Affaire no15v005 - acquisition d'équipements, de matériels et de consommables techniques pour les services de la ville de Chartres

Ville de Chartres

Acquisition d'équipements, de matériels et de consommables techniques pour les services de la ville de Chartres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-07 Avis de marché
2015-07-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124260
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire sans montant minimum et sans montant maximum. Durée: le marché est conclu pour une période initiale d'un an. Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7 et 9: Le marché est conclu à compter de la date de notification du contrat. Pour le lot 4: Le marché est conclu à compter 21.9.2015. Pour le lot 8: Le marché est conclu à compter 1.8.2015. Pour le lot 10: Le marché est conclu à compter 18.7.2015. Le marché est reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois. Pour le lot 8, les candidats doivent remettre des échantillons à l'appui de l'offre. Ces échantillons serviront à juger la valeur technique des produits et sont décrits dans le règlement de la consultation. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact ". 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres. 3) par voie dématérialisée: sur le site https://marches.agglo-chartres.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'équipements, de matériels et de consommables techniques pour les services de la ville de Chartres.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de contenants plastiques.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 20 000 EUR HT.
Acquisition de contenants plastiques.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de bois et dérivés.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 30 250 EUR HT.
Acquisition de bois et dérivés.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 30 250 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de matériaux gros œuvre et second…
… œuvre.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 108 750 EUR HT.
… œuvre.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 108 750 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de matériels et consommables de…
… plomberie.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 24 000 EUR HT.
… plomberie.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 24 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Acquisition de matériels et consommables…
… sanitaires.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 16 750 EUR HT.
… sanitaires.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 16 750 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Acquisition de produits métallurgiques.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 12 500 EUR HT.
Acquisition de produits métallurgiques.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 12 500 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture d'emballages et de matériel d'expédition.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 12 000 EUR HT.
Fourniture d'emballages et de matériel d'expédition.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Acquisition de matériels, accessoires et consommables de droguerie et peinture. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fournitures d'emballage et de matériels de conditionnement et de stockage pour œuvres…
… d'arts.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 15 000 EUR HT.
… d'arts.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Acquisition de tentes pliables à montage rapide et…
… accessoires.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à 15 000 EUR HT.
… accessoires.
Description des options:
Le présent marché pourra faire l'objet de fournitures complémentaires dans le cadre de la passation éventuelle de marchés négociés en application de l'article 35-II-4°du code des marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chartres (28000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat seul, chaque membre du groupement et chaque opérateur économique dont le candidat souhaite se prévaloir des capacités doit produire les pièces suivantes (à l'exception du Dc1 qui n'a à être fourni que par le candidat seul ou les membres du groupement):
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1° La lettre de candidature, modèle Dc1 ou document équivalent.
Elle indiquera si le candidat se présente seul ou en groupement. En cas de groupement, il peut être fourni:
Une lettre de candidature commune à l'ensemble des membres du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Elle comportera la signature de l'ensemble des membres du groupement.
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Une lettre de candidature propre à chaque membre du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Chaque société devra signer la lettre de candidature la concernant.
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2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
3. Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle Dc1 précité ou équivalent).
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Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou un Kbis.
Situation économique et financière:
4° Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
5° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
6° Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 5 % qui peut être versée sous conditions de l'article 87 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement: par mandat administratif en 30 jours maximum.
Les prix sont révisables.
Les prix sont unitaires
Financement: budget communal (ressources propres).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée: le marché est conclu pour une période initiale d'un an.
Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7 et 9: Le marché est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Pour le lot 4: Le marché est conclu à compter 21.9.2015.
Pour le lot 8: Le marché est conclu à compter 1.8.2015.
Pour le lot 10: Le marché est conclu à compter 18.7.2015.
Le marché est reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois.
Pour le lot 8, les candidats doivent remettre des échantillons à l'appui de l'offre. Ces échantillons serviront à juger la valeur technique des produits et sont décrits dans le règlement de la consultation.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé:
1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact ".
2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres.
3) par voie dématérialisée: sur le site https://marches.agglo-chartres.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 070-124260 (2015-04-07)
Avis d'attribution de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 250 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +332 37234064 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264066
Se réfère à l'avis: 2015/S 70-124260
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 13.4.2015, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 7.4.2015. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: mairie de Chartres — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Les lots suivants ont été déclarés infructueux: — lot n° 1 intitulé: acquisition de contenants plastiques, — lot n° 3 intitulé: acquisition de matériaux gros oeuvre et second oeuvre, — lot n° 6 intitulé: acquisition de produits métallurgiques, — lot n° 9 intitulé: fournitures d'emballage et de matériels de conditionnement et de stockage pour oeuvres d'arts. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-17 📅
Nom: Carestia
Adresse postale: Scierie de la Gare, avenue de l'Arbre à la Quénée
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Legallais Bouchard
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

3️⃣
Nom: Mabille
Adresse postale: 18 rue Edmond Poillot
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000

4️⃣
Nom: Theodore Maison de Peinture
Adresse postale: 53 avenue d'Orléans, espace Océam

5️⃣
Nom: Equip'Cite
Adresse postale: 30 rue du Château d'Eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360

6️⃣
Nom: Cenpac
Adresse postale: 161 rue de la Belle Etoile
Commune postale: Roissy
Code postal: 95700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 143-264066 (2015-07-23)
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