Aoo 148/2015 — acquisition de divers matériels dans le cadre du projet A*Midex Fablab

Université d'Aix-Marseille

Le présent marché a pour objet l'acquisition de divers matériels dans le cadre du projet A*Midex Fablab.
Ce marché est alloti de la manière suivante:
Lot nº 1: Acquisition de matériels de fabrication de PCB (Printed Circuit Board).
Lot nº 2: Acquisition d'appareils de mesure.
Lot nº 3: Acquisition de fournitures d'atelier diverses.
Lot nº 4: Acquisition d'un système d'automatisation.
Les lots 2 et 3 sont à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les lots 1 et 4 sont à prix global et forfaitaire.
La description technique de chaque matériel est décrite plus précisement dans le CCP et ses annexes (DPGF/DQE/BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-10 Avis de marché
2016-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins à satisfaire pendant la durée du marché.Le marché ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.Éléments de volumétrie (données non contractuelles): Cf. Article 1.1 du CCP.Les matériels qui seront fournis devront être conformes aux indications figurant dans le CCP et sur les tableaux DPGF/BPU/DQE.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus de Marseille Centre — site Saint Charles — 3 place Victor Hugo — case M
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413550464 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2015-12-23 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402444
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
A) Le marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (Cmp) constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire. B) a titre d'information, la notification du marché est prévue fin octobre (information non contractuelle). C) Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Durée: Le marché prend effet à la date de notification au titulaire du marché pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 4.1 du CCP D) Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées dans l'annexe 2 du règlement de la consultation (Rc), voir " Présentation et contenu des propositions ". Les pièces dont la signature est requise (cf. Indication dans l'annexe 2 du Rc) seront datées et signées d'une personne habilitée à engager la société ou dument habilitée par celle-ci. Dans ce dernier cas, devra être aussi jointe à la proposition, une délégation de signature ou de pouvoir établie par la personne juridiquement habilitée à engager la société. Tous les documents constituant ou accompagnant la proposition doivent être en français ou traduits s'ils émanent d'une autorité étrangère. Rappel: le lien sur la plate-forme des achats de l'etat — pLACE (profil acheteur) pour accéder à la présente consultation est le suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277693&orgAcronyme=f2h (Conformément au I.1 "Adresse du profil d'acheteur -url) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: le 10.11.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de divers matériels dans le cadre du projet A*Midex Fablab.
Ce marché est alloti de la manière suivante:
Lot nº 1: Acquisition de matériels de fabrication de PCB (Printed Circuit Board).
Lot nº 2: Acquisition d'appareils de mesure.
Lot nº 3: Acquisition de fournitures d'atelier diverses.
Lot nº 4: Acquisition d'un système d'automatisation.
Les lots 2 et 3 sont à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les lots 1 et 4 sont à prix global et forfaitaire.
La description technique de chaque matériel est décrite plus précisement dans le CCP et ses annexes (DPGF/DQE/BPU).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de matériels de fabrication PCB (Printed Circuit Board)
Brève description: Acquisition de matériels de fabrication PCB (Printed Circuit Board).
Informations complémentaires sur les lots: Le présent lot est un marché forfaitaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'appareils de mesure
Brève description: Acquisition d'appareils de mesure.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot est un marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de fournitures d'atlier diverses
Brève description: Acquisition de fournitures d'atlier diverses.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot est un marché à bons de commande san montant minimum ni montant maximum annuel.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition d'un système d'automatisation
Brève description: Acquisition d'un système d'automatisation.
Informations complémentaires sur les lots: Ce présent lot est un marché forfaitaire.
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins à satisfaire pendant la durée du marché.
Le marché ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
Éléments de volumétrie (données non contractuelles): Cf. Article 1.1 du CCP.
Les matériels qui seront fournis devront être conformes aux indications figurant dans le CCP et sur les tableaux DPGF/BPU/DQE.
Description des options:
En application de l'article 35 II 4° du CMP, pourront être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence les marchés complémentaires exécutés par le titulaire du présent marché destinés soit au renouvellement partiel des fournitures ou d'installations d'usage courant, soit à l'extension d'installation existantes. Le recours à ces marchés n'est toutefois possible que lorsque le changement de fournisseur obligerait l'université à acquérir un matériel de technique différente entraînant une incompatibilité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires, période de reconduction comprise ne peut dépasser 3 ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 148-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université d'Aix Marseille — faculté des Sciences — département de mécaniques — bâtiment Unimeca — 60 rue Frédéric Joliot Curie, 13013 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » (utiliser l'imprimé cerfa Dc1 joint au Dossier de consultation des entreprises-dce); Ce formulaire doit être dûment complété, daté et signé.
Ce formulaire Dc1 permet au candidat d'attester sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Le Dc1 permet aussi en cas de groupement de connaître la forme du groupement (solidaire, conjointe), ses membres ainsi que l'identification du mandataire et l'étendue de l'habilitation de celui-ci par ses co-traitants. En cas de candidature groupée, le Dc1 peut être un document unique renseigné, daté et signé par tous les membres du groupement ou bien chaque membre peut remplir, dater et signer chacun un formulaire. Attention: le Dc1 doit être signé par TOUS les membres du groupement, en effet la signature ne peut être déléguée au mandataire pour ce document.
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La « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (utiliser l'imprimé cerfa Dc2 joint au Dce); Ce formulaire complète le Dc1 et doit être dûment renseigné.
Le candidat y indique s'il est en redressement judiciaire, ou procédure équivalente régie par un droit étranger, dans l'affirmative, il joint la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. En cas de candidature groupée, il doit y avoir autant de Dc2 joint que de membres du groupement.
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Les candidats non établis en France produiront les attestations et certificats équivalents dans leur pays d'origine ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur ou sous serment, selon le pays considéré.
Le candidat joint aussi à sa proposition les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global annuel du candidat sur le dernier exercice disponible (en euros Ht). Le candidat qui n'est pas en mesure de produire cette information peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de structures équivalentes (date et durée du marché, description des prestations, montant du marché, destinataire, etc.). Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présenter tout moyen de preuve équivalent permettant de justifier d'un niveau de compétences professionnelles suffisant pour exécuter le marché.
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La description des capacités techniques du candidat dans les domaines concernés par le marché (tels que moyens techniques, humains ou matériels...).
Remarque générale pour l'ensemble des capacités professionnelles, techniques et financières: La présentation peut aussi comporter toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.
En cas de candidature groupée, il doit y avoir autant de présentation que de membres du groupement.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Les sommes seront payées conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif. Se reporter également au CCP sur les modalités de paiement et de facturation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle des marchés publics du campus de Marseille Centre
Roxane Nourine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277693&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277693&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université d'Aix Marseille
Adresse postale: en ce qui concerne les questions posées par les candidats: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au dossier de consultation des entreprises (Dce) concernant le présent projet de marché. Les questions sont posées sur la plate-forme des achats de l'etat — pLACE (profil acheteur) à l'adresse internet indiquée ci-dessus au point I.1 (" adresse du profil d'acheteur-url "). Sur la page de la consultation qui s'affiche, aller à la rubrique "Action", cliquer sur "Accéder à la consultation", puis aller à la rubrique "Question " (se reporter également au règlement de la consultation pour plus d'informations). A titre d'information, la référente concernant le marché est: Ordre technique et adminsitratif: Roxane Nourine — responsbale du pôle des marchés publics du campus de Marseille centre — courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
Commune postale: 0000
Code postal: 00000
Adresse postale: les candidats doivent retirer le dossier de consultation par voie électronique (gratuit). Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le site de PLACE (profil acheteur) à l'adresse internet indiquée ci-dessus au point I.1 (" adresse du profil d'acheteur-url "). Sur la page de la consultation qui s'affiche, aller à la rubrique "Action", cliquer sur "Accéder à la consultation". Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires intervenant au cours de la procédure (envoi de questions et réponses, report de délai ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique pour les éventuels compléments. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, PDF et Excel
Commune postale: 000
Adresse postale: le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues au règlement de la consultation (Cf.Article 5 du Rc) En cas de remise de la proposition sur support physique, celle-ci doit être envoyée en recommandé avec accusé de réception ou remise en main propre contre récépissé à: Université d'Aix Marseille — site Saint Charles — pôle des marchés publics — 3 place Victor Hugo — bâtiment 4 — 1er étgae — bureau no6 — 13 331 Marseille cedex 03 En cas de remise par voie électronique, conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le candidat remet sa proposition de manière dématérialisée sur le site de la plate-forme des achats de l'etat — place (profil acheteur) à l'adresse internet indiquée ci-dessus au point I.1 (" adresse du profil d'acheteur-url "). Sur la page de la consultation qui s'affiche, aller à la rubrique "Action", cliquer sur "Accéder à la consultation", puis aller à la rubrique " dépôt ". Afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, le candidat doit tenir compte des indications indiquées dans l'annexe I du règlement de la consultation (signature électronique, copie de sauvegarde, formats des fichiers transmis, etc.)
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 148-2015
Informations complémentaires
A) Le marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (Cmp) constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire.
B) a titre d'information, la notification du marché est prévue fin octobre (information non contractuelle).
C) Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Durée: Le marché prend effet à la date de notification au titulaire du marché pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 4.1 du CCP
D) Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées dans l'annexe 2 du règlement de la consultation (Rc), voir " Présentation et contenu des propositions ".
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Les pièces dont la signature est requise (cf. Indication dans l'annexe 2 du Rc) seront datées et signées d'une personne habilitée à engager la société ou dument habilitée par celle-ci. Dans ce dernier cas, devra être aussi jointe à la proposition, une délégation de signature ou de pouvoir établie par la personne juridiquement habilitée à engager la société.
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Tous les documents constituant ou accompagnant la proposition doivent être en français ou traduits s'ils émanent d'une autorité étrangère.
Rappel: le lien sur la plate-forme des achats de l'etat — pLACE (profil acheteur) pour accéder à la présente consultation est le suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277693&orgAcronyme=f2h (Conformément au I.1 "Adresse du profil d'acheteur -url)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:…
… le 10.11.2015
… 10.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 221-402444 (2015-11-10)
Avis d'attribution de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 156 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Campus de Marseille Centre — site Saint-Charles, 3 place Victor Hugo — case M

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-095960
Se réfère à l'avis: 2015/S 221-402444
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Délai global de paiement: 30 jours. En application de la législation sur le droit d'accès aux documents administratifs, le présent marché est consultable et communicable sur demande, dans le limite du secret industriel et commercial protégé par la loi, aux coordonnées suivantes: Université d'Aix Marseille, Campus de Marseille Centre — site Saint Charles, pôle des marchés publics — case M, 3 place Victor Hugo, 13331 Marseille Cedex 03. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Nom: Société Inoveos
Adresse postale: rue Jacques Chaminade
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Distrame
Adresse postale: Parc du Grand Troyes — 40 rue de Vienne
Commune postale: Saint-Savine
Code postal: 10300

3️⃣
Nom: Société ERM Automatismes Industriels
Adresse postale: 561 allée de Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200

4️⃣
Adresse postale: 561 allée Bellecour
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 491144813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Marseille
Source: OJS 2016/S 057-095960 (2016-03-17)
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Fournisseurs:
Société Distrame Société ERM Automatismes Industriels Société Inoveos
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Fournitures et accessoires électriques Approvisionnement en électricité Tableaux d'instruments Instruments et équipement de commande et... Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments de contrôle de propriétés physiques Machines industrielles Machines-outils