Aoo 2015-139 Implants mammaires, testiculaires et stérilisation tubaire

Centre hospitalier de Valenciennes

Aoo 2015-139 Implants mammaires, testiculaires et stérilisation tubaire.
Ce marché est passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert européen en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Ce marché est un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les candidats peuvent, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, présenter une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base. Les candidats sont toutefois tenus de présenter une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses particulières. Les spécificités détaillées dans le CCP sont intangibles.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an pouvant être reconduit expressément par le pouvoir adjudicateur 3 fois 1 an. La reconduction se fera par écrit au moins un mois avant la date d'anniversaire du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser sa reconduction.
Il débutera au plus tôt le 1.1.2016 et s'achèvera au plus tard le 31.12.2019.
Les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité technique des produits proposés ne serait pas recevable. Des échantillons supplementaires pourront être demandés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-03	Avis de marché
2016-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.L'estimation du montant annuel du marché est 60 000 (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50469
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-195567
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. L'unité monétaire utilisée sera l'euro. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoo 2015-139 Implants mammaires, testiculaires et stérilisation tubaire.

Ce marché est passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert européen en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Ce marché est un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les candidats peuvent, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, présenter une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base. Les candidats sont toutefois tenus de présenter une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses particulières. Les spécificités détaillées dans le CCP sont intangibles.

Le marché sera conclu pour une durée d'un an pouvant être reconduit expressément par le pouvoir adjudicateur 3 fois 1 an. La reconduction se fera par écrit au moins un mois avant la date d'anniversaire du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser sa reconduction.

Il débutera au plus tôt le 1.1.2016 et s'achèvera au plus tard le 31.12.2019.

Les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité technique des produits proposés ne serait pas recevable. Des échantillons supplementaires pourront être demandés.

Numéro du lot: 1
Brève description: Aiguille de tatouage.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pigments pour tatouage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Colorant dermique pour aérole.
Numéro du lot: 4
Brève description: Implants mammaires ronds.
Numéro du lot: 5
Brève description: Implants mammaires anatomiques.
Numéro du lot: 6
Brève description: Expanseur tissulaire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Implants pour stérilisation tubaire.
Numéro du lot: 8
Brève description: Implants testitulaire en silicone.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.

L'estimation du montant annuel du marché est 60 000 (HT).

Numéro de référence: AOO 2015-139
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration relatif au le chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du contrat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.

Les prix sont fermes pour la première période d'éxecution; pour les produits dont le prix est fixé par le CEPS, les prix sont révisables selon les modalités décrites dans le cahier des clauses particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (dont étendue des indications, avis de la Codims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées), développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint (annexe 1) (50)
2. Coût de l'utilisation (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Fax: +33 327145070 📠
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2015-139
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com.

L'unité monétaire utilisée sera l'euro.

Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, SIS préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2015/S 108-195567 (2015-06-03)

Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078023
Se réfère à l'avis: 2015/S 108-195567
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-83716, mise en ligne le 4.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Laboratoires Biotic Phocea
Adresse postale: 150 rue de Crimee
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: Allergan France SAS
Adresse postale: 12 place de La Défense
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92974

3️⃣
Nom: Bayer healthcare SAS
Adresse postale: 220 avenue de la Recherche
Commune postale: Loos
Code postal: 59120

4️⃣
Nom: Groupe Sebbin
Adresse postale: 39 parc d'activités des 4 Vents
Commune postale: Boissy-l'Aillerie
Code postal: 95650
Source: OJS 2016/S 047-078023 (2016-03-03)

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