Affaire no15v034 — fourniture et renouvellement de licences systèmes, réseau, SGBD, CAO, et prestations associées

Ville de Chartres

Fourniture et renouvellement de licences systèmes, réseau, SGBD, CAO, et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-23	Avis de marché
2015-07-07	Informations complémentaires
2015-07-07	Informations complémentaires
2015-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222461
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois tacitement 1 an à chaque fois. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus « Nom, adresses et point(s) de contact » ; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres; 3) par voie dématérialisée: sur le site https://marches.agglo-chartres.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 juin 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et renouvellement de licences systèmes, réseau, SGBD, CAO, et prestations associées.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Licences de l'éditeur Novell et prestations. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 75 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Licences de l'éditeur Oracle et prestations. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 29 000 EUR HT la 1ère année et 16 000 EUR HT les suivantes.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Licences de l'éditeur Filemaker et prestations. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 3 100 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Licences de l'éditeur Olfeo et prestations. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 26 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Licences de l'éditeur Autodesk et prestations. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 19 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Licences de l'éditeur Microsoft. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 49 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Autres licences système et réseau. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 23 000 EUR HT.

Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de fournitures complémentaires dans le cadre de la passation éventuelle de marchés négociés en application de l'article 35-II-4°du code des marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chartres (28000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat seul, chaque membre du groupement et chaque opérateur économique dont le candidat souhaite se prévaloir des capacités doit produire les pièces suivantes (à l'exception du Dc1 qui n'a à être fourni que par le candidat seul ou les membres du groupement):

1° La lettre de candidature, modèle Dc1 ou document équivalent.

Elle indiquera si le candidat se présente seul ou en groupement. En cas de groupement, il peut être fourni:

Une lettre de candidature commune à l'ensemble des membres du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Elle comportera la signature de l'ensemble des membres du groupement.

Une lettre de candidature propre à chaque membre du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Chaque société devra signer la lettre de candidature la concernant.

2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3. Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle Dc1 précité ou équivalent).

Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou un Kbis.

Situation économique et financière:

4° Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

5° Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 5 % qui peut être versée sous conditions de l'article 87 du CMP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement: par mandat administratif en 30 jours maximum.

Les prix sont révisables.

Les prix sont unitaires.

Financement: budget communal et budget Chartres Métropole (ressources propres).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois tacitement 1 an à chaque fois.

L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus « Nom, adresses et point(s) de contact » ; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres; 3) par voie dématérialisée: sur le site https://marches.agglo-chartres.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 juin 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans cedex 1. Tél. +33 238775900 Fax +33 238538516
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif d'Orléans — 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 — France, tel: +33 238775900 — fax:+33 238538516 — courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 122-222461 (2015-06-23)

Informations complémentaires (2015-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 130-238906
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-222461
Numéro JO-S: 130
Source: OJS 2015/S 130-238906 (2015-07-07)

Informations complémentaires (2015-07-07)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 130-239010
Source: OJS 2015/S 130-239010 (2015-07-07)

Avis d'attribution de marché (2015-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353339
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande (article 77-I du code des marchés publics) — accords-cadres au sens du droit communautaire — conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification, reconductibles 3 fois tacitement 1 an à chaque fois. Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 29.6.2015, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 23.6.2015. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: mairie de Chartres — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-95439, mise en ligne le 24.6.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-105109, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: AIS Ouest
Adresse postale: 2 rue Michael Faraday
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-29 📅
Nom: CIS Valley
Adresse postale: 31 rue de la Juine
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

3️⃣
Nom: Siener Informatique
Adresse postale: 51-55 rue Hoche
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: AUDIT — Consulting Engineering
Adresse postale: 5 rue François Mitterand
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76140

5️⃣
Nom: MAN and Machine
Adresse postale: 168 bis — 170 rue Raymond Losserand
Commune postale: Paris
Code postal: 75014

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans — 28 rue de la Bretonnerie, 45057 Orleans Cedex 1 — France, tél. +33 238775900 et fax: +33 238538516
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif d'Orléans — 28 rue de la Bretonnerie, 45057 Orleans Cedex 1 — France, tél: +33 238775900 et fax: +33 238538516
Source: OJS 2015/S 195-353339 (2015-10-05)

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