Ao implants et ancillaires pour chirurgie de la colonne

Hospices Civils de Lyon

Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'implants et ancillaires pour chirurgie de la colonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-22 Avis de marché
2016-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 478863363 📞
Fax: +33 478865999 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182214
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'implants et ancillaires pour chirurgie de la colonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 10: cages intersomatiques
Brève description: Lots 1 à 10: cages intersomatiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lots 11 à 14: corps vertébraux: dorsolombaire, cervical
Brève description: Lots 11 à 14: corps vertébraux: dorsolombaire, cervical.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lots 15 à 18: montage postérieur, scoliose, universel
Brève description: Lots 15 à 18: montage postérieur, scoliose, universel.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lots 19 à 21: montage cervical, occipito-cervical, cervico-thoracique
Brève description:
Lots 19 à 21: montage cervical et occipito-cervical posterieur, et, avec vis à dôme, cervico-thoracique 4,5.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lots 22 à 25: système ostéosynthèse, plaque cervicale et ostéo, vis
Brève description:
Lots 22 à 25: système ostéosynthèse thoracolombaire, plaque cervicale et ostéosynthèse, vis percée odontoïde.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lots 26 à 27: prothèse discale lombaire oblique et médiane
Brève description: Lots 26 à 27: prothèse discale lombaire oblique et médiane.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 28: système de stabilisation interépineuse par voie postérieure
Brève description: Lot 28: système de stabilisation interépineuse par voie postérieure.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: P16_002 (RO)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements des Hospices Civils de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'Imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.
Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)
Afficher plus
— l'Imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent
en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:
— financement: Budget de l'etablissement Public de santé,
— paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du C.M.P.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en % (évaluation des utilisateurs) (60)
2. Valeur économique en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés 3: achats de produits de santé
M. Olivier Rémi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des achats des hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Point de contact: Cellule marché 3: achats produits de santé
Mme Valois Éléonore
Téléphone: +33 478863058 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_RqDrdv7tp3 🌏
Téléphone: +33 472117216 📞
Fax: +33 472117112 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P16_002 (RO)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "Mesures de publicité appropriées".
Source: OJS 2015/S 100-182214 (2015-05-22)
Avis d'attribution de marché (2016-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079725
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182214
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-78735, mise en ligne le 22.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot 1: Depuy France (nº 20162540) notifié le 19.2.2016; lots 2/3/9: global s (nº 20162541) notifié le 23.2.2016; lots 4/8 :Medtronic France (nº 20162544) notifié le 22.2.2016; lot 5: Stryker France (nº 20162546) notifié le 19.2.2016; lots 6/7/10: lDR médical (nº 20162542) notifié le 19.2.2016

2️⃣
Nom: Lots 11/12/14: Medtronic France (nº 20162544) notifié le 22.2.2016; lot 13: global s (nº 20162541) notifié le 23.2.2016

3️⃣
Nom: Lot 15: Depuy France (nº 20162540) notifié le 19.2.2016; lot 16: Medtronic France (nº 20162544) notifié le 22.2.2016; lot 17: medicrea (no 20162543) notifié le 23.2.2016; lot 18: Spineart SA (nº 20162545) notifié le 23.2.2016

4️⃣
Nom: Lots 19 et 21: Medtronic France (nº 20162544) notifié le 22.2.2016; lot 20: Medicrea (nº 20162543) notifié le 23.2.2016

5️⃣
Nom: Lots 22/24: Depuy France (nº 20162540) notifié le 19.2.2016; lot 23: global s (nº 20162541) notifié le 23.2.2016; lot 25: Medtronic France (nº 20162544) notifié le 22.2.2016

6️⃣
Nom: Lots 26/27: lDR médical (nº 20162542) notifié le 19.2.2016

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-23 📅
Nom: Spineart SA

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2016/S 048-079725 (2016-03-04)
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Suppléance orthopédique Matériel d'ostéosynthèse Prothèses Implants chirurgicaux