Ao 2014-117 — fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique — instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansements — 76 lots

AP-HM

Ao 2014-117 — fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique — instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansements — 76 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-29	Avis de marché
2015-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Les quantités figurant en annexe au cahier des clauses techniques particulières sont des quantités indicatives pour 12 mois. Elles sont non contractuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 491381950 📞
Fax: +33 491381939 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-29 📅
Date limite de soumission: 2015-03-11 📅
Date de publication: 2015-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 023-037658
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Les candidats souhaitant remettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidatures et des offres mentionnée à l'article 1 du chapitre IV du présent RC. Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée. Le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet. Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat: il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt. La date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt. Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure. Seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés seront conclus sans quantités minimum ni maximum. Les quantités indiquées en annexe 1 du CCTP sont des quantités indicatives pour 12 mois.

Les marchés prennent effet à compter du:

Pour les lots 1 à 63: du 1.7.2015 au 31.12.2016, renouvelable une fois 10 mois, soit jusqu'au 31.10.2017.

Pour les lots 64 à 76: du 1.7.2015 au 31.12.2016, renouvelable une fois 17 mois soit jusqu'au 31.5.2018.

Brève description:

Ao 2014-117 — fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique — instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansements — 76 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 12: famille chirurgie/divers
Brève description: Lots 1 à 12: famille chirurgie/divers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lots 13 à 25: famille dermatologie
Brève description: Lots 13 à 25: famille dermatologie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lots 26 à 51: famille ophtalmologie
Brève description: Lots 26 à 51: famille ophtalmologie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lots 52 à 58: famille gynécologie
Brève description: Lots 52 à 58: famille gynécologie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lots 59 à 63: famille dentaire
Brève description: Lots 59 à 63: famille dentaire.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lots 64 à 76: famille sets de pansements
Brève description: Lots 64 à 76: famille sets de pansements.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: SCOP 2014-117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les pharmacies à usage intérieur des sites de l'assistance publique des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant les références professionnelles: la liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces dernières dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées pour vérifications éventuelles,

— déclaration concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des services,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier de l'établissement, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. le receveur des finances — Prado — 6 allée Turcat Mery — bât A — 5ème étage — 13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 261 300 081 00 484
Contact
Point de contact: Secrétariat
Nom: Assistance publique hôpitaux de MARSEILLE
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Service central des opérations pharmaceutiques
Mme Magali Rampal
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Adresse postale: Service central des opération pharmaceutiques
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2014-117
Informations complémentaires

Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée.

Le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet.

Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat: il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt.

La date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt.

Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure.

Seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 023-037658 (2015-01-29)

Avis d'attribution de marché (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 030 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 176-319234
Se réfère à l'avis: 2015/S 23-037658
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 23 B, annonce nº 205 du 3.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92660

2️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

3️⃣

4️⃣
Nom: Gyneas
Adresse postale: 7 rue de Thionville
Commune postale: Paris
Code postal: 75019

5️⃣
Nom: Astérie
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

6️⃣

7️⃣
Nom: Esafarma SRL
Adresse postale: Venella
Commune postale: Terontola Cortona (Arezzo)
Code postal: 52044

8️⃣
Nom: Karl Storz Endoscopie France

9️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513

1️⃣0️⃣
Nom: Metronic France SAS

1️⃣1️⃣
Nom: Micro Mega
Adresse postale: 5-12 rue du Tunnel, BP 1353
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25006

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: PMD Medical
Adresse postale: 590 ancienne route d'Avignon
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Paul Hartamann
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730

1️⃣6️⃣
Nom: Paul Hartmann

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Prodimed — division Plastimed
Adresse postale: ZAE 3, rue Louis Armand
Commune postale: Le Plessis-Bouchard
Code postal: 95130

2️⃣0️⃣
Nom: Smith et Nephew SAS
Adresse postale: 25 boulevard Marie et Alexandre Oy
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019

2️⃣1️⃣
Nom: Stérima SAS
Adresse postale: 253 bd de Leeds
Commune postale: Lille
Code postal: 59777

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881

2️⃣4️⃣
Nom: Stryker France

2️⃣5️⃣
Nom: Swann-Morton-Sinner
Adresse postale: ZA du Verdalai
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: Zimmer
Adresse postale: 70 rue du Chat Noir
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600

2️⃣9️⃣
Nom: Zimmer France

3️⃣0️⃣
Nom: Beaver Visitec International
Adresse postale: Centre d'affaires le Concorde
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: France Chirurgie Instrumentation
Adresse postale: 20/22 rue Louis Armand
Code postal: 75015

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: Moria
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣
Adresse postale: Loc. Venella
Commune postale: Terontola di Cortona

3️⃣8️⃣
Adresse postale: Loc, Venella

3️⃣9️⃣
Nom: Vygon
Adresse postale: 5-11 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
6
4
1
8
10
Source: OJS 2015/S 176-319234 (2015-09-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)