Aoo1_Matstv2015
Sivaad
Appel d'offres Ouvert de Fournitures de Matériaux pour Espaces Verts et V.R.D, et Vaisselle pour les collectivités au cours de la période civile 2016 -2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sivaad
- • Couteaux › Couteaux de table
- • Fournitures pour restauration › Plateaux pour repas
- • Produits chimiques › Engrais et composés azotés
- • Ustensiles de cuisine › Tasses et verres
- • Équipement de cuisine › Vaisselle de table
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Cuillères, fourchettes
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-08 | Avis de marché |
| 2015-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359049
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137780
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 38
Brève description: T06: Matériaux pour Espaces verts et V.R.D.
Quantité ou étendue:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG10
FG16
DA24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la Consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: Cf. CCAP et CCTP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
Point de contact: Mme Regnaud J., présidente
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
2015-04-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO1_MATSTV2015
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 78-137780
2015/S 78-137751
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 198-359049 (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Les collectivités ne mesurent pas toute l'étendue de leurs besoins à satisfaire et par conséquent chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des dits besoins.155 096
Valeur totale du marché: 155 096 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359049
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137780
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le montant publié est un montant minimum d'engagement annuel pour l'ensemble des collectivités désignées comme participantes dans le Règlement de la Consultation (00_rc) qui sera individualisé et contractualisé en proportion avec chaque collectivité ayant défini des besoins par la notification d'un exemplaire unique en conclusion de la procédure; certains engagements pourront être contractualisés en plus sans minimum mais avec certitude de commande dès lors qu'un besoin surviendra.
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Chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins.
Appel d'offres Ouvert de Fournitures de Matériaux pour Espaces Verts et V.R.D, et Vaisselle pour les collectivités au cours de la période civile 2016 -2017.
Numéro du lot: 30
Brève description:
V01: Vaisselle et Accessoires de table pour les restaurants collectifs à caractère social.
Quantité ou étendue: Chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins.
Numéro du lot: 38
Brève description: T06: Matériaux pour Espaces verts et V.R.D.
Quantité ou étendue:
Les collectivités ne mesurent pas toute l'étendue de leurs besoins à satisfaire et par conséquent chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des dits besoins.
Numéro de référence: AOO1_MATSTV2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG10
FG16
DA24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la Consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne la
marchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur.
Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics et ses
décrets d'application.
Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts
moratoires ont commencé à courir.
Le cadre général des avances mis en oeuvre par le Code des Marchés Publics est applicable. A défaut, le ou
les fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuelle
relative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
Point de contact: Mme Regnaud J., présidente
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q44Dw7V13p 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
2015-04-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO1_MATSTV2015
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 78-137780
2015/S 78-137751
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 198-359049 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 860 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454421
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359049
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité des prestations (40 %)
2. Prix des prestations (40 %)
3. Assistance technique et commerciale (20 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Racine Sud Agro Perret SA
Adresse postale: ZAC de Nicopolis — 90 rue des Romarins
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Adresse Internet: http://www.racinesap.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 249-454421 (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 860 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454421
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359049
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Cette consultation allotie en 2 lots techniques comportait également le «Lot n° 30: V01 / Vaisselle et Accessoires de table pour les restaurants collectifs à caractère social». Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite la procédure de passation de ce contrat cadre pour absence d'offres.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-154398, mise en ligne le 9.10.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité des prestations (40 %)
2. Prix des prestations (40 %)
3. Assistance technique et commerciale (20 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Racine Sud Agro Perret SA
Adresse postale: ZAC de Nicopolis — 90 rue des Romarins
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Adresse Internet: http://www.racinesap.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 249-454421 (2015-12-21)
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