Ao 2015-40

Informations complémentaires

Lot no 1: fourniture, installation et mise en service d'un projecteur de source haut débit de dose.

Lot no 2: Fourniture de sources destinées au projecteur.

Pour le lot no2 le titulaire a fourni une liste de référence de sources utilisables. D'Autres références pourront par ailleurs être commandées sur le catalogue du titulaire sans que le montant de ces achats sur catalogue ne puissent excéder 10 % du montant du lot.

Les candidats doivent obligatoirement proposer en option un contrat de maintenance de type tous risques.

Les candidats ont la possibilité de proposer en option facultative:

Un système de dosimétrie in vivo;

Une solution d'archivage;

des matériels, accessoires et/ou logiciels venant compléter l'offre de base.

Ces options devront être clairement détaillées tant au niveau technique que financier.

Conformément à l'alinéa 3.5 du RC- échantillons — essais pour le lot 1, le CHR d'Orléans se réserve le droit de demander une présentation et une visite de site.

pour le lot no1, il s'agit d'un marché de type ordinaire conclu en application de l'article 5 du Cmp.

Pour le lot no2, les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande qui de par sa nature est assimilé à un accord cadre au sens du droit communautaire, conclu en mono titularisation en application de l'article 77 du Cmp.

Le marché est conclu sans montant ni quantité.

lot no1, le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie.

Si l'option obligatoire relative à la maintenance est retenue, le marché prendra effet à compter de la fin de la période de garantie du projecteur pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois un an.

lot no2, le marché est conclu à compter la date de notification pour une durée de un an reconductible tacitement trois fois un an. La durée totale du marché période(s) de reconduction incluse(s) ne pourra excéder quatre ans.

La date de notification prévisible est fixée courant septembre 2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.