Aoo-Gc-Papier et Enveloppes

Centre hospitalier de Grasse

Aoo-Gc-Papier et Enveloppes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• compagnie Européenne de papeteries (CEPAP)
• Groupe Papyrus France
• Infructueux

Qui ?

• Centre hospitalier de Grasse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-30	Avis de marché
2015-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande réalisé sans minimum ni maximum. Des quantités en valeurs cibles ont été indiquées au CCTP, à titre indicatives, elles correspondent aux besoins prévisionnels annuels de chacun des établissements membres du groupement de commandes. Les spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à ses annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Grasse
Adresse postale: Direction des affaires économiques, chemin de Clavary, BP 53149
Code postal: 06135
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Courrier électronique: dae.marches@ch-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 493095130 📞
Fax: +33 493095129 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155144
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Des échantillons sont demandés pour cette consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et BOAMP: 30.4.2015 date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :30.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aoo-Gc-Papier et Enveloppes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier
Brève description: Papier.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Avis de sommes à payer
Brève description: Avis de sommes à payer.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Enveloppes
Brève description: Enveloppes.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-09

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une lettre de candidature du candidat et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de

soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

— les renseignements permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat,

— un descriptif ou fiche technique des produits proposés comportant toutes indications permettant d'apprécier la valeur technique des offres.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres de chaque établissement. Crédits inscrits en section d'exploitation de l'eprd. Le règlement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique par mandat administratif. Délai de paiement réglementaire de 50 jours. Possibilité de cession de créance en vertu des articles 106 à 111 du Code des Marchés Publics. Prix révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Forme de groupement libre; en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Critère prix (40)
3. Performance en terme de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier d'Antibes Juan les Pins
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Commune postale: Antibes Cedex
Code postal: 06606
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Cannes
Adresse postale: 15 avenue des Broussailles
Commune postale: Cannes
Code postal: 06414
Nom du pouvoir adjudicateur: centre de médecine physique et de réadaptation ehpad-orsac montfleuri de Grasse
Adresse postale: 23 avenue Fouques
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Contact
Point de contact: Mme Campoy Agnès
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: centre Hospitalier de Grasse (Coordonnateur du groupement de commandes)
Adresse postale: chemin de Clavary — BP 53149
Point de contact: La cellule des marchés
Nom: le dossier de consultation est disponible gratuitement sur notre plate-forme d'hébergement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com; sous la référence «2015-09»
Adresse postale: site achatpublic.com: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KlqwBkXzw5&v=1&selected=0
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Téléphone: +33 810272787 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KlqwBkXzw5 🌏
Nom: le dossier de consultation peut être déposé sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KlqwBkXzw5&v=1&selected=0; sous la référence "2015-09" ou envoyé ou déposé au Centre hospitalier de Grasse (Coordonnateur du groupement de commandes)
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-09
Informations complémentaires

Des échantillons sont demandés pour cette consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et BOAMP: 30.4.2015

date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :30.4.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 086-155144 (2015-04-30)

Avis d'attribution de marché (2015-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-07 📅
Date de publication: 2015-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 154-284012
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155144
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-15 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93503

2️⃣
Nom: Infructueux
Adresse postale: Infructueux
Commune postale: Grasse
Code postal: 06135

3️⃣
Nom: compagnie Européenne de papeteries (CEPAP)
Adresse postale: Espace Gutenberg
Commune postale: Roullet Saint Estephe
Code postal: 16440

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Antibes Juan les Pins
Centre hospitalier de Cannes
Centre de médecine physique et de réadaptation Ehpad-Orsac Montfleuri de Grasse

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2015/S 154-284012 (2015-08-07)

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