Appel d'offres concernant la prestation de location de véhicules de transports de 9 places (minibus), sans chauffeur, pour la période de juillet et août 2016
Association EPAF
Prestation de location de véhicules de transports de 9 places (minibus), sans chauffeur, pour la période de juillet et août 2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-02 | Avis de marché |
| 2016-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue: Les besoins sont exprimés dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association EPAF
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — Valmy 152
Code postal: 75977
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: epaf.marchespublics@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157532244 📞
Fax: +33 157532253 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351231
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commande.
Brève description:
Numéro de référence: EPAF EA201533
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
Nom: association EPAF
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont
Point de contact: Mmes Lefebvre Joëlle, Duchatel Doan-Trang, Guilleray Laëtitia
URL pour informations complémentaires: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EPAF EA201533
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Source: OJS 2015/S 194-351231 (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue: Les besoins sont exprimés dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association EPAF
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — Valmy 152
Code postal: 75977
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: epaf.marchespublics@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157532244 📞
Fax: +33 157532253 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351231
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commande.
Brève description:
Prestation de location de véhicules de transports de 9 places (minibus), sans chauffeur, pour la période de juillet et août 2016.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: EPAF EA201533
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré sur les produits de l'association EPAF — le paiement est effectué par virement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
Nom: association EPAF
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont
Point de contact: Mmes Lefebvre Joëlle, Duchatel Doan-Trang, Guilleray Laëtitia
URL pour informations complémentaires: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://epaf.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EPAF EA201533
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Source: OJS 2015/S 194-351231 (2015-10-02)
Avis d'attribution de marché (2016-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@epafvacances.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-009637
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351231
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: France Cars
Adresse postale: 10 rue de Luyot — ZIB
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard Palais
Source: OJS 2016/S 008-009637 (2016-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@epafvacances.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-009637
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351231
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-150909, mise en ligne le 5.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: France Cars
Adresse postale: 10 rue de Luyot — ZIB
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard Palais
Source: OJS 2016/S 008-009637 (2016-01-08)
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