Aménagement des quais bas de la rive gauche à Rouen- phase 2 — lots 6: gros oeuvre et 7: charpente métallique

Métropole Rouen Normandie

Il s'agit d'une opération ayant pour objet la réalisation du paysage urbain, des espaces publics, des voiries et des réseaux divers sur les quais bas de la rive gauche à Rouen, du pont Boieldieu au pont Guillaume le Conquérant dans la continuité des précédents aménagements réalisés durant la phase 1 entre les ponts Boieldieu et Corneille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-18 Avis de marché
2016-02-02 Informations complémentaires
2016-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
Les travaux de la présente consultation sont répartis en 2 lots désignés ci-dessous:Lot no 6: Gros oeuvreLot no 7: Charpente métallique.Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations alternatives suivantes:Lot 6:— alternative 1: chiffrage de la démolition totale des revêtements béton bord à quai de la jetée— alternative 2: finition du sol à l'intérieur du kiosque du pont Guillaume le ConquérantLot 7:— alternative 1: finition de la jetée (structure métallique et serrurerie) avec peinture sur galvanisation— alternative 2: diminution de la longueur de la jetée— alternative 3: diminution de la taille du banc/plateforme 01— alternative 4: finition du mobilier de la jetée avec peinture sur galvanisation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-450897
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 °Al 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics Il fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux (lots 6 et 7) Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 22 mois y compris période de préparation. Le début d'exécution du marché part de la date fixée par ordre de service. L'Ordre de service adressé au titulaire du lot commençant le premier l'exécution des travaux est porté à la connaissance des entreprises chargées des autres lots. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le critère valeur technique fait l'objet de sous critères dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http:// www.mpe76.fr sous la référence 2015-pah-qurgph2lots6-7 Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement. Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. Date prévisible d'ouverture des plis: 15.2.2016 La séance n'est pas publique. Date prévisionnelle de CAO: 26.2.2016 Début d'exécution des prestations: 1er trimestre 2016. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: oui. Avis de préinformation: Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 015-097827 du 25.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'une opération ayant pour objet la réalisation du paysage urbain, des espaces publics, des voiries et des réseaux divers sur les quais bas de la rive gauche à Rouen, du pont Boieldieu au pont Guillaume le Conquérant dans la continuité des précédents aménagements réalisés durant la phase 1 entre les ponts Boieldieu et Corneille.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Travaux de gros oeuvre
Brève description: Travaux de gros oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations alternatives suivantes, pour le lot…
… no6:alternative 1: chiffrage de la démolition totale des revêtements béton bord à quai de la jetéealternative 2: finition du sol à l'intérieur du kiosque du pont Guillaume le Conquérant.
… no6:
alternative 1: chiffrage de la démolition totale des revêtements béton bord à quai de la jetée
alternative 2: finition du sol à l'intérieur du kiosque du pont Guillaume le Conquérant.
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de menuiserie et de charpenterie.
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations alternatives suivantes, pour le lot no…
… 7:alternative 1: finition de la jetée (structure métallique et serrurerie) avec peinture sur galvanisationalternative 2: diminution de la longueur de la jetéealternative 3: diminution de la taille du banc/plateforme 01alternative 4: finition du mobilier de la jetée avec peinture sur galvanisation.
… 7:
alternative 1: finition de la jetée (structure métallique et serrurerie) avec peinture sur galvanisation
alternative 2: diminution de la longueur de la jetée
alternative 3: diminution de la taille du banc/plateforme 01
alternative 4: finition du mobilier de la jetée avec peinture sur galvanisation.
Quantité ou étendue:
Les travaux de la présente consultation sont répartis en 2 lots désignés ci-dessous:
Lot no 6: Gros oeuvre
Lot no 7: Charpente métallique.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations alternatives suivantes:
Lot 6:
— alternative 1: chiffrage de la démolition totale des revêtements béton bord à quai de la jetée
— alternative 2: finition du sol à l'intérieur du kiosque du pont Guillaume le Conquérant
Lot 7:
— alternative 1: finition de la jetée (structure métallique et serrurerie) avec peinture sur galvanisation
— alternative 2: diminution de la longueur de la jetée
— alternative 3: diminution de la taille du banc/plateforme 01
— alternative 4: finition du mobilier de la jetée avec peinture sur galvanisation.
Numéro de référence: 2015-PAH-QuRGph2lots6-7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
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Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5 % est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social pour le lot 7 dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
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Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-PAH-QuRGph2lots6-7
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 °Al 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics
Il fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux (lots 6 et 7)
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 22 mois y compris période de préparation.
Le début d'exécution du marché part de la date fixée par ordre de service.
L'Ordre de service adressé au titulaire du lot commençant le premier l'exécution des travaux est porté à la connaissance des entreprises chargées des autres lots.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
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Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le critère valeur technique fait l'objet de sous critères dont le détail est indiqué au règlement de consultation.
En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http:// www.mpe76.fr sous la référence 2015-pah-qurgph2lots6-7
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement.
Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.
Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Date prévisible d'ouverture des plis: 15.2.2016
La séance n'est pas publique.
Date prévisionnelle de CAO: 26.2.2016
Début d'exécution des prestations: 1er trimestre 2016.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: oui.
Avis de préinformation:
Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 015-097827 du 25.6.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
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Un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation
Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait
Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 « Société Tropic Travaux Signalisation » req. No 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 « Département Tarn et Garonne » req. No358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2015/S 248-450897 (2015-12-18)
Informations complémentaires (2016-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039350
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-450897
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2016/S 025-039350 (2016-02-02)
Avis d'attribution de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-pah-qurgph2lots6-7
Brève description:
Il s'agit d'une opération ayant pour objet la réalisation du paysage urbain, des espaces publics, des voiries et des réseaux divers sur les quais bas de la rive gauche à Rouen, du pont Boieldieu au pont Guillaume le conquérant dans la continuité des précédents aménagements réalisés durant la phase 1 entre les ponts Boieldieu et Corneille.
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Valeur totale du marché: 862353.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Contact
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202178
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
lot n° 6: La commission d'appel d'offres a attribué le marché à la société Eiffage TMF en retenant la solution de base et l'ensemble des prestations alternatives pour un montant total de 359 035,91 EUR TTC. lot n° 7: La commission d'appel d'offres: — a attribué le marché à la société OMS en retenant la solution de base et l'ensemble des prestations alternatives pour un montant total de 675 788,23 EUR TTC. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur — BP — 1180 — 76176 Rouen Cedex, Tél. +33 232764422. Référence de l'avis initial publié au BOAMP: avis n° 15-186268 paru le: 21.12.2015. Avis rectificatif: numéro avis JO série S: 2016/S 25-039350 du 5.2.2016 — BOAMP avis n° 16-15521 du 2.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre.
Brève description: Travaux de gros-œuvre.
Intitulé du lot: Charpente métallique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-26 📅
2016-04-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président ou son représentant délégué, établissement public territorial, service des marchés

Référence
Informations complémentaires
lot n° 6:
La commission d'appel d'offres a attribué le marché à la société Eiffage TMF en retenant la solution de base et l'ensemble des prestations alternatives pour un montant total de 359 035,91 EUR TTC.
lot n° 7:
La commission d'appel d'offres:
— a attribué le marché à la société OMS en retenant la solution de base et l'ensemble des prestations alternatives pour un montant total de 675 788,23 EUR TTC.
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur — BP — 1180 — 76176 Rouen Cedex, Tél. +33 232764422.
Référence de l'avis initial publié au BOAMP: avis n° 15-186268 paru le: 21.12.2015.
Avis rectificatif: numéro avis JO série S: 2016/S 25-039350 du 5.2.2016 — BOAMP avis n° 16-15521 du 2.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, assemblée, 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. n° 291545 et CE, assemblée, 4.4.2014 «département Tarn et Garonne» req. n° 358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2016/S 114-202178 (2016-06-10)
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Fournisseurs:
Eiffage travaux maritimes et fluviaux OMS — constructions métalliques
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Ossatures Travaux de gros œuvre Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de menuiserie et de charpenterie