Appel d'offres Ouvert pour la location longue durée de trois véhicules de type segment Ludospace et Citadines/Polyvalentes pour les directions de la CCIT de Bastia et de la Haute-Corse
CCI
Appel d'offres Ouvert pour la location longue durée de trois véhicules de type segment LUDOSPACE et Citadines/Polyvalentes pour les directions de la CCIT de Bastia et de la Haute-Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCI
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-18 | Avis de marché |
| 2016-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cci
Adresse postale: Hôtel Consulaire, rue du Nouveau Port
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333867
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Location longue durée d'un véhicule segment Ludospace pour le responsable des systèmes de sécurité à l'aéroport de Bastia Poretta
Brève description: Indiquée dans le CCTP propre au véhicule.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location longue durée d'un véhicule segment B2(B) Citadines/Polyvalentes pour le service travaux de la Direction des Concessions Portuaires de Bastia
Brève description: Indiquée dans le CCTP propore au marché.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location longue durée d'un véhicule segment Ludospace pour la Direction de l'enseignement et de la Formation
Numéro de référence: 2015.075
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel Consulaire, rue du Nouveau Port, 20200 Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix du loyer mensuel (60)
2. La valur technique définie au regard des caractéristiques techniques des véhicules proposés, de la qualité des services associés (prêt de véhicule, entretien et garantie constructeur), des conditions de restitutions des véhicules et notamment le prix du KM minoritaire et supplémentaire et le dlai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département juridique et affaires générales
Mlle Emilie Saura
Nom: CCIT de Bastia et de la Haute-Corse
Point de contact: Saura Emiiie
Téléphone: +33 95544438 📞
Fax: +33 95544496 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015.075
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montépiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20232
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 18 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2015/S 184-333867 (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cci
Adresse postale: Hôtel Consulaire, rue du Nouveau Port
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333867
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres Ouvert pour la location longue durée de trois véhicules de type segment LUDOSPACE et Citadines/Polyvalentes pour les directions de la CCIT de Bastia et de la Haute-Corse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location longue durée d'un véhicule segment Ludospace pour le responsable des systèmes de sécurité à l'aéroport de Bastia Poretta
Brève description: Indiquée dans le CCTP propre au véhicule.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location longue durée d'un véhicule segment B2(B) Citadines/Polyvalentes pour le service travaux de la Direction des Concessions Portuaires de Bastia
Brève description: Indiquée dans le CCTP propore au marché.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location longue durée d'un véhicule segment Ludospace pour la Direction de l'enseignement et de la Formation
Numéro de référence: 2015.075
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel Consulaire, rue du Nouveau Port, 20200 Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du nouveau code des marchés publics.
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
— les imprimés Dc1 et Dc2 dûment complétés et signés disponibles aux adresses suivantes http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires et http://www.ccihc.fr et tous documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.
Afficher plus
— la présentation d'une liste des principales fournitures relatives à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé.
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du nouveau code des marchés publics.
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
— les imprimés Dc1 et Dc2 dûment complétés et signés disponibles aux adresses suivantes http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires et http://www.ccihc.fr et tous documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.
Afficher plus
— la présentation d'une liste des principales fournitures relatives à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé.
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du nouveau code des marchés publics.
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
— les imprimés Dc1 et Dc2 dûment complétés et signés disponibles aux adresses suivantes http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires et http://www.ccihc.fr et tous documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.
Afficher plus
— la présentation d'une liste des principales fournitures relatives à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Les articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics (Titre IV- chapitre 1er).
— le paiement des acomptes est de 30 jours par virement.
— crédits ouverts sur la section comptable 120,130 et 150.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix du loyer mensuel (60)
2. La valur technique définie au regard des caractéristiques techniques des véhicules proposés, de la qualité des services associés (prêt de véhicule, entretien et garantie constructeur), des conditions de restitutions des véhicules et notamment le prix du KM minoritaire et supplémentaire et le dlai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département juridique et affaires générales
Mlle Emilie Saura
Nom: CCIT de Bastia et de la Haute-Corse
Point de contact: Saura Emiiie
Téléphone: +33 95544438 📞
Fax: +33 95544496 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015.075
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montépiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20232
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'Un référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours à partir de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre;
Afficher plus
— d'Un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d'absence de publicité;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1à R.421-7 du C.J.A. Et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique;
Adresse postale: 18 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2015/S 184-333867 (2015-09-18)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 604 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033151
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333867
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. La valeur technique définie au regard des caractéristiques techniques des véhicules proposés, de la qualité des services associés (prêt de véhicule, entretien et garantie constructeur), des conditions de restitutions des véhicules et notamment le prix du km minoritaire et supplémentaire et le délai de livraison (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
Nom: SA DIAC Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: SAS DIAC Location
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 021-033151 (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 604 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033151
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333867
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-143340, mise en ligne le 21.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. La valeur technique définie au regard des caractéristiques techniques des véhicules proposés, de la qualité des services associés (prêt de véhicule, entretien et garantie constructeur), des conditions de restitutions des véhicules et notamment le prix du km minoritaire et supplémentaire et le délai de livraison (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
Nom: SA DIAC Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: SAS DIAC Location
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours à partir de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre,
Afficher plus
— d'un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 6 mois en cas d'absence de publicité,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique.
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