Ao 2015-056 — fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique — instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansements — 76 lots

AP-HM

Ao 2015-056 — fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique — instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansements — 27 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-30	Avis de marché
2016-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:

Les quantités figurant en annexe au cahier des clauses techniques particulières sont des quantités indicatives pour 12 mois. Elles sont non contractuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 491381950 📞
Fax: +33 491381939 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232060
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les candidats souhaitant remettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidatures et des offres mentionnée à l'article 1 du chapitre IV du présent R.C. Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son Espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée. le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet. Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat: il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt. la date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt. Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure. seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés seront conclus sans quantités minimum ni maximum. Les quantités indiquées en annexe 1 du CCTP sont des quantités indicatives pour 12 mois.

Les marchés prennnent effet à compter du:

Pour les lots 1 à 19 et 25 à 27: de la date de notification au 31.12.2016, renouvelable une fois 10 mois, soit jusqu'au 31.10.2017.

Pour les lots 20 à 24: de la date de notification au 31.12.2016, renouvelable une fois 17 mois soit jusqu'au 31.5.2018.

Brève description:

Ao 2015-056 — fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique — instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansements — 27 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Crochet de Gillis stérile à usage unique
Brève description: Crochet de Gillis stérile à usage unique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Set de cataracte stérile à usage unique
Brève description: Set de cataracte stérile à usage unique.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pince de Bonn stérile à usage unique
Brève description: Pince de Bonn stérile à usage unique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pince à monofilament stérile à usage unique
Brève description: Pince à monofilament stérile à usage unique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ciseaux de Vannas stériles à usage unique
Brève description: Ciseaux de Vannas stériles à usage unique.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Porte aiguille stérile à usage unique
Brève description: Porte aiguille stérile à usage unique.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ecarteur de paupières stérile à usage unique adulte
Brève description: Ecarteur de paupières stérile à usage unique adulte.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ecarteur de paupières stérile à usage unique enfant
Brève description: Ecarteur de paupières stérile à usage unique enfant.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Micromanipulateur stérile à usage unique
Brève description: Micromanipulateur stérile à usage unique.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Crochet inversé stérile à usage unique type «Sinskey»
Brève description: Crochet inversé stérile à usage unique type «Sinskey».
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Ciseaux courbes stériles à usage unique 25g
Brève description: Ciseaux courbes stériles à usage unique 25g.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pince stérile à usage unique type «Mermoud» ou «Delage»
Brève description: Pince stérile à usage unique type «Mermoud» ou «Delage».
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Canules pour greffe lamellaire DALK de 27g
Brève description: Canules pour greffe lamellaire DALK de 27g.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Set pour chirurgie et greffe DMEK
Brève description: Set pour chirurgie et greffe DMEK.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Marqueur d'axe cornéen pour chirurgie de la cataracte stérile à usage unique
Brève description: Marqueur d'axe cornéen pour chirurgie de la cataracte stérile à usage unique.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Anneau de Mendes stérile à usage unique
Brève description: Anneau de Mendes stérile à usage unique.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Set pour chirurgie PKR
Brève description: Set pour chirurgie PKR.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Set pour chirurgie LASIK
Brève description: Set pour chirurgie LASIK.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Kit de soins dentaires universel stérile à usage unique
Brève description: Kit de soins dentaires universel stérile à usage unique.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Set hémodialyse cathéter central
Brève description: Set hémodialyse cathéter central.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Set de suture stérile
Brève description: Set de suture stérile.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Set de renouvellement de pansement stérile
Brève description: Set de renouvellement de pansement stérile.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Set de pose de stérilet stérile
Brève description: Set de pose de stérilet stérile.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Set retrait implant contraceptif stérile
Brève description: Set retrait implant contraceptif stérile.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Ecarteur de paroi stérile
Brève description: Ecarteur de paroi stérile.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Set de colposcopie
Brève description: Set de colposcopie.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Pince coupante stérile à usage unique
Brève description: Pince coupante stérile à usage unique.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: SCOP 2015-056
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les pharmacies à usage intérieur des sites de l'assistance publique des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant les références professionnelles: la liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces dernières dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées pour vérifications éventuelles,

— déclaration concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des services,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier de l'établissement, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. Le receveur des finances-prado-6 allée Turcat Mery bât A 5ème étage-13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire au regard de l'objet du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat
Nom: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Scop
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_e6WD14z3gc 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-12-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2015-056
Informations complémentaires

Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son Espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée.

le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet.

Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat: il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt.

la date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt.

Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure.

seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 127-232060 (2015-06-30)

Avis d'attribution de marché (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 793 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023994
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-232060
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Malosa
Adresse postale: 4 rue Sous la Ville
Commune postale: Le Minihic-sur-France
Code postal: 35870

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Accomed
Adresse postale: 4 rue Lapicque
Commune postale: Theize
Code postal: 69620

4️⃣
Nom: Tetra Medical
Adresse postale: PAE de Marenton, BP 142
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Alcon
Adresse postale: 4 rue Henri Sainte-Claire Déville
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92563

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Dorc
Adresse postale: 30 bd Pasteur
Commune postale: Paris
Code postal: 75015

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 4 rue sous la ville

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Beaver Visitec International
Adresse postale: 24 rue Lamartine
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Hartmann
Adresse postale: 9 route de Selestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730

1️⃣5️⃣
Nom: Molnlycke
Adresse postale: 13 allée du Chateau Blanc, CS 70205
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59445
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4
6
1
7
Source: OJS 2016/S 016-023994 (2016-01-20)

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