Articles à usage unique pour restauration &; cuisine collective
Hôpitaux civils de Colmar
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive nº 2014-24 du 26.2.2014.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-20 | Avis de marché |
| 2015-12-16 | Informations complémentaires |
| 2015-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259354
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Barquettes pour préparations froides.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bols à oreilles &; assiettes compartimentées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Films alimentaires pour thermo scellage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petits matériels de cuisine à usage unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: Correspondant administratif: M. Grosset, Correspondant technique: M. Willer, 39 avenue de la Liberté
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar — 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2015.068)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: service des marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &; 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2015.068
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 141-259354 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Quantité ou étendue:
Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259354
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: a savoir:
— qualité technique (caractéristiques intrinsèques), affectée d'un coefficient de pondération de 4,
— coût global d'utilisation, affecté d'un coefficient de pondération de 6.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive nº 2014-24 du 26.2.2014.
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes pour préparations froides.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bols à oreilles &; assiettes compartimentées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Films alimentaires pour thermo scellage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petits matériels de cuisine à usage unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Marché conclu pour une première période d'un an allant du 1.1.2016 au 31.12.2016, renouvelable 3 fois annuellement, sans excéder la date du 31.12.2019.
Numéro de référence: FC.2015.068
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar — réception du magasin général d'alimentation — 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:
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— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 modifiée.
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.
2) Les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles,
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement en cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
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Dépôts et garanties exigés:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix fermes jusqu'au 30.6.2016 puis révisables semestriellement selon article 9.2 du CCP.
Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les hôpitaux civils de Colmar.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: Correspondant administratif: M. Grosset, Correspondant technique: M. Willer, 39 avenue de la Liberté
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar — 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2015.068)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: service des marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &; 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2015.068
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: a savoir:
— qualité technique (caractéristiques intrinsèques), affectée d'un coefficient de pondération de 4,
— coût global d'utilisation, affecté d'un coefficient de pondération de 6.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 141-259354 (2015-07-20)
Informations complémentaires (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date limite de soumission: 2016-01-03 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446581
Se réfère à l'avis: 2015/S 141-259354
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2015/S 246-446581 (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date limite de soumission: 2016-01-03 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446581
Se réfère à l'avis: 2015/S 141-259354
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2015/S 246-446581 (2015-12-16)
Avis d'attribution de marché (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447218
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Rescaset concept
Adresse postale: 2521 route du Trame
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
2️⃣
3️⃣
Nom: Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81602
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Source: OJS 2015/S 246-447218 (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447218
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Rescaset concept montant HT de 22 920,57 EUR à 28 014,03 EUR;
Lot 2 — Entreprise Rescaset concept montant HT de 7 971,84 EUR à 9 743,36 EUR;
Lot 3 — Entreprise Usagunic montant HT de 17 454,56 EUR à 21 333,35 EUR;
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Les montants indiqués sont annuels.
Critères d'attributions: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
— qualité technique (caractéristiques intrinsèques), affectée d'un coefficient de pondération de 4,
— coût global d'utilisation, affecté d'un coefficient de pondération de 6.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-112144, mise en ligne le 21.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Rescaset concept
Adresse postale: 2521 route du Trame
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
2️⃣
3️⃣
Nom: Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81602
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Source: OJS 2015/S 246-447218 (2015-12-16)
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