Aoo 2015-202 Fourniture d'équipements pour la salle hybride

Centre hospitalier de Valenciennes

Aoo 2015-202 Fourniture d'équipements pour la salle hybride
marché à bons de commande (art 77 Cmp) en ce qui concerne la maintenance
les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes (voir réglement de consultation).
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33.3 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Concernant la maintenance, le marché prendra effet à compter de la date de sortie de garantie du matériel pour une période de 5 ans.
Les soumissionnaires qui en expriment le besoin, pourront visiter les locaux destinés à l'implantation des différents matériels (voir réglement de consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-22 Avis de marché
2016-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Quantité ou étendue:
Estimation de la valeur totale des fournitures et des services (Ht): 1675 000 EUR (HT).Pour le lot 1: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 95 000 EUR HT pour la maintenancepour le lot 2: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT pour la maintenancepour le lot 3: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 5 000 EUR HT pour la maintenance.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261012
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com/. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'Unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2015-202 Fourniture d'équipements pour la salle hybride
marché à bons de commande (art 77 Cmp) en ce qui concerne la maintenance
les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes (voir réglement de consultation).
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33.3 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Concernant la maintenance, le marché prendra effet à compter de la date de sortie de garantie du matériel pour une période de 5 ans.
Les soumissionnaires qui en expriment le besoin, pourront visiter les locaux destinés à l'implantation des différents matériels (voir réglement de consultation).
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture, installation et maintenance d'une (1) salle hybride robotisée.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture, installation et maintenance d'une (1) table d'opération et de ses accessoires.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, installation et maintenance d'un (1) injecteur de produits de contraste.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Estimation de la valeur totale des fournitures et des services (Ht): 1675 000 EUR (HT).
Pour le lot 1: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 95 000 EUR HT pour la maintenance
pour le lot 2: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT pour la maintenance
pour le lot 3: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 5 000 EUR HT pour la maintenance.
Description des options:
Les prestations supplémentaires éventuelles sont facultatives.
Voir description dans le réglement de consultation.
Numéro de référence: AOO 2015-202
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Financement par le biais d'un crédit-bail géré par le Centre Hospitalier de Valenciennes au titre du budget de fonctionnement pour l'équipement et sur ressources propres pour la maintenance. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture.
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Les prix seront fermes la première année puis ajustables, voir CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 pour le lot 1: Coût d'utilisation: acquisition + 2 ans de garantie + 5 ans Contrat de maintenance Tous Risques, Critère 1 pour les lots 2 et 3: Coût d'acquisition (50)
2. Critère 2: Technique (voir réglement de consultation pour sous critères par lot). (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: M. Vincent Lippens
Téléphone: +33 327143438 📞
Fax: +33 327143600 📠
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327140359 📠
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2015-202
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com/.
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2015/S 142-261012 (2015-07-22)
Avis d'attribution de marché (2016-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101302
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-261012
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 pour le lot 1: coût d'utilisation: acquisition + 2 ans de garantie + 5 ans contrat de maintenance tous risques; Critère 1 pour les lots 2 et 3: coût d'acquisition (50)
2. Critère 2: technique (voir réglement de consultation pour sous critères par lot) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-18 📅
Nom: GE Medical Systems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe, CS 20529
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: classement sans suite

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-17 📅
Nom: Bayer
Adresse postale: 13 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92807
Source: OJS 2016/S 060-101302 (2016-03-23)
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