Approvisionnement en boissons alcoolisées pour les réceptions et les manifestations organisées par la ville de Villiers-sur-Marne

Ville de Villiers-sur-Marne

Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées pour les réceptions et les manifestations organisées par la ville de Villiers-sur-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Boissons IDF
• sans suite

Qui ?

• Ville de Villiers-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Vins non aromatisés › Vin mousseux

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-04	Avis de marché
2015-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons spiritueuses
Quantité ou étendue:

Ce marché est un marché à bons de commande conclu avec un montant minimum et un montant maximum hors taxe annuel conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Il comporte 3 lots:— lot 1: minimum 7 000 EUR — maximum 15 000 EUR,— lot 2: minimum 10 000 EUR — maximum 30 000 EUR,— lot 3: minimum 10 000 EUR — maximum 28 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons spiritueuses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villiers-sur-Marne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 94355
Commune postale: Villiers-sur-Marne Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-villiers94.com 📧
Téléphone: +33 149413059 📞
Fax: +33 149413079 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278381
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Le candidat devra fournir à l'appui de son offre, des échantillons (3 échantillons par produit) pour les articles suivants: — champagne bas de gamme, — champagne moyen gamme, — champagne haut de gamme, — mousseux bas de gamme, — mousseux moyen de gamme, — mousseux haut de gamme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées pour les réceptions et les manifestations organisées par la ville de Villiers-sur-Marne.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: champagnes
Brève description: Fourniture de champagne bas, moyen et haut de gamme.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: vins
Brève description: Fourniture de vins rouge, rosé et blanc.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: autres boissons alcoolisées
Brève description: Fourniture de boissons alcoolisées (autres que le champagne et le vin).
Quantité ou étendue:

— lot 1: minimum 7 000 EUR — maximum 15 000 EUR,

— lot 2: minimum 10 000 EUR — maximum 30 000 EUR,

— lot 3: minimum 10 000 EUR — maximum 28 000 EUR.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-23-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 94355 Villiers-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

1. Le présent marché est imputé sur le budget communal. Le mode de règlement est le mandat administratif;

2. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture;

3. Intérêts moratoires: en cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. En sus des intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR sera versée à l'entreprise.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

1. Le marché sera conclu soit avec une entreprise, soit avec un groupement d'entreprises;

2. Le candidat devra s'il se présente en groupement de prestataires en indiquer la forme juridique lors de sa soumission;

3. Le groupement d'entreprises précisera s'il s'agit d'un groupement solidaire et obligatoirement le nom de l'entreprise mandataire dans le cas de groupement conjoint (article 51 du code des marchés publics). La composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la remise des offres;

4. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché;

5. Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (25)
3. Délai de livraison (15)
4. Étendue de la gamme (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jacques Alain Benisti
Adresse du profil d'acheteur: https://villiersmarches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre municipal administratif et technique
Adresse postale: 10 chemin des Ponceaux
Commune postale: Villiers-sur-Marne, Cedex
Point de contact: Direction des ressources — pôle juridique service de la commande publique
URL des documents: https://villiersmarches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DcwTTuC7H4 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-23-00
Informations complémentaires

Le candidat devra fournir à l'appui de son offre, des échantillons (3 échantillons par produit) pour les articles suivants:

— champagne bas de gamme,

— champagne moyen gamme,

— champagne haut de gamme,

— mousseux bas de gamme,

— mousseux moyen de gamme,

— mousseux haut de gamme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 151-278381 (2015-08-04)

Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-434034
Se réfère à l'avis: 2015/S 151-278381
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Lot 1 champagnes. Montant minimum: 7 000 EUR HT. Montant maximum: 15 000 EUR HT. Lot 2 vins. Montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 30 000 EUR HT. Lot 3 autres boissons alcoolisées. Montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 28 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: France Boissons IDF
Adresse postale: 1-3-5 route du Bassin no 6
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Source: OJS 2015/S 239-434034 (2015-12-07)

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