Affaire 15s207: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour les travaux des équipes territoriales régionales (ETR)
Conseil régional Midi-Pyrénées
Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour les travaux des équipes territoriales régionales (ETR).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 312 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342388
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Tarbes
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Tarbes.
Quantité ou étendue: Montant indicatif: 28 846 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Figeac
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Figeac.
Quantité ou étendue: Estimation: 28 846 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Montauban
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Montauban.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Auch
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Auch.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Albi
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Albi.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Rodez
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Rodez.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Muret
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Muret.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Pamiers
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Pamiers.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Saint-Gaudens
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Saint-Gaudens.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Castres
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Castres.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Cahors
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Cahors.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Toulouse
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Toulouse.
Quantité ou étendue: Estimation: 57 693 EUR TTC.
Description des options: Au sens de la directive.
Durée de l'accord: 32 mois
Numéro de référence: 15S0207
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le candidat indique dans le Dc2 son no d'inscription au registre du commerce.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire dans le secteur et références similaires (Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens humains et techniques (Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 32
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0207
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 189-342388 (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue:
Cet avis implique un accord-cadre au sens de la directive. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum dont les prestations sont estimées de la manière suivante: estimation totale de le 375 000 EUR TTC (voir détail par lot).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342388
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de notification décembre 2015.
La durée de validité du marché court à compter de la notification du marché jusqu'au 31.7.2018.
En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental.
Modalités d'obtention du dossier et demande de renseignements:
Le DCE est téléchargeable à l'adresse:
http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics
Le dossier de la consultation peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique):
Région Midi-Pyrénées
DAJ — service des marchés publics
Hôtel de Région
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
Tél: +33 561335583
4ème étage — DAJ — porte 435.
marches.publics@cr-mip.fr.
La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le Règlement de Consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour les travaux des équipes territoriales régionales (ETR).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Tarbes
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Tarbes.
Quantité ou étendue: Montant indicatif: 28 846 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Figeac
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Figeac.
Quantité ou étendue: Estimation: 28 846 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Montauban
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Montauban.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Auch
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Auch.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Albi
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR d'Albi.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Rodez
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Rodez.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Muret
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Muret.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Pamiers
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Pamiers.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Saint-Gaudens
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Saint-Gaudens.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Castres
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Castres.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Cahors
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Cahors.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Toulouse
Brève description: Fourniture de peinture et de revêtement de sols pour l'ETR de Toulouse.
Quantité ou étendue: Estimation: 57 693 EUR TTC.
Description des options: Au sens de la directive.
Durée de l'accord: 32 mois
Numéro de référence: 15S0207
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le candidat indique dans le Dc2 son no d'inscription au registre du commerce.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire dans le secteur et références similaires (Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens humains et techniques (Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours. Financement sur les ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 32
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0207
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de notification décembre 2015.
La durée de validité du marché court à compter de la notification du marché jusqu'au 31.7.2018.
En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental.
Modalités d'obtention du dossier et demande de renseignements:
Le DCE est téléchargeable à l'adresse:
Le dossier de la consultation peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique):
Région Midi-Pyrénées
DAJ — service des marchés publics
Hôtel de Région
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
Tél: +33 561335583
4ème étage — DAJ — porte 435.
La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le Règlement de Consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet;
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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