Affaire 15s0054 - achats d'ouvrages et de tout document

Conseil régional Midi-Pyrénées

Affaire 15s0054 - achats d'ouvrage et de tout document.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-04	Avis de marché
2015-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum dont les prestations seront susceptibles de varier, à titre indicatif et pour la durée du marché, de la manière suivante: Lot 1: 80 000 EUR TTC, Lot 2: 20 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 bd du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date limite de soumission: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080989
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Accord-Cadre au sens de la Directive. Modalités d'obtention du DCE et demande de renseignements: conformément aux dispositions de l'art 56 du CMP, le pouvoir adjudicateur permet la mise à disposition en ligne du dossier de consultation des entreprises. Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics Ou retiré à :(remise contre récépissé ou envoi électronique): Région Midi-Pyrénées DAJ - service des marchés publics Hôtel de Région 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 Toulouse Cedex 9 Tél: +33 561335583 4ème étage - DAJ - porte 434 marches.publics@cr-mip.fr Transmission des offres selon modalités du Règlement de Consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Affaire 15s0054 - achats d'ouvrage et de tout document.
Numéro du lot: 1
Brève description: Achats d'ouvrages et de tout document pour le Conseil Régional Midi-Pyrénées.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif: 80 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Achats d'ouvrages et de tout document pour le CESER.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif: 20 000 EUR (TTC).
Description des options: Au sens de la directive.
Numéro de référence: 15S0054

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au Dc1.
Situation économique et financière: Se référer au Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

Se référer au Dc2. Liste nominative des personnes affectées à l'exécution des prestations.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: 2 personnes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des dépenses: virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement: 30 jours. Financement: ressources propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu de la note méthodologique (70)
2. Frais de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJ — service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0054
Informations complémentaires

Ou retiré à :(remise contre récépissé ou envoi électronique):

Région Midi-Pyrénées

DAJ - service des marchés publics

Hôtel de Région

22 boulevard du Maréchal Juin

31406 Toulouse Cedex 9

Tél: +33 561335583 4ème étage - DAJ - porte 434 marches.publics@cr-mip.fr

Transmission des offres selon modalités du Règlement de Consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les dispositions du Code de Justice administrative:

- référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;

- référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

- recours (art R 421-1) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet;

- recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2015/S 047-080989 (2015-03-04)

Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309755
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080989
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum (art 77 du CMP). Marchés nº 20151148 et nº 20151147 attribués par la Commission d'appel d'offres du 7.7.2015, signés le 21.8.2015 et notifiés le 25.8.2015. Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@cr-mip.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-26155, mise en ligne le 5.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-07 📅
Nom: SARL Nouvelle Librairie Toulousaines
Adresse postale: 14 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Nouvelle Librairie Toulousaine

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les dispositions du code de justice administrative:

— référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (art. L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,

— recours (art. R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,

— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 170-309755 (2015-08-31)

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