Aoo 2015-285 defibrillateur implantable simple chambre

Centre hospitalier de Valenciennes

Aoo 2015-285 defibrillateur implantable simple Chambre.
Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses particulières (CCP). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.
Ce marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert Européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Le marché est conclu pour une période de 14 mois, à compter du 1.2.2016 ou à compter de la date de notification. Ensuite, il pourra être reconduit 1 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 31.3.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-12 Avis de marché
2016-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:
Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.L'estimation du montant annuel du marché est 28 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-12 📅
Date limite de soumission: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 222-404187
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2015-285 defibrillateur implantable simple Chambre.
Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses particulières (CCP). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.
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Ce marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert Européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Le marché est conclu pour une période de 14 mois, à compter du 1.2.2016 ou à compter de la date de notification. Ensuite, il pourra être reconduit 1 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 31.3.2018.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.
L'estimation du montant annuel du marché est 28 000 EUR HT.
Numéro de référence: AOO 2015-285
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres du centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.
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Les prix sont fermes pour la première période d'excution; pour les produits dont le prix est fixé par le CEPS, les prix sont révisables (cf. Dossier de consultation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique(dont étendue des indications, avis de la codims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées), développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint (annexe 1). (50)
2. Coût d'utilisation (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Fax: +33 327145070 📠
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2015-285
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com.
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.
L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, SIS Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2015/S 222-404187 (2015-11-12)
Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078006
Se réfère à l'avis: 2015/S 222-404187
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-171352, mise en ligne le 13.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-02 📅
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: filiale de Livanova Group PLC, parc d'affaires Noveos, 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 047-078006 (2016-03-03)
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