Appel d'offres pour la fourniture de stents coronaires, ballons actifs et services associes

Hospices Civils de Lyon

Appel d'offres pour la fourniture de stents coronaires, ballons actifs et services associes.
Groupement de Commandes.
«Regroupement des achats de dispositifs médicaux entre les hospices civils de Lyon et l'hôpital Nord Ouest- Villefranche».
Établissement coordonnateur: hospices civils de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-02 Avis de marché
2016-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.f 📧
Téléphone: +33 478863396 📞
Fax: +33 478865999 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388435
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Le candidat est tenu de présenter une offre entièrement conforme à la solution de base telle que définie au CCTP et la chiffrer. Le candidat peut proposer dans le bordereau de prix: — une remise sur prix tarif, — des ristournes ou remises contractuelles (dites Rfa) suivant les modalités qu'il fixe (ristournes sur chiffre d'affaires annuel, remise sur quantité commandée). Les prestations supplémentaires décrites dans le CCTP « Caractéristiques des services associés » sont demandées par les hospices civils de Lyon. L'acceptation de ces prestations est à l'appréciation du pouvoir adjudicateur. Pour l'ensemble des lots, le candidat fournira un mémoire dans lequel il détaillera sa proposition dans le domaine des services associés. La proposition du candidat peut prendre diverses formes: mise à disposition d'équipements et logiciels, de ressources et apport de compétences (financement direct de compétences spécialisées, financement de bourses d'étude...) pour répondre aux exigences suivantes: — dans le cadre de la recherche en cardiologie interventionnelle, — dans le cadre du projet innovation en cardiologie interventionnelle. Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des spécimens conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots. Se référer au document Catalogue des Besoins «Colonne Spécimens». Pour chacune des références proposées, les candidats devront transmettre 1 unité spécimen. Le numéro du lot d'appel d'offres correspondant sera obligatoirement renseigné sur chaque unité spécimen. Les échantillons pour évaluation sont destinés aux contrôles techniques de laboratoire Et/Ou aux tests réalisés par les utilisateurs dans le cadre de l'évaluation des offres. Après analyse des candidatures et des offres, le pouvoir adjudicateur pourra demander si besoin des échantillons. Cette demande écrite précisera aux fournisseurs les références des articles demandés, les quantités nécessaires, les coordonnées du ou des établissement(s) testeurs et la date limite de livraison. Les échantillons devront être accompagnés des fiches techniques correspondantes. Le fournisseur s'engage à respecter les conditions mentionnées dans cette demande. Les articles fournis comme spécimens et/ou échantillon ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres pour la fourniture de stents coronaires, ballons actifs et services associes.
Groupement de Commandes.
«Regroupement des achats de dispositifs médicaux entre les hospices civils de Lyon et l'hôpital Nord Ouest- Villefranche».
Établissement coordonnateur: hospices civils de Lyon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Stent coronaire nu ou revêtement bioactif
Brève description: Stent coronaire nu ou revêtement bioactif.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Stent coronaire nu ou revêtement bioactif (gamme de 14 tailles minimum)
Brève description: Stent coronaire nu ou revêtement bioactif (gamme de 14 tailles minimum).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Stent coronaire pharmacoactif cellules ouvertes ou fermées
Brève description: Stent coronaire pharmacoactif cellules ouvertes ou fermées.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Stent coronaire pharmacoactif (avec indication Tcg)
Brève description: Stent coronaire pharmacoactif (avec indication Tcg).
Numéro du lot: 5
Brève description: Stent coronaire pharmacoactif (diamètre > ou égal à 2,0 mm).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Stent coronaire pharmacoactif (longueur > ou égal à 8 mm)
Brève description: Stent coronaire pharmacoactif (longueur > ou égal à 8 mm).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Stent coronaire dedie aux grands diametres vasculaires (diamètre > ou égal à 4,5 mm)
Brève description:
Stent coronaire dedie aux grands diametres vasculaires (diamètre > ou égal à 4,5 mm).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ballon pharmaco-actif
Brève description: Ballon pharmaco-actif.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: P16_030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements des hospices civils de Lyon et l'hôpital Nord Ouest-Villefranche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé « lettre de candidature » référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé ou équivalent.
Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les hospices civils de Lyon (formulaire Dc2).
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L'imprimé « déclaration du candidat » référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références datant de moins de 3 ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:
— financement: budget des établissements publics de santé: hospices civils de Lyon et l'hôpital Nord Ouest-Villefranche,
— paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère économique (40)
2. Valeur technique (30)
3. Qualité services et facilite d'acces aux innovations industrielles (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés 3: achats produits de santé
Mme Hani Merriama
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des achats des hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Point de contact: Cellule marches 3: achats produits de santé
Mme Chambost Véronique
Téléphone: +33 478866690 📞
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_-wBnJn2M_T 🌏
Téléphone: +33 472117216 📞
Fax: +33 472117112 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P16_030
Informations complémentaires
Le candidat est tenu de présenter une offre entièrement conforme à la solution de base telle que définie au CCTP et la chiffrer.
Le candidat peut proposer dans le bordereau de prix:
— une remise sur prix tarif,
— des ristournes ou remises contractuelles (dites Rfa) suivant les modalités qu'il fixe (ristournes sur chiffre d'affaires annuel, remise sur quantité commandée).
Les prestations supplémentaires décrites dans le CCTP « Caractéristiques des services associés » sont demandées par les hospices civils de Lyon.
L'acceptation de ces prestations est à l'appréciation du pouvoir adjudicateur.
Pour l'ensemble des lots, le candidat fournira un mémoire dans lequel il détaillera sa proposition dans le domaine des services associés. La proposition du candidat peut prendre diverses formes: mise à disposition d'équipements et logiciels, de ressources et apport de compétences (financement direct de compétences spécialisées, financement de bourses d'étude...) pour répondre aux exigences suivantes:
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— dans le cadre de la recherche en cardiologie interventionnelle,
— dans le cadre du projet innovation en cardiologie interventionnelle.
Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des spécimens conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots. Se référer au document Catalogue des Besoins «Colonne Spécimens».
Pour chacune des références proposées, les candidats devront transmettre 1 unité spécimen.
Le numéro du lot d'appel d'offres correspondant sera obligatoirement renseigné sur chaque unité spécimen.
Les échantillons pour évaluation sont destinés aux contrôles techniques de laboratoire Et/Ou aux tests réalisés par les utilisateurs dans le cadre de l'évaluation des offres.
Après analyse des candidatures et des offres, le pouvoir adjudicateur pourra demander si besoin des échantillons. Cette demande écrite précisera aux fournisseurs les références des articles demandés, les quantités nécessaires, les coordonnées du ou des établissement(s) testeurs et la date limite de livraison. Les échantillons devront être accompagnés des fiches techniques correspondantes.
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Le fournisseur s'engage à respecter les conditions mentionnées dans cette demande.
Les articles fournis comme spécimens et/ou échantillon ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2015/S 213-388435 (2015-11-02)
Avis d'attribution de marché (2016-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-065223
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388435
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-167282, mise en ligne le 3.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité services et facilite d'accès aux innovations industrielles (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Hexacath

2️⃣

3️⃣
Nom: Boston Scientific

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-16 📅
Nom: Terumo France

6️⃣
Nom: Abbott France

7️⃣

8️⃣
Nom: B Braun Medical

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 040-065223 (2016-02-23)
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Fournisseurs:
Abbott France B Braun Medical Boston Scientific Hexacath Terumo France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses Endoprothèses coronariennes