Appel d'offres pour la fourniture d'attelle médicale d'immobilisation, consommable de contention et thermoformable

Hospices Civils de Lyon

Appel d'offres pour la fourniture d'attelle médicale d'immobilisation, consommable de contention et thermoformable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures orthopédiques › Attelles
• Fournitures orthopédiques › Minerves
• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-07	Avis de marché
2016-01-11	Informations complémentaires
2016-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45, rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 478863358 📞
Fax: +33 478865999 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433810
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots (voir détail dans le CCTP). La sécurité du dispositif étant une exigence fondamentale du pouvoir adjudicateur, l'offre sera déclarée irrégulière si, lors de la réception des échantillons et/ou lors des phases d'essai, le comité d'expert estime que le dispositif ne remplit pas les exigences de sécurité à l'égard du soigné et/ou du soignant. L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition du candidat. Des échantillons complémentaires pourront être demandés aux candidats en cas de tests sur les établissements pour les lots 8,12, 13 et 14. Les candidats seront avertis par courrier des modalités des tests (nombre, lieux de livraison, dates etc....) dans un délai de 2 semaines après réception des offres. Après tests, les échantillons ne seront pas restitués aux candidats non retenus après notification des marchés sauf demande expresse du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres pour la fourniture d'attelle médicale d'immobilisation, consommable de contention et thermoformable.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 a 3
Brève description:

Attelles d'immobilisation du membre inférieur, genou et cheville; du membre supérieur épaule et bras;du poignet pouce et doigts.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lots 4 a 5
Brève description:

Colliers cervicaux C1, C2, C3, C4 post opératoire type philadelphia; et colliers C4 d'urgence.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 6 ceintures de contention abdominale
Brève description: Ceintures de contention abdominale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 7 a 8
Brève description:

Attaches de membres simples et attaches membres sécurisées haute sécurité et systèmes de maintien au fauteuil.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 9
Brève description: Matériel de traction colle et non colle.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 10 chaussures post-opératoires, talonnettes et semelles de marche
Brève description: Chaussures post-opératoires, talonnettes et semelles de marche.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 11 velcros
Brève description: Velcros.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 12 a 14
Brève description:

Thermoformables pour utilisations courantes; thermoformables spécifiques pour mains et brules; thermoformables pour grandes surfaces corporelles.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 15 a 17
Brève description:

Attelles d'immobilisation diverses gamme pédiatrique; attelles de membres usage unique d'accueil aux urgences; attelles diverses reutilisables type pompier.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: P16_013(CF)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements des hospices civils de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé « lettre de candidature » référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.

Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)

— l'Imprimé « déclaration du candidat » référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent

en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:

— financement: budget de l'établissement public de santé,

— paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés 3: achats de produits de santé
M. Fraisse Cédric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des achats des hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Point de contact: Cellule marché 3: achats de produits de santé
Mme Chambost Véronique
Téléphone: +33 478866690 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 478863374 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_SJtet14bQJ 🌏
Téléphone: +33 472117216 📞
Fax: +33 472117112 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P16_013(CF)
Informations complémentaires

Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots (voir détail dans le CCTP).

La sécurité du dispositif étant une exigence fondamentale du pouvoir adjudicateur, l'offre sera déclarée irrégulière si, lors de la réception des échantillons et/ou lors des phases d'essai, le comité d'expert estime que le dispositif ne remplit pas les exigences de sécurité à l'égard du soigné et/ou du soignant.

L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition du candidat.

Des échantillons complémentaires pourront être demandés aux candidats en cas de tests sur les établissements pour les lots 8,12, 13 et 14. Les candidats seront avertis par courrier des modalités des tests (nombre, lieux de livraison, dates etc....) dans un délai de 2 semaines après réception des offres.

Après tests, les échantillons ne seront pas restitués aux candidats non retenus après notification des marchés sauf demande expresse du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;

Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.

Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2015/S 239-433810 (2015-12-07)

Informations complémentaires (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-011095
Se réfère à l'avis: 2015/S 239-433810
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2016/S 009-011095 (2016-01-11)

Avis d'attribution de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres pour la fourniture d'attelle medicale d'immobilisation, consommable de contention et thermoformable.

Valeur totale du marché: 260 581 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Villon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237462
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attelles D'Immobilisation du membre inferieur, genou et cheville; du membre superieur epaule et bras;du poignet pouce et doigts.

Colliers cervicaux C1, C2, C3, C4 post operatoire type philadelphia; et colliers C4 D'Urgence.

Attaches de membres simples et attaches membres securisees haute securite et systemes de maintien au fauteuil.

Materiel de traction colle et non colle.

Intitulé du lot: Lot 10 chaussures post-operatoires, talonnettes et semelles de marche
Brève description: Chaussures post-operatoires, talonnettes et semelles de marche.
Intitulé du lot: Lot 11 VELCROS
Brève description:

Thermoformables pour utilisations courantes; thermoformables specifiques pour mains et brules; thermoformables pour grandes surfaces corporelles.

Attelles D'Immobilisation diverses gamme pediatrique; attelles de membres usage unique D'Accueil aux urgences; attelles diverses reutilisables type pompier.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissments des Hospices Civils de Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
2016-06-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Hôpitaux de Lyon

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;

recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2016/S 132-237462 (2016-07-07)

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