Ao 072-a (2016-2020): Dispositifs médicaux à usage unique d'hépato-gastro-entérologie

CHU de Reims

Ao 072-a (2016-2020): Dispositifs médicaux à usage unique d'hépato-gastro-entérologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-19 Avis de marché
2016-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 46 lots.Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-dessous, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités.Le montant minimum, pour 12 mois, représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum, pour 12 mois, ne pourra excéder 400 % du montant estimé.Pour les lots no 2-4-6-12-13-14-17-20-22-24-25-26-27-31-32-35-36-37-38-40-41-51-52-53-54-56-58-59-60-61-70-71, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.Pour les lots no 36 et 38, le marché est lié à une condition (ex: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...).Le détail des lots figure en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0Le marché est passé pour la période à compter du 1.6.2016 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.4.2017.Cette période initiale de 11 mois est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1.5.2017 au 30.4.2018 — du 1.5.2018 au 30.4.2019 et du 1.5.2019 au 30.4.2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326787387 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-371946
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Variantes: Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) à l'exception des exigences minimales. Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons, spécimens et/ou documents techniques associés si cela est requis dans l'offre de base. Fourniture d'echantillons et/ou des documents techniques associes: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 11.12.2015, dateet heure limite de réception des offres. L'absence de remise d'échantillons et/ou des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les articles fournis comme échantillon ne sont ni repris ni facturés par le candidat sauf pour certains dispositifs médicaux selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des clauses techniques particulières Les ESSAIS: Les essais pourront être réalisés à compter de la date de publication de la consultation, dès réception et enregistrement des échantillons à la Pharmacie. Présentation des produits et de leur gamme: Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec: — le pharmacien dont le nom et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation, — les référents testeurs dont les noms et les coordonnées figurent aux annexex 1 et 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0 Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ao 072-a (2016-2020): Dispositifs médicaux à usage unique d'hépato-gastro-entérologie.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nombreux lots: 58 lotsle détail des lots figure en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0
Nombreux lots: 58 lots
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 46 lots.
Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-dessous, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités.
Le montant minimum, pour 12 mois, représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum, pour 12 mois, ne pourra excéder 400 % du montant estimé.
Pour les lots no 2-4-6-12-13-14-17-20-22-24-25-26-27-31-32-35-36-37-38-40-41-51-52-53-54-56-58-59-60-61-70-71, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Pour les lots no 36 et 38, le marché est lié à une condition (ex: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...).
Le détail des lots figure en accès libre sur le site:
Le marché est passé pour la période à compter du 1.6.2016 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.4.2017.
Cette période initiale de 11 mois est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1.5.2017 au 30.4.2018 — du 1.5.2018 au 30.4.2019 et du 1.5.2019 au 30.4.2020.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 072-A (2016-2020)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25.8.2014 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15.9.2010 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le
signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pharmacie dispositifs médicaux — pôle logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Picaud, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
Fax: +33 326832567 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims — pôle logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics — 1er étage porte CMP 02
Mme Véron Corinne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Cellule des marchés publics — 1er étage porte CMP02
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 072-A (2016-2020)
Informations complémentaires
Variantes:
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) à l'exception des exigences minimales.
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Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons, spécimens et/ou documents techniques associés si cela est requis dans l'offre de base.
Fourniture d'echantillons et/ou des documents techniques associes:
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 11.12.2015, dateet heure limite de réception des offres.
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L'absence de remise d'échantillons et/ou des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les articles fournis comme échantillon ne sont ni repris ni facturés par le candidat sauf pour certains dispositifs médicaux selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des clauses techniques particulières
Les ESSAIS:
Les essais pourront être réalisés à compter de la date de publication de la consultation, dès réception et enregistrement des échantillons à la Pharmacie.
Présentation des produits et de leur gamme:
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec:
— le pharmacien dont le nom et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation,
— les référents testeurs dont les noms et les coordonnées figurent aux annexex 1 et 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE):
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
Transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 205-371946 (2015-10-19)
Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 46 lots. Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-dessous, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités. Le montant minimum, pour 12 mois, représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum, pour 12 mois, ne pourra excéder 400 % du montant estimé. Pour les lots nº 2-4-6-12-13-14-17-20-22-24-25-26-27-31-32-35-36-37-38-40-41-51-52-53-54-56-58-59-60-61-70-71, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum. Pour les lots no 36 et 38, le marché est lié à une condition (ex: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...). Voir suite section VI.3.
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Valeur totale du marché: 1 352 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Contact
Courrier électronique: www.cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417174
Se réfère à l'avis: 2015/S 205-371946
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Suite section II.1.4.) — le détail des lots figure en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0. — pour les marchés 16-0456 à 16-0459, les valeurs totales des marchés/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant total maximum HT (pour les lots avec minimum et maximum) + le montant estimé HT (pour les lots sans minimum ni maximum) sur la durée totale du marché (reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché. — le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au CHU de Reims.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le marché est divisé en 58 lots
Numéro du lot: 58
Brève description:
Le détail des lots figure en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qIbYbVHJu8&v=1&selected=0
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims 51092 Reims Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-28 📅
2016-10-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Suite section II.1.4.)
— pour les marchés 16-0456 à 16-0459, les valeurs totales des marchés/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant total maximum HT (pour les lots avec minimum et maximum) + le montant estimé HT (pour les lots sans minimum ni maximum) sur la durée totale du marché (reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.
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— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au CHU de Reims.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2016/S 229-417174 (2016-11-22)
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Fournisseurs:
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