Aoo no 15.641.19: Fourniture et Installation de rayonnages pour les archives de la CPCAM des Bouches-du-Rhône
CPCAM des Bouches-du-Rhône
L'objet du marché est l'optimisation des surfaces dédiées à l'archivage au sein des locaux de la CPCAM des Bouches-du-Rhône par l'installation (fourniture, montage) sur place d'équipements de rayonnages mobiles/fixes pour des cartons ou des boîtes archives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier et équipements divers › Rayonnages mobiles
- • Rayonnages de bureau › Rayonnages d'archives
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages d'archives
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date limite de soumission: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232284
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 1564119
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-Du-Rhône, Code NUTS: Fr824.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Un chiffre d'affaire annuel minimum de 600 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le Prix total des 6 sites à équiper (CAV, Saint-Louis, Chartreux, Le Cabot, Arles, Aix-Mansard) (60)
2. La Valeur Technique:Pertinence de la solution proposée sera appréciée au regard de l'optimisation des zones à aménager selon les fiches techniques des matériels, de la capacité d'entreposage et de stockage, des plans de simulation/réalisation (25)
3. Délais de réalisation proposés pour les sites de Valmante (Cav) et Saint-Louis (date butoir au 31/12/2015) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département juridique 521 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Département Juridique 521 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_SPOvo6Zidq 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1564119
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département Juridique 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2015/S 127-232284 (2015-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages d'archives
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. La quantité totale des commandes sont les sites de la CPCAM; pour la durée initiale du marché est comprise entre un minimum de et un maximum, définis comme suit: quantité minimum de commandes Valmante (cav) et Saint-Louis quantité maximum de commandes Chartreux, Le Cabot, Arles et Aix-Mansard. Le marché est conclu pour une période ferme à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31 décembre 2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date limite de soumission: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232284
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Contrairement à ce qu'il est indiqué plus haut, l'organisme est de droit privé. Les candidats doivent utiliser les formulaires ou équivalents Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché est l'optimisation des surfaces dédiées à l'archivage au sein des locaux de la CPCAM des Bouches-du-Rhône par l'installation (fourniture, montage) sur place d'équipements de rayonnages mobiles/fixes pour des cartons ou des boîtes archives.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-Du-Rhône, Code NUTS: Fr824.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur fournie par la CPCAM à compléter Attestation des salariés étrangers.
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (les sociétés nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout moyen).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Déclaration des effectifs du candidat Déclaration indiquant les moyens techniques dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations, les références professionnelles similaires les plus récentes (avec leur montant, date, coordonnées téléphoniques des clients) Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le financement du marché est assuré par les fonds de la Caisse Nationale d'assurance Maladie des Travailleurs Salariés.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Développement durable Le titulaire prend en compte dans l'exécution de sa prestation des objectifs de développement durable et met en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour y parvenir.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le Prix total des 6 sites à équiper (CAV, Saint-Louis, Chartreux, Le Cabot, Arles, Aix-Mansard) (60)
2. La Valeur Technique:Pertinence de la solution proposée sera appréciée au regard de l'optimisation des zones à aménager selon les fiches techniques des matériels, de la capacité d'entreposage et de stockage, des plans de simulation/réalisation (25)
3. Délais de réalisation proposés pour les sites de Valmante (Cav) et Saint-Louis (date butoir au 31/12/2015) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département juridique 521 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Département Juridique 521 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_SPOvo6Zidq 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1564119
Informations complémentaires
Contrairement à ce qu'il est indiqué plus haut, l'organisme est de droit privé. Les candidats doivent utiliser les formulaires ou équivalents Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département Juridique 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2015/S 127-232284 (2015-07-01)
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