Aoo Accord cadre voirie
Ville de Rosny-sous-Bois
Accord cadre de travaux de voirie et réseaux divers.
Le présent marché porte sur un accord cadre ayant pour objet des travaux de voirie concernant, entre autres et principalement, l'aménagement de voies sur le territoire de Rosny-sous-Bois, la création de réseaux d'assainissement, la création de réseaux divers et de génie civil...
L'accord cadre est conclu avec 4 titulaires maximum, sauf si le nombre de candidats est inférieur.
Le délai de réception des offres était de 2016-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-03 | Avis de marché |
| 2016-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
“Les prestations pouvant être demandées aux titulaires de l'accord cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 đź“…
Date limite de soumission: 2016-01-22 đź“…
Date de publication: 2015-12-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-429749
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre de travaux de voirie et réseaux divers.”
“Le présent marché porte sur un accord cadre ayant pour objet des travaux de voirie concernant, entre autres et principalement, l'aménagement de voies sur le...”
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“L'accord cadre est conclu avec 4 titulaires maximum, sauf si le nombre de candidats est inférieur.”
Quantité ou étendue:
“Les prestations pouvant être demandées aux titulaires de l'accord cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord cadre.”
“La description des ouvrages et leurs spécifications techniques seront indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO AC Voirie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
“Les identifications professionnelles, ou leur équivalence, de la nomenclature de la FNTP requises ci-après:”
“— 2321 Travaux de terrassement courants en milieu urbain, y compris les travaux de tranchées pour pose de canalisations, les plateformes de faible...”
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“— 341 Assises de chaussées,”
“— 3421 Revêtements en matériaux enrobés — enrobés classiques — mise en œuvre par moyens mécaniques ou manuels,”
“— 5144 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain — profondeur de tranchée? 3,50 m hors nappe phréatique.”
“Ensemble de canalisations, collecteurs, regards et ouvrages annexes ayant satisfait”
“aux épreuves d'étanchéité à l'eau ou à l'air (norme nf en 1610), au contrôle visuel ou télévisuel (nf en 13508) et aux essais de compactage conformément au...”
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“En présence de nappe phréatique la construction du réseau implique la mise en œuvre préalable ou concomitante au terrassement d'un blindage coulissant.”
“Hors nappe phréatique la mise en œuvre du blindage, dont le type est défini par le fascicule 70, peut-être postérieure au terrassement.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Avance et retenue de garantie: garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme du groupement est laissée au choix des opérateurs économiques.”
“Chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent règlement de la consultation. Pour ce faire, se...”
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“L'élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xhMIMKaCAC 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO AC Voirie
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Source: OJS 2015/S 237-429749 (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
“Les prestations pouvant être demandées aux titulaires de l'accord cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 đź“…
Date limite de soumission: 2016-01-22 đź“…
Date de publication: 2015-12-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-429749
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre de travaux de voirie et réseaux divers.”
“Le présent marché porte sur un accord cadre ayant pour objet des travaux de voirie concernant, entre autres et principalement, l'aménagement de voies sur le...”
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“L'accord cadre est conclu avec 4 titulaires maximum, sauf si le nombre de candidats est inférieur.”
“Les prestations pouvant être demandées aux titulaires de l'accord cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord cadre.”
“La description des ouvrages et leurs spécifications techniques seront indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque...”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO AC Voirie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
“Les identifications professionnelles, ou leur équivalence, de la nomenclature de la FNTP requises ci-après:”
“— 2321 Travaux de terrassement courants en milieu urbain, y compris les travaux de tranchées pour pose de canalisations, les plateformes de faible...”
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“— 341 Assises de chaussées,”
“— 3421 Revêtements en matériaux enrobés — enrobés classiques — mise en œuvre par moyens mécaniques ou manuels,”
“— 5144 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain — profondeur de tranchée? 3,50 m hors nappe phréatique.”
“Ensemble de canalisations, collecteurs, regards et ouvrages annexes ayant satisfait”
“aux épreuves d'étanchéité à l'eau ou à l'air (norme nf en 1610), au contrôle visuel ou télévisuel (nf en 13508) et aux essais de compactage conformément au...”
“En présence de nappe phréatique la construction du réseau implique la mise en œuvre préalable ou concomitante au terrassement d'un blindage coulissant.”
“Hors nappe phréatique la mise en œuvre du blindage, dont le type est défini par le fascicule 70, peut-être postérieure au terrassement.”
Dépôts et garanties exigés:
“Avance et retenue de garantie: garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme du groupement est laissée au choix des opérateurs économiques.”
“Chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent règlement de la consultation. Pour ce faire, se...”
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“L'élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xhMIMKaCAC 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO AC Voirie
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Source: OJS 2015/S 237-429749 (2015-12-03)
Avis d'attribution de marché (2016-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 đź“…
Date de publication: 2016-03-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-080894
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-429749
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-182312, mise en ligne le 4.12.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (55)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-06 đź“…
Nom: Eiffage — Société Nouvelle Vallet — Jean Lefebvre — Colas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 049-080894 (2016-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 đź“…
Date de publication: 2016-03-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-080894
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-429749
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-182312, mise en ligne le 4.12.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (55)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-06 đź“…
Nom: Eiffage — Société Nouvelle Vallet — Jean Lefebvre — Colas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 049-080894 (2016-03-07)
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