Aoo 195/2015 Maintenance et prestations associées du logiciel KOHA pour le service commun de la documentation (SCD) et les bibliothèques associées de l'université d'Aix Marseille

Université d'Aix-Marseille

Maintenance et prestations associées du logiciel KOHA pour le service commun de la documentation (SCD) et les bibliothèques associées de l'université d'Aix Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-03 Avis de marché
2016-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un appel d'offres passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.Le présent marché est à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins à satisfaire pendant la durée du marché pour l'ensemble des prestations relevant de la maintenance curative et autres prestations designées dans le BPU du marché.Le marché ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.Estimation du montant total sur la durée du marché (données non contractuelles): 50 000 EUR HT.Le présent marché contient également une partie forfaire concernant la maintenance préventive du logiciel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus de Marseille Centre — site Saint-Charles, 3 place Victor Hugo
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413550464 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-03 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 214-391358
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
A) Le marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP) constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire. B) A titre d'information, la notification du marché est prévue fin mars 2016 (information non contractuelle). C) Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Durée: Le marché prend effet à la date de notification au titulaire du marché pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 4 du CCAP D) Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées dans l'annexe 2 du règlement de la consultation (Rc), voir « Documents à fournir dans le cadre de la candidature et de l'offre ». Les pièces dont la signature est requise (cf. Article II du Rc) seront datées et signées d'une personne habilitée à engager la société ou dument habilitée par celle-ci. Dans ce dernier cas, devra être aussi jointe à la proposition, une délégation de signature ou de pouvoir établie par la personne juridiquement habilitée à engager la société. Tous les documents constituant ou accompagnant la proposition doivent être en français ou traduits s'ils émanent d'une autorité étrangère. E) particularité: Sans objet Rappel: le lien sur la plate-forme des achats de l'etat — pLACE (profil acheteur) pour accéder à la présente consultation est le suivant: Https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276855&orgAcronyme=f2h (Conformément au point I.1 «Adresse du profil d'acheteur» Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et prestations associées du logiciel KOHA pour le service commun de la documentation (SCD) et les bibliothèques associées de l'université d'Aix Marseille.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un appel d'offres passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le présent marché est à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins à satisfaire pendant la durée du marché pour l'ensemble des prestations relevant de la maintenance curative et autres prestations designées dans le BPU du marché.
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Le marché ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
Estimation du montant total sur la durée du marché (données non contractuelles): 50 000 EUR HT.
Le présent marché contient également une partie forfaire concernant la maintenance préventive du logiciel.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 195-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université d'Aix Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » (utiliser l'imprimé cerfa Dc1 — téléchargeable à l'adresse http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ); Ce formulaire doit être dûment complété, daté et signé.
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Ce formulaire Dc1 permet au candidat d'attester sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Le Dc1 permet aussi en cas de groupement de connaître la forme du groupement (solidaire, conjointe), ses membres ainsi que l'identification du mandataire et l'étendue de l'habilitation de celui-ci par ses co-traitants. En cas de candidature groupée, le Dc1 peut être un document unique renseigné, daté et signé par tous les membres du groupement ou bien chaque membre peut remplir, dater et signer chacun un formulaire. Attention: le Dc1 doit être signé par TOUS les membres du groupement, en effet la signature ne peut être déléguée au mandataire pour ce document.
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La « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (utiliser l'imprimé cerfa Dc2 téléchargeable à l'adresse http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ); Ce formulaire complète le Dc1 et doit être dûment renseigné.
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Le candidat y indique s'il est en redressement judiciaire, ou procédure équivalente régie par un droit étranger, dans l'affirmative, il joint la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. En cas de candidature groupée, il doit y avoir autant de Dc2 joint que de membres du groupement.
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Les candidats non établis en France produiront les attestations et certificats équivalents dans leur pays d'origine ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur ou sous serment, selon le pays considéré.
Le candidat joint aussi à sa proposition les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global annuel du candidat sur le dernier exercice disponible (en euros HT). Le candidat qui n'est pas en mesure de produire cette information peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de structures équivalentes (date et durée du marché, description des prestations, montant du marché, destinataire, etc.). Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présenter tout moyen de preuve équivalent permettant de justifier d'un niveau de compétences professionnelles suffisant pour exécuter le marché.
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La description des capacités techniques du candidat dans les domaines concernés par le marché (tels que moyens techniques, humains ou matériels...).
Remarque générale pour l'ensemble des capacités professionnelles, techniques et financières: La présentation peut aussi comporter toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.
En cas de candidature groupée, il doit y avoir autant de présentation que de membres du groupement.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Les sommes seront payées conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif. Se reporter également au CCAP sur les modalités de paiement et de facturation.
Versement d'une avance dans les conditions prévues aux articles 87 et suivants du code des marchés publics et en l'absence de la renonciation expresse du titulaire.
Une révision des prix est prévue dans le cadre du marché conformément à l'article 4.1.1 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics du campus de Marseille Centre
Roxane Nourine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276855&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276855&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276855&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 195-2015
Informations complémentaires
A) Le marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP) constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire.
B) A titre d'information, la notification du marché est prévue fin mars 2016 (information non contractuelle).
C) Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Durée: Le marché prend effet à la date de notification au titulaire du marché pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 4 du CCAP
D) Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées dans l'annexe 2 du règlement de la consultation (Rc), voir « Documents à fournir dans le cadre de la candidature et de l'offre ».
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Les pièces dont la signature est requise (cf. Article II du Rc) seront datées et signées d'une personne habilitée à engager la société ou dument habilitée par celle-ci. Dans ce dernier cas, devra être aussi jointe à la proposition, une délégation de signature ou de pouvoir établie par la personne juridiquement habilitée à engager la société.
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Tous les documents constituant ou accompagnant la proposition doivent être en français ou traduits s'ils émanent d'une autorité étrangère.
E) particularité: Sans objet
Rappel: le lien sur la plate-forme des achats de l'etat — pLACE (profil acheteur) pour accéder à la présente consultation est le suivant:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 214-391358 (2015-11-03)
Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Campus de Marseille Centre — site Saint Charles — 3 place Victor Hugo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037289
Se réfère à l'avis: 2015/S 214-391358
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
En application de la législation sur le droit d'accès aux documents administratifs, le présent marché est consultable et communicable sur demande à l'adresse ci-dessous, dans la limite du secret industriel et commercial protégé par la loi: université d'Aix-Marseille — campus de Marseille Centre — site Saint-Charles — 3 place Victor Hugo — 13 331 Marseille Cedex 03. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-167694, mise en ligne le 4.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université d'Aix-Marseille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-28 📅
Nom: Biblibre
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 491144813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Marseille
Source: OJS 2016/S 023-037289 (2016-02-01)
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Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services relatifs aux logiciels Services de maintenance et de réparation...