Affaire 15s0051 - fourniture et livraison de 4 camions benne d'occasion pour le Conseil Départemental de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture et livraison de 4 camions benne d'occasion pour le Conseil Départemental de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-13 Avis de marché
2015-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:Lot no 1: Fourniture et livraison de 3 camions benne d'occasion, 4x4, 19 t, équipés viabilité hivernale.Lot no 2: Fourniture et livraison de 1 camion benne d'occasion, 4x2, 19 t, équipé viabilité hivernale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Parc routier départemental — Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215678 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-171996
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: Renseignements administratifs: Correspondant: Marie-Pierre BERGEAL Conseil Départemental de la Corrèze - service Commande Publique Téléphone: +33 555937179 - fax: +33 555937642 Courriel: marches@cg19.fr Adresse internet: www.cg19.fr - rubrique "Marchés publics" Renseignements techniques: Correspondant: Jean-Louis VIEILLEMARINGE, Chef de Parc Conseil Départemental de la Corrèze - parc Routier Départemental Téléphone: +33 555215678 - fax: +33 555215699 Courriel: parc19@cg19.fr Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr - rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées: Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention: Affaire no15s0051 - fourniture et livraison de 4 camions benne d'occasion pour le Conseil Départemental de la Corrèze. - Lot(S) no_______ - ne pas ouvrir ". Conseil Départemental de la Corrèze - service Commande Publique - hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Emile Fage - bP 199 - 19005 TULLE - Heures d'ouverture du service Commande Publique pour la remise des offres: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et sur www.achatpublic.com Durée du marché ou délai d'exécution Délai d'exécution: (délai maximal de livraison des véhicules) court à compter de la notification du marché et est fixé comme suit: Lot no 1: 12 semaines Lot no 2: 12 semaines Point de départ: notification Date de début de réalisation: octobre 2015 Type de procédure: Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics Critères de sélection des candidatures: 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés 2. Capacités professionnelles, techniques et financières Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de 4 camions benne d'occasion pour le Conseil Départemental de la Corrèze.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 3 camions benne d'occasion, 4x4, 19 t, équipés viabilité hivernale
Brève description:
Fourniture et livraison de 3 camions benne d'occasion, 4x4, 19 t, équipés viabilité hivernale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 1 camion benne d'occasion, 4x2, 19 t, équipé viabilité hivernale
Brève description:
Fourniture et livraison de 1 camion benne d'occasion, 4x2, 19 t, équipé viabilité hivernale.
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:
Lot no 1: Fourniture et livraison de 3 camions benne d'occasion, 4x4, 19 t, équipés viabilité hivernale.
Lot no 2: Fourniture et livraison de 1 camion benne d'occasion, 4x2, 19 t, équipé viabilité hivernale.
Numéro de référence: 15S0051
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautefage 19330 Chameyrat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions de participation
justificatifs candidature
1) Lettre de candidature (Dc1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus a l'article 43 du code des marches publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat a l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprime sera obligatoirement datée et signée. Le candidat utilisera le nouveau formulaire qui incorpore les mesures pour l'égalité hommes/femmes
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2) Déclaration du candidat (Dc2) à fournir pour chaque lot: renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marche public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
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3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2014 (ou NOTI 2 accompagné de l'attestation de versement et de paiement des cotisations sociales datant de moins de 6 mois).
ces imprimes "Dc" sont disponibles a l'adresse suivante:
Mesures de simplification administrative de la candidature - décret no2014-1097 du 26 septembre 2014 - (voir Règlement de la consultation point 5.1 et son annexe 1)
contenu de l'offre
— acte d'engagement dûment complété et signé
— cahier des Clauses Particulières signé
— bordereau des prix complété et signé
— mémoire technique explicatif de l'offre comprenant une documentation complète des véhicules tel que demandé au point 5.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département - prix fermes - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1- le prix (60)
2. 2 - la valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: hôtel du département "Marbot" 9 rue rené et émile fage BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0051
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:
Renseignements administratifs:
Correspondant: Marie-Pierre BERGEAL
Conseil Départemental de la Corrèze - service Commande Publique
Téléphone: +33 555937179 - fax: +33 555937642
Courriel: marches@cg19.fr
Adresse internet: www.cg19.fr - rubrique "Marchés publics"
Renseignements techniques:
Correspondant: Jean-Louis VIEILLEMARINGE, Chef de Parc
Conseil Départemental de la Corrèze - parc Routier Départemental
Téléphone: +33 555215678 - fax: +33 555215699
Courriel: parc19@cg19.fr
Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr - rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées:
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention:
Affaire no15s0051 - fourniture et livraison de 4 camions benne d'occasion pour le Conseil Départemental de la Corrèze. - Lot(S) no_______ - ne pas ouvrir ".
Conseil Départemental de la Corrèze - service Commande Publique - hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Emile Fage - bP 199 - 19005 TULLE -
Heures d'ouverture du service Commande Publique pour la remise des offres: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et sur www.achatpublic.com
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Durée du marché ou délai d'exécution
Délai d'exécution: (délai maximal de livraison des véhicules) court à compter de la notification du marché et est fixé comme suit:
Lot no 1: 12 semaines
Lot no 2: 12 semaines
Point de départ: notification
Date de début de réalisation: octobre 2015
Type de procédure: Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics
Critères de sélection des candidatures:
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2. Capacités professionnelles, techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2015/S 095-171996 (2015-05-13)
Avis d'attribution de marché (2015-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 285 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: parc Routier Départemental — Hautefage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-19 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296626
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-171996
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Marchés ordinaires Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-72456, mise en ligne le 15.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautefage 19330 Chameyrat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 — le prix (60)
2. 2 — la valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Europe service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières — avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS Rectif
Adresse postale: Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2015/S 162-296626 (2015-08-19)
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