Aoo-Lvif-15so149 — groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le département du Pas-de-Calais, la Communauté urbaine d'Arras et la Ville d'Arras. Lot unique

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le département du Pas-de-Calais, la Communauté urbaine d'Arras et la Ville d'Arras.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-24 Avis de marché
2015-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
À titre indicatif:Fourniture de fondant routier pour approvisionnement des cer:— de produit moyen de classe A 3 en vrac: 17 600 t— livraison de fondant en vrac:* cer de Ruitz: 1500 t* cer de Verton: 350 t— livraison de fondant routier en sacs:* Ville d'arras: 50 palettes de 40 sacs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson — Hôtel du Département
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-24 📅
Date limite de soumission: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222623
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le département du Pas-de-Calais, la Communauté urbaine d'Arras et la Ville d'Arras.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif:
Fourniture de fondant routier pour approvisionnement des cer:
— de produit moyen de classe A 3 en vrac: 17 600 t
— livraison de fondant en vrac:
* cer de Ruitz: 1500 t
* cer de Verton: 350 t
— livraison de fondant routier en sacs:
* Ville d'arras: 50 palettes de 40 sacs.
Description des options:
Marché à bons de commande sans mini/maxi. Le marché pourra faire l'objet d'une reconduction d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder 2 ans.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-LVIF-15SO149

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC 1), dernière version en vigueur incluant l'engagement du candidat sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer
— déclaration du candidat (Dc2): version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
— Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
— entreprise de plus de 20 salariés: Attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle que découle de l'article L 5212-1 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années), indiquant le montant, la date et le destinataire prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité — délai global de paiement: 30 jours.
Mode de règlement: mandat administratif — prix révisables — prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai d'exécution ou de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — bureau zone littorale
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cédex 9
Point de contact: Mme Chantal Chabé (renseignements administratifs — Tél: +33 321216792) — (renseignements techniques M. Jérôme Nicolas (renseignements techniques — Tél: +33 321216885)
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique
Point de contact: Secrétariat de la commande publique
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-LVIF-15SO149

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 122-222623 (2015-06-24)
Avis d'attribution de marché (2015-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379386
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-222623
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans mini-maxi. montant selon détail estimatif: 1 080 960,50 EUR (HT). Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Chabé au +33 321216792 — Marché nº 2015.62.00000504.00. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-63194, mise en ligne le 24.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: Quadrimex Sels SAS
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 209-379386 (2015-10-23)
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