Affaire nº 15enu025p: WAVRIN — zone maraichère et horticole — réalisation du bâtiment à usage agricole et de ses aménagements extérieurs — 3 lots

Métropole Européenne de Lille

La consultation porte sur la réalisation d'un bâtiment agricole mutualisé à l'échelle de la zone maraichère et horticole de Wavrin ayant pour objectif de répondre aux besoins des agriculteurs (hangar pour stocker le matériel agricole, espaces de lavage, conditionnement et stockage des récoltes, espaces de convivialité/aménité (cuisine, Douches, Wc), etc...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-06 Avis de marché
2016-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments agricoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon ,CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Courrier électronique: amenagementcadredeviegi@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212240 📞
Fax: +33 320216008 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397027
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les travaux débutent à la notification des ordres de service de démarrage des différents lots avec les délais d'exécution suivants: — lot 1: 1 mois de préparation et 5 mois de travaux; — lot 2: 1 mois de préparation et 5 mois de travaux; — lot 3: 1 mois de préparation et 3 mois de travaux, 12 mois de parachèvement et 12 mois de confortement; Il sera retenu l'offre économiquement la plus avantageuse à partir des critères pondérés ci-après (Note globale sur 100 points): 1.prix des prestations (Noté sur 40 pts) La note maximale de 40pts sera attribuée à l'offre la moins disante. Pour les autres offres, la formule suivante sera appliquée: N = (P1/Pn)*40 Dans laquelle: N = Note sur 40 de l'offre, à noter P1= Montant de l'offre la moins disante Pn = Montant de l'offre à noter. 2.valeur technique (Notée sur 60 pts) La valeur technique sera jugée en fonction de l'analyse du contenu du mémoire technique, selon les sous critères suivants: — Pour le lot 1: — le planning d'exécution des travaux (5pts); — la note méthodologique (Sur 30pts); — les fiches techniques des principaux matériaux (sur 5 pts); — les fiches techniques des matériels et équipements proposés (Sur 20 pts); — Pour le lot 2: — le planning d'exécution des travaux (5pts); — le plan d'installation de chantier (Sur 5 pts); — la note méthodologique (sur 40pts); — les fiches techniques des principaux matériaux, matériels et équipements proposés (sur 10 pts); — Pour le lot 3: — une qualité de la note méthodologique (45 pts) portant sur: 1. La description des principaux postes du chantier y compris les travaux d'entretien (10pts) 2. Les moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations, (10pts) 3. Les fiches techniques de chaque fourniture et le nom des fournisseurs (hors végétaux) (5pts), 4. Les fiches végétaux fournies à remplir par le candidat (15 pts), 5. Sous détails de prix (5pts) — un planning d'exécution des travaux (15 pts) En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur les BPU (lots 1&3) ou sur l'acte d'engagement (lot 2) prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif ou de l'acte d'engagement sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans le BPU seront également rectifiées et c'est le montant ainsi rectifié qui sera pris en considération pour le jugement des offres. En conséquence, le montant de l'offre figurant à l'acte d'engagement sera modifié en tenant compte des indications qui précédent. L'Offre du candidat comportera: — pour les lots 1,2, 3, l'acte d'engagement daté et signé par le candidat pour chaque lot sollicité (en cas de groupement, chaque membre du groupement signera l'acte d'engagement sauf si le mandataire a été dûment habilité à signer par ses cotraitants), — la DPGF à compléter pour le lot 2, daté et signé par le candidat, — le BPU et le DQE à compléter pour les lots 1 et 3, daté et signé par les candidats, — un Schéma Organisationnel du Plan d'assurance Qualité (S.O.P.A.Q.): Ce document est présenté par l'entrepreneur lors de la remise de son offre. Il est spécifique au chantier et sera rendu contractuel à la signature du marché. Est joint à ce S.O.P.A.Q la déclaration d'engagement de l'entreprise dans la démarche qualité. — un mémoire technique comprenant: — pour le lot 1: — un planning d'exécution des travaux sous la forme d'un planning à barres montrant notamment les principales taches portant sur la phase préparation, les approvisionnements de matériaux et de fournitures, leur mise en oeuvre, leur enchainement, ainsi que les chemins critiques. — une note méthodologique (justifiant la compréhension du projet technique, la présentation des méthodes et l'organisation que l'entrepreneur prévoit pour la parfaite exécution des travaux notamment les équipements suivants; — le filtre à sable; — le décanteur linéaire; — le biobac; — les fiches techniques des principaux matériaux; — les fiches techniques des matériels et équipements proposés (Pompe de relevage des eaux usées, eaux de lavage des légumes, eaux pluviales), dégrilleurs; — pour le lot 2: — le plan d'installation de chantier indiquant notamment l'emplacement proposé de la base vie, les zones de stockages, les circulations piétonnes, les circulations des véhicules et engins, les accès permettant aux exploitants l'accès à leur parcelle (Accès réalisés) — un planning d'exécution des travaux sous la forme d'un planning à barres montrant notamment les principales taches portant sur la phase préparation, les approvisionnements de matériaux et de fournitures, leur mise en oeuvre, leur enchainement, ainsi que les chemins critiques. — une note méthodologique justifiant la compréhension du projet technique, la présentation des méthodes, l'organisation que l'entrepreneur prévoit pour la parfaite exécution des travaux, la gestion des interfaces entre les différents corps d'état du marché (Charpente métallique, gros oeuvre, couverture/bardage) — les fiches techniques des principaux matériaux, matériels et équipements proposés — pour le lot 3; — une note méthodologique portant reprenant; 1. La description des principaux postes du chantier y compris les travaux d'entretien 2. Les moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations, 3. Les fiches techniques de chaque fourniture et le nom des fournisseurs (hors végétaux), 4. Les fiches végétaux fournis à remplir par le candidat, 5. Des sous détails de prix pour les prix suivants: A. I-3 fourniture et mise en oeuvre de terre végétale B. Ii.2.1 plantation d'arbre tige 20/25 C. Ii.3.2 fourniture et plantation d'un salix purpurea nana 3 br 50/60 racines nues D. Ii.6 réalisation d'un engazonnement E. Ii.7 fourniture et mise ne oeuvre d'un paillage — un planning d'exécution des travaux sous la forme d'un planning à barres montrant les principales taches (phase préparation, exécution et entretien); leur enchainement et les phases des travaux, le planning doit indiquer les mois considérés et prendre comme mois 0 le mois de septembre 2016. En outre, pour tous les lots, pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le candidat devra joindre, en plus de l'annexe: — les capacités professionnelles et financières du sous-traitant; — une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction prévue à l'article 44 -2 du code des marchés publics; Conformément à l'article 46 — iII du Code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation d'un bâtiment agricole mutualisé à l'échelle de la zone maraichère et horticole de Wavrin ayant pour objectif de répondre aux besoins des agriculteurs (hangar pour stocker le matériel agricole, espaces de lavage, conditionnement et stockage des récoltes, espaces de convivialité/aménité (cuisine, Douches, Wc), etc...).
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Numéro de référence: 15ENU025P
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire la Métropole Européenne de Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: formulaire Dc1 ou équivalent.
Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: formulaire Dc2 entièrement renseigné ou équivalent. Le chiffre d'affaires doit être adapté au montant du marché.
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: formulaire Dc2 entièrement renseigné ou équivalent (voir détail dans le règlement de la consultation).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités prévues au ccap. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au marché seront financées sur le budget de la Métropole Européenne de Lille. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Prix unitaire.
Unité monétaire: euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats pourront se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas de groupement, aucune forme n'est imposée par le pouvoir adjudicateur aux candidats. Néanmoins, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.prix des prestations (40)
2. 2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel de Métropole

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: La Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Point de contact: Pôle aménagement et habitat secrétariat général
URL pour informations complémentaires: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Nom: La Métropole Européenne de Lille
URL des documents: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Nom: La Métropole européenne de Lille, pôle aménagement et habitat secrétariat général
Point de contact: bât. R+8 — accueil principal les jours ouvrés du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00
URL pour la participation: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ENU025P
Informations complémentaires
Les travaux débutent à la notification des ordres de service de démarrage des différents lots avec les délais d'exécution suivants:
— lot 1: 1 mois de préparation et 5 mois de travaux;
— lot 2: 1 mois de préparation et 5 mois de travaux;
— lot 3: 1 mois de préparation et 3 mois de travaux, 12 mois de parachèvement et 12 mois de confortement;
Il sera retenu l'offre économiquement la plus avantageuse à partir des critères pondérés ci-après (Note globale sur 100 points):
1.prix des prestations (Noté sur 40 pts)
La note maximale de 40pts sera attribuée à l'offre la moins disante. Pour les autres offres, la formule suivante sera appliquée:
N = (P1/Pn)*40
Dans laquelle:
N = Note sur 40 de l'offre, à noter
P1= Montant de l'offre la moins disante
Pn = Montant de l'offre à noter.
2.valeur technique (Notée sur 60 pts)
La valeur technique sera jugée en fonction de l'analyse du contenu du mémoire technique, selon les sous critères suivants:
— Pour le lot 1:
— le planning d'exécution des travaux (5pts);
— la note méthodologique (Sur 30pts);
— les fiches techniques des principaux matériaux (sur 5 pts);
— les fiches techniques des matériels et équipements proposés (Sur 20 pts);
— Pour le lot 2:
— le plan d'installation de chantier (Sur 5 pts);
— la note méthodologique (sur 40pts);
— les fiches techniques des principaux matériaux, matériels et équipements proposés (sur 10 pts);
— Pour le lot 3:
— une qualité de la note méthodologique (45 pts) portant sur:
1. La description des principaux postes du chantier y compris les travaux d'entretien (10pts)
2. Les moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations, (10pts)
3. Les fiches techniques de chaque fourniture et le nom des fournisseurs (hors végétaux) (5pts),
4. Les fiches végétaux fournies à remplir par le candidat (15 pts),
5. Sous détails de prix (5pts)
— un planning d'exécution des travaux (15 pts)
En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur les BPU (lots 1&3) ou sur l'acte d'engagement (lot 2) prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif ou de l'acte d'engagement sera rectifié en conséquence.
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Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans le BPU seront également rectifiées et c'est le montant ainsi rectifié qui sera pris en considération pour le jugement des offres. En conséquence, le montant de l'offre figurant à l'acte d'engagement sera modifié en tenant compte des indications qui précédent.
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L'Offre du candidat comportera:
— pour les lots 1,2, 3, l'acte d'engagement daté et signé par le candidat pour chaque lot sollicité (en cas de groupement, chaque membre du groupement signera l'acte d'engagement sauf si le mandataire a été dûment habilité à signer par ses cotraitants),
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— la DPGF à compléter pour le lot 2, daté et signé par le candidat,
— le BPU et le DQE à compléter pour les lots 1 et 3, daté et signé par les candidats,
— un Schéma Organisationnel du Plan d'assurance Qualité (S.O.P.A.Q.): Ce document est présenté par l'entrepreneur lors de la remise de son offre. Il est spécifique au chantier et sera rendu contractuel à la signature du marché. Est joint à ce S.O.P.A.Q la déclaration d'engagement de l'entreprise dans la démarche qualité.
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— un mémoire technique comprenant:
— pour le lot 1:
— un planning d'exécution des travaux sous la forme d'un planning à barres montrant notamment les principales taches portant sur la phase préparation, les approvisionnements de matériaux et de fournitures, leur mise en oeuvre, leur enchainement, ainsi que les chemins critiques.
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— une note méthodologique (justifiant la compréhension du projet technique, la présentation des méthodes et l'organisation que l'entrepreneur prévoit pour la parfaite exécution des travaux notamment les équipements suivants;
— le filtre à sable;
— le décanteur linéaire;
— le biobac;
— les fiches techniques des principaux matériaux;
— les fiches techniques des matériels et équipements proposés (Pompe de relevage des eaux usées, eaux de lavage des légumes, eaux pluviales), dégrilleurs;
— pour le lot 2:
— le plan d'installation de chantier indiquant notamment l'emplacement proposé de la base vie, les zones de stockages, les circulations piétonnes, les circulations des véhicules et engins, les accès permettant aux exploitants l'accès à leur parcelle (Accès réalisés)
Afficher plus
— une note méthodologique justifiant la compréhension du projet technique, la présentation des méthodes, l'organisation que l'entrepreneur prévoit pour la parfaite exécution des travaux, la gestion des interfaces entre les différents corps d'état du marché (Charpente métallique, gros oeuvre, couverture/bardage)
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— les fiches techniques des principaux matériaux, matériels et équipements proposés
— pour le lot 3;
— une note méthodologique portant reprenant;
1. La description des principaux postes du chantier y compris les travaux d'entretien
2. Les moyens humains et matériels affectés au chantier et à la réalisation des prestations,
3. Les fiches techniques de chaque fourniture et le nom des fournisseurs (hors végétaux),
4. Les fiches végétaux fournis à remplir par le candidat,
5. Des sous détails de prix pour les prix suivants:
A. I-3 fourniture et mise en oeuvre de terre végétale
B. Ii.2.1 plantation d'arbre tige 20/25
C. Ii.3.2 fourniture et plantation d'un salix purpurea nana 3 br 50/60 racines nues
D. Ii.6 réalisation d'un engazonnement
E. Ii.7 fourniture et mise ne oeuvre d'un paillage
— un planning d'exécution des travaux sous la forme d'un planning à barres montrant les principales taches (phase préparation, exécution et entretien); leur enchainement et les phases des travaux, le planning doit indiquer les mois considérés et prendre comme mois 0 le mois de septembre 2016.
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En outre, pour tous les lots, pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le candidat devra joindre, en plus de l'annexe:
— les capacités professionnelles et financières du sous-traitant;
— une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction prévue à l'article 44 -2 du code des marchés publics;
Conformément à l'article 46 — iII du Code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jaquemars Giêlée
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://htpp://www.conseil-etat.fr/fr/tribunaux-et-cours/ta-caa 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 218-397027 (2015-11-06)
Avis d'attribution de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 334 678 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Contact
Téléphone: +33 0320212240 📞
Fax: +33 0320216008 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-086320
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397027
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-169712, mise en ligne le 9.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire la métropole européenne de Lille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-10 📅
Nom: Groupement Gecitec / Sade
Adresse postale: Parc de la Chênaie Porte A, rue Charles Darwin, CS 40000
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupement Provalibat / Agrimétal
Adresse postale: 14 avenue de Normandie Niemen
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-10 📅
Nom: Entreprise paysagiste Bonnet
Adresse postale: 37 rue du 8 mai 1945

Informations complémentaires
Organe de révision
143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://wwww.conseil-etat.fr/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2016/S 052-086320 (2016-03-10)