Aor2_Habi2015
Sivaad
Appel d'offres Restreint de Fournitures d'habillement, Articles Chaussants, Accessoires et Équipements Professionnels des personnels de Collectivité pour la période civile 2016 -2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Carole B SARL
- • Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite la procédure de passation de ce contrat cadre pour absence d'offres
- • Mob «Bobleu le tailleur des Travailleurs»
- • Sentinel SAS
- • Sivaad
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-17 | Avis de marché |
| 2016-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137753
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Brève description:
Pour les personnels de la Restauration Collective.
Quantité ou étendue: Chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 15
Brève description:
Brève description:
pour les personnels des Services Techniques.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Pour les personnels des Polices Municipales.
Quantité ou étendue:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA41
DA28
CA57
FG14
FB03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la Consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Date d'envoi des invitations: 2015-07-03 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J., présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
Adresse postale: 1 place des Resistants, BP 11
Point de contact: Mme Regnaud J. présidente
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR2_HABI2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 078-137753 (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Les collectivités ne mesurent pas toute l'étendue de leurs besoins à satisfaire et par conséquent chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des dits besoins.247 260
Valeur totale du marché: 247 260 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137753
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le montant publié est un montant minimum d'engagement annuel pour l'ensemble des collectivités désignées comme participantes dans le Règlement de la Consultation (0_rc) qui sera individualisé et contractualisé en proportion avec chaque collectivité ayant défini des besoins par la notification d'un exemplaire unique en conclusion de la procédure; certains engagements pourront être contractualisés en plus sans minimum mais avec certitude de commande dès lors qu'un besoin surviendra.
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Chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins.
Appel d'offres Restreint de Fournitures d'habillement, Articles Chaussants, Accessoires et Équipements Professionnels des personnels de Collectivité pour la période civile 2016 -2017.
Numéro du lot: 14
Brève description:
H01: Habillement, Articles Chaussants, Accessoires et Équipements…
… ProfessionnelsPour les personnels de la Restauration Collective.
… Professionnels
Quantité ou étendue: Chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins.
Informations complémentaires sur les lots:
Le coût estimé représente le montant minimum annuel d'engagement pour l'ensemble des collectivités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins à…
… minima.Il sera individualisé et contractualisé en proportion avec chaque collectivité ayant défini des besoins par la notification d'un exemplaire unique en conclusion de la procédure; certains engagements pourront être contractualisés en plus sans minimum mais avec certitude de commande dès lors qu'un besoin surviendra.
… minima.
Il sera individualisé et contractualisé en proportion avec chaque collectivité ayant défini des besoins par la notification d'un exemplaire unique en conclusion de la procédure; certains engagements pourront être contractualisés en plus sans minimum mais avec certitude de commande dès lors qu'un besoin surviendra.
Afficher plus
Brève description:
H02: Habillement, Articles Chaussants, Accessoires et Équipements Professionnels Écolabellisés pour les personnels de la Restauration Collective.
Numéro du lot: 16
Brève description:
H03: Habillement, Articles Chaussants, Accessoires et Équipements…
… Professionnelspour les personnels des Services Techniques.
… Professionnels
Numéro du lot: 17
Brève description:
H04: Habillement, Articles Chaussants, Accessoires et Équipements…
… ProfessionnelsPour les personnels des Polices Municipales.
… Professionnels
Quantité ou étendue:
Les collectivités ne mesurent pas toute l'étendue de leurs besoins à satisfaire et par conséquent chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des dits besoins.
Numéro de référence: AOR2_HABI2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA41
DA28
CA57
FG14
FB03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la Consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne la
marchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur.
Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics et ses
décrets d'application.
Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts
moratoires ont commencé à courir.
Le cadre général des avances mis en oeuvre par le Code des Marchés Publics est applicable. A défaut, le ou
les fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuelle
relative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Date d'envoi des invitations: 2015-07-03 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J., présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
Adresse postale: 1 place des Resistants, BP 11
Point de contact: Mme Regnaud J. présidente
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5YCpU7W8Ys 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR2_HABI2015
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 078-137753 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 584 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-004887
Se réfère à l'avis: 2015/S 078-137753
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité des prestations — 45 %
2. Prix des prestations — 30 %
3. Assistance technique et commerciale — 25 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Carole B SARL
Adresse postale: 123 bd Georges Clémenceau
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: sarlcaroleb@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.caroleb-toulon.fr 🌏
2️⃣
Nom: Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite la procédure de passation de ce contrat cadre pour absence d'offres
3️⃣
Nom: Mob «Bobleu le tailleur des Travailleurs»
Adresse postale: ZI Toulon Est — lot 68a — 165 avenue Charles Marie Brun
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Courrier électronique: llecorre@mob-rejane.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vetement-travail.com 🌏
4️⃣
Nom: Sentinel SAS
Adresse postale: 96 route de Canta Galet
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Courrier électronique: advsud@sentinel.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sentinel.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 005-004887 (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 584 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-004887
Se réfère à l'avis: 2015/S 078-137753
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite le marché à bons de commandes suivant:
Lot n° 16: H02 / Habillement, articles chaussants, accessoires et équipements professionnels écolabellisés pour les personnels de la restauration collective, pour les motifs suivants:
Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite la procédure de passation de ce contrat cadre pour absence d'offres.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-59772, mise en ligne le 20.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité des prestations — 45 %
2. Prix des prestations — 30 %
3. Assistance technique et commerciale — 25 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Carole B SARL
Adresse postale: 123 bd Georges Clémenceau
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: sarlcaroleb@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.caroleb-toulon.fr 🌏
2️⃣
Nom: Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite la procédure de passation de ce contrat cadre pour absence d'offres
3️⃣
Nom: Mob «Bobleu le tailleur des Travailleurs»
Adresse postale: ZI Toulon Est — lot 68a — 165 avenue Charles Marie Brun
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Courrier électronique: llecorre@mob-rejane.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vetement-travail.com 🌏
4️⃣
Nom: Sentinel SAS
Adresse postale: 96 route de Canta Galet
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Courrier électronique: advsud@sentinel.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sentinel.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 005-004887 (2016-01-05)
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