Aménagement d'un parc péri-urbain de nature sur l'ENS du Plan Communes de la Garde et du Pradet

Conseil général du Var

La présente consultation concerne l'aménagement d'un parc nature du Plan sur les Communes de La Garde et du Pradet
Lot A02: Ouvrages hydrauliques.
Lot A03: Jeux d'enfants, fitness et équipements ludiques.
Lot A05: Éclairage public.
Lot A07: Ouvrages de franchissement- mobilier et équipements divers.
Lot B02: Gros œuvre, réseaux divers, revêtements de sols, faïences, désamiantage.
Lot B12: Réalisation et mise en place de 53 cabanes de jardin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-22 Avis de marché
2015-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
Durée d'exécution pour chacun des Lots: Se Référer " Renseignements complémentaires".A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au deuxième semestre 2015.Les missions confiées à la maîtrise d'oeuvre sont les suivantes:tranche ferme:- avant Projet (détaillé)- projetTranche conditionnelle no1 (phase 1):- assistance aux Contrats de Travaux (phase 1)- vISA (phase 1)- direction de l'exécution des Travaux (phase 1)- assistance aux Opérations de Réception (phase 1)tranche conditionnelle no1 (phase 2):- ordonnancement-Pilotage-Coordination (phase 2)- assistance aux Contrats de Travaux (phase 2)- vISA (phase 2)- direction de l'exécution des Travaux (phase 2)- assistance aux Opérations de Réception (phase 2)tranche conditionnelle no 2:- ordonnancement-Pilotage-Coordination- assistance au Contrat de Travaux- vISA- direction de l'exécution des Travaux- assistance aux opérations de réceptionmissions complémentaires:- étude faune - flore- plan de gestion- loi sur l'eau* Dup* Dossier Cnpn:Tranche ferme: réalisation et suivi du dossier CnpnTranche conditionnelle 3: reprise du projet en cas de remarques du CnpnDossier de mise en compatibilité des documents d'urbanisme de La Garde et du PradetÉtude énergétique de la maison de la nature.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028128
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics Criteres d'attributions: Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre: * Pour Les LOT A02 + A07: Question 1: Moyens humains et techniques mis en oeuvre (5 points - coef.4) Question 2: Organisation du chantier (5 points - coef.4) Question 3: Prise en compte des contraintes générales et de la dimension environnementale du projet (5 points - coef.1) Criteres de selection des offre: * Pour Le LOT A03: - prix: 45 % - valeur Technique: 55 % jugement de la valeur technique: question 1: Moyens humains et techniques mis en oeuvre (5 points - coef.4) Question 2: Note de présentation des jeux (5 points - coef.5 ) Question 3: Organisation du chantier et planning ( 5 points - coef 2) * Pour Le LOT B02: - prix: 60 % - valeur Technique: 40 % jugement de la valeur technique: question 1: Moyens humains (5 points - coef.3 ) Question 2: Moyens matériels (5 points - coef.2 ) Question 3: Note méthodologique (5 points - coef.1 ) Question 4: Qualité et attention écologique (5 points - coef.2 ) * Pour Les LOTS A05 + B12 - prix: 70 % - valeur Technique: 30 % jugement de la valeur technique pour Le LOT A05: Question 1: Méthodologie de réalisation du prototype (5 points - coef.3.5 ). Question 2: Méthodologie de réalisation et pose des bornes (5 points - coef.2.5 ). Jugement de la valeur technique pour Le LOT B12: Question 1: Organisation du chantier (5 points - coef.3 ) Question 2: Qualité et attention écologique (5 points - coef.2 ) Question 3: Propreté et déchets (5 points - coef.1 ) Unité monétaire utilisée, l'euro.- durée d'exécution pour le LOT A02: Le délai de la période de préparation des travaux est de 3 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage. - Durée d'exécution pour le LOT A03: Le délai de la période de préparation des travaux est de 3 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage. - Durée d'exécution pour le LOT A05: Le délai de la période de préparation des travaux est de 2 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Le délai d'exécution des travaux est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage. - Durée d'exécution pour le LOT A07: Le délai de la période de préparation des travaux est: pour la phase 1 de 3 mois à compter de l'ordre de Service prescrivantde le commencer. Pour la phase 2 de 2 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Le délai d'exécution des travaux est de: pour la phase 1: 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage. Pour la phase 2: 12 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage. - Durée d'exécution pour le LOT B02: Le délai de la période de préparation des travaux est de 8 semaines incluant la réception des plateformes de terrassement à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Le délai d'exécution des travaux: phase 1: Gros oeuvre (chapitre 5): 12 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Carrelage/faïences (chapitre 26): 8 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Vrd (chapitre 17): 7 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Phase 2 (chapitre6 et 18): 10 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Phase 3 (chapitre 7): 8 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Phase 4 (chapitre 8 et 19): 2 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Phase 5: Désamiantage-Retrait plomb (chapitres 33 et 34): 12 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Démolition-gros oeuvre-maçonnerie-vrd (chapitres 11, 12, 13, 14, 21, 22 et 23 à l'exception de 11.8, 13.8, 14.6 et 14.7): 12 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Carrelage-faïence (chapitres 28, 29 et 30): 4 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Façades (chapitres 11.8, 13.8, 14.6 et 14.7): 7 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. - Durée d'exécution pour le LOT B12: Le délai de la période de préparation des travaux est de 2 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer. Le délai d'exécution des travaux est de: pour la phase 1: 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage. Pour la phase 2: 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un parc nature du Plan sur les Communes de La Garde et du Pradet
Lot A02: Ouvrages hydrauliques.
Lot A03: Jeux d'enfants, fitness et équipements ludiques.
Lot A05: Éclairage public.
Lot A07: Ouvrages de franchissement- mobilier et équipements divers.
Lot B02: Gros œuvre, réseaux divers, revêtements de sols, faïences, désamiantage.
Lot B12: Réalisation et mise en place de 53 cabanes de jardin.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot A02: ouvrages hydrauliques.
Numéro du lot: 2
3
4
Brève description: Lot A07: Ouvrages de franchissement, mobilier et équipements divers.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot B02: Gros œuvre/ réseaux divers/ revêtements de sol - faïence / désamiantage.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot B12: Réalisation et mise en place de 53 Cabanes de jardin.
Quantité ou étendue:
Durée d'exécution pour chacun des Lots: Se Référer " Renseignements complémentaires".
A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au deuxième semestre 2015.
Les missions confiées à la maîtrise d'oeuvre sont les suivantes:
tranche ferme:
- avant Projet (détaillé)
- projet
Tranche conditionnelle no1 (phase 1):
- assistance aux Contrats de Travaux (phase 1)
- vISA (phase 1)
- direction de l'exécution des Travaux (phase 1)
- assistance aux Opérations de Réception (phase 1)
tranche conditionnelle no1 (phase 2):
- ordonnancement-Pilotage-Coordination (phase 2)
- assistance aux Contrats de Travaux (phase 2)
- vISA (phase 2)
- direction de l'exécution des Travaux (phase 2)
- assistance aux Opérations de Réception (phase 2)
tranche conditionnelle no 2:
- ordonnancement-Pilotage-Coordination
- assistance au Contrat de Travaux
- vISA
- direction de l'exécution des Travaux
- assistance aux opérations de réception
missions complémentaires:
- étude faune - flore
- plan de gestion
- loi sur l'eau
* Dup
* Dossier Cnpn:
Tranche ferme: réalisation et suivi du dossier Cnpn
Tranche conditionnelle 3: reprise du projet en cas de remarques du Cnpn
Dossier de mise en compatibilité des documents d'urbanisme de La Garde et du Pradet
Étude énergétique de la maison de la nature.
Description des options:
Options au sens communautaire:
- conclusion possible d'avenants
- marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. Article 35.ii.6° Cmp).
Numéro de référence: 14S0151

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l ?honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste de travaux (de même nature que les travaux objet du présent marché) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour le lot B02, les justificatifs seront complétés par un certificat de qualification: QUALIBAT 1552 " traitement de l'amiante " ou équivalent.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'Imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental.
Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément au Décret no 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Conformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).
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Autres conditions particulières:
Conformément à l'article 14 du Code des marchés publics, les Lots B02 (Lot B02: Gros œuvre, Réseaux divers, Revêtements de sols, faïences, désamiantage) et A07 (Lot A07: Ouvrages de franchissement- mobilier et équipements divers) font l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 3 des Cahiers des Clauses Administratives Particulières des lots B02 et A07.
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Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix Pour les LOT A02 + lot A07 % (55)
2. Valeur technique Pour les LOT A02 + lot A07 % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var: DE
Adresse postale: Renseignements administratifs: Laetitia Chevillard, renseignements techniques: Patrick Pequignot
Fax: +33 483955189 📠
Nom: Conseil général du Var: direction des marchés - bureau 124
Adresse postale: aff. 14s0151 - aménagement d'un parc péri-urbain de nature sur l'ENS du plan La Garde - lot no - ne Pas Ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0151
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics
Criteres d'attributions: Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre:
* Pour Les LOT A02 + A07:
Question 1: Moyens humains et techniques mis en oeuvre (5 points - coef.4)
Question 2: Organisation du chantier (5 points - coef.4)
Question 3: Prise en compte des contraintes générales et de la dimension environnementale du projet (5 points - coef.1)
Criteres de selection des offre:
* Pour Le LOT A03:
- prix: 45 %
- valeur Technique: 55 %
jugement de la valeur technique:
question 1: Moyens humains et techniques mis en oeuvre (5 points - coef.4)
Question 2: Note de présentation des jeux (5 points - coef.5 )
Question 3: Organisation du chantier et planning ( 5 points - coef 2)
* Pour Le LOT B02:
- prix: 60 %
- valeur Technique: 40 %
question 1: Moyens humains (5 points - coef.3 )
Question 2: Moyens matériels (5 points - coef.2 )
Question 3: Note méthodologique (5 points - coef.1 )
Question 4: Qualité et attention écologique (5 points - coef.2 )
* Pour Les LOTS A05 + B12
- prix: 70 %
- valeur Technique: 30 %
jugement de la valeur technique pour Le LOT A05:
Question 1: Méthodologie de réalisation du prototype (5 points - coef.3.5 ).
Question 2: Méthodologie de réalisation et pose des bornes (5 points - coef.2.5 ).
Jugement de la valeur technique pour Le LOT B12:
Question 1: Organisation du chantier (5 points - coef.3 )
Question 2: Qualité et attention écologique (5 points - coef.2 )
Question 3: Propreté et déchets (5 points - coef.1 )
Unité monétaire utilisée, l'euro.- durée d'exécution pour le LOT A02:
Le délai de la période de préparation des travaux est de 3 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage.
- Durée d'exécution pour le LOT A03:
Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage.
- Durée d'exécution pour le LOT A05:
Le délai de la période de préparation des travaux est de 2 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Le délai d'exécution des travaux est de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage.
- Durée d'exécution pour le LOT A07:
Le délai de la période de préparation des travaux est:
pour la phase 1 de 3 mois à compter de l'ordre de Service prescrivantde le commencer.
Pour la phase 2 de 2 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Le délai d'exécution des travaux est de:
pour la phase 1: 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage.
Pour la phase 2: 12 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage.
- Durée d'exécution pour le LOT B02:
Le délai de la période de préparation des travaux est de 8 semaines incluant la réception des plateformes de terrassement à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Le délai d'exécution des travaux:
phase 1:
Gros oeuvre (chapitre 5): 12 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Carrelage/faïences (chapitre 26): 8 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Vrd (chapitre 17): 7 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Phase 2 (chapitre6 et 18):
10 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Phase 3 (chapitre 7):
8 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Phase 4 (chapitre 8 et 19):
2 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Phase 5: Désamiantage-Retrait plomb (chapitres 33 et 34): 12 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Démolition-gros oeuvre-maçonnerie-vrd (chapitres 11, 12, 13, 14, 21, 22 et 23 à l'exception de 11.8, 13.8, 14.6 et 14.7): 12 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Carrelage-faïence (chapitres 28, 29 et 30): 4 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
Façades (chapitres 11.8, 13.8, 14.6 et 14.7): 7 semaines à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.
- Durée d'exécution pour le LOT B12:
pour la phase 1: 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage.
Pour la phase 2: 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui en prescrira de le démarrage.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2015/S 018-028128 (2015-01-22)
Avis d'attribution de marché (2015-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 553 760 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-242059
Se réfère à l'avis: 2015/S 18-028128
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusion des lots A02, A03, A05 et A07 le 12.6.2015. Date de conclusion du lot B12 le 24.6.2015. Le lot A02 est passé pour une durée de 9 mois à compter de l'ordre de service. Le lot A03 est passé pour une durée de 12 mois à compter de l'ordre de service. Le lot A05 est passé pour une durée de 6 mois à compter de l'ordre de service. Le lot A07 est passé pour une durée de 23 mois à compter de l'ordre de service. Le lot B12 est passé pour une durée de 8 mois à compter de l'ordre de service. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957878. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 18 A, annonce nº 165 du 27.1.2015. Parution nº 18 B, annonce nº 277 du 27.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix pour les lot A02 + lot A07 (55)
2. Valeur technique pour les lot A02 + lot A07 (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-11 📅
Nom: SAS Verchéenne
Adresse postale: 28 route des Fontaines, ZI les Maurilles
Commune postale: Les Verchers-sur-Layon
Code postal: 49700

2️⃣
Nom: Bois loisirs créations
Adresse postale: «La Ceriseraie»
Commune postale: Saint-Mars-du-Désert
Code postal: 44850

3️⃣
Nom: Ece
Adresse postale: Parc d'activités des Ferrières — 165 avenue des Genêts
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2015/S 132-242059 (2015-07-08)