Affaire 15s0016 — fourniture et livraison de gravillons pour les services du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 à 6

Conseil général de la Corrèze

Fourniture et livraison de gravillons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Terre › Gravillons

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-24	Avis de marché
2015-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Parc routier départemental — Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215678 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147120
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics Marchés à bons de commande avec minimum et maximum. DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com Délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois. Point de départ: notification marché. Remise des plis sur support papier: Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, et portant la mention suivante: «Affaire 15s0016 — fourniture et livraison de gravillons pour les services du Conseil départemental de la Corrèze — lot(s) n°... à préciser — ne pas ouvrir». Remise des plis par voie électronique: Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com Mesures de simplification administrative de la candidature (décret n° 2014-1097 du 26.9.2014) (voir article 1 du règlement de la consultation et son annexe 1). Contenu offre: — acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot, — bordereau des prix (dûment complété en totalité et signé), un par lot, — détail estimatif, un par lot, — cahier des clauses particulières (CCP valant Cahier des clauses administratives particulières CCAP — et techniques particulières — CCTP), — carte des lots géographiques, complétée par la situation géographique de la (ou les) carrière(s) du candidat avec leurs noms et les noms des gravillons qu'elle produit si la carrière n'est pas sur le département de la Corrèze le fournisseur devra le préciser et la localiser sur une carte adaptée à cette situation, — note explicative de l'offre (voir article 5.1 du règlement de la consultation). Renseignements administratifs: correspondante: Marie-Pierre Bergeal Conseil départemental de la Corrèze — service commande publique — téléphone: +33 555937179 — télécopieur: +33 555937642 — courriel: marches@cg19.fr — site internet: www.correze.fr rubrique «marchés publics». Renseignements techniques: correspondant: Jean-Louis Vieillemaringe — chef de parc Conseil départemental de la Corrèze — parc routier départemental — téléphone: +33 555215678 — télécopieur: +33 555215699 — courriel: parc19@cg19.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics

Marchés à bons de commande avec minimum et maximum.

DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com

Délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois.

Point de départ: notification marché.

Remise des plis sur support papier:

Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, et portant la mention suivante:

«Affaire 15s0016 — fourniture et livraison de gravillons pour les services du Conseil départemental de la Corrèze — lot(s) n°... à préciser — ne pas ouvrir».

Remise des plis par voie électronique:

Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com

Mesures de simplification administrative de la candidature (décret n° 2014-1097 du 26.9.2014) (voir article 1 du règlement de la consultation et son annexe 1).

Contenu offre:

— acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot,

— bordereau des prix (dûment complété en totalité et signé), un par lot,

— détail estimatif, un par lot,

— cahier des clauses particulières (CCP valant Cahier des clauses administratives particulières CCAP — et techniques particulières — CCTP),

— carte des lots géographiques, complétée par la situation géographique de la (ou les) carrière(s) du candidat avec leurs noms et les noms des gravillons qu'elle produit si la carrière n'est pas sur le département de la Corrèze le fournisseur devra le préciser et la localiser sur une carte adaptée à cette situation,

— note explicative de l'offre (voir article 5.1 du règlement de la consultation).

Renseignements administratifs: correspondante: Marie-Pierre Bergeal

Conseil départemental de la Corrèze — service commande publique

— téléphone: +33 555937179 — télécopieur: +33 555937642 — courriel: marches@cg19.fr — site internet: www.correze.fr rubrique «marchés publics».

Renseignements techniques: correspondant: Jean-Louis Vieillemaringe — chef de parc

Conseil départemental de la Corrèze — parc routier départemental

— téléphone: +33 555215678 — télécopieur: +33 555215699 — courriel: parc19@cg19.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons de code B — zone de Brive.
Informations complémentaires sur les lots:

Montants annuels:Minimum 46 000 EUR HT/maximum 184 000 EUR HT.

Montants annuels:

Minimum 46 000 EUR HT/maximum 184 000 EUR HT.

Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons de code B — zone de Tulle.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons de code B — zone d'Ussel.
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons de code C — zone de Brive.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels: minimum 5 000 EUR HT / maximum 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons de code C — zone de Tulle.
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons de code C — zone d'Ussel.
Description des options:

— Au sens national: non,

— au sens communautaire: marché reconductible et possibilité d'avenants.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Contenu candidature:

1) Lettre de candidature (Dc1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée. Le candidat utilisera le nouveau formulaire qui incorpore les mesures pour l'égalité hommes/femmes; il produira à défaut l'attestation sur l'honneur.

2) Déclaration du candidat (Dc2) à fournir pour chaque lot: renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.

3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat, auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

État annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2014 (ou NOTI 2 accompagné de l'attestation de versement et de paiement des cotisations sociales datant de moins de 6 mois)

4) Le candidat fournira également:

— pour le système de management qualité, des documents descriptifs de l'organisation mise en œuvre pour assurer la conformité des produits ou certification éventuelle,

— pour le système de management environnemental, des documents descriptifs de l'organisation pour assurer la maîtrise des impacts environnementaux ou certification environnementale.

ces imprimés «Dc» sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Situation économique et financière:

Sélection des candidatures:

1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés.

2. Capacités professionnelles, techniques et financières.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres du département — prix fermes la 1ère année, puis révisables — paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil départemental de la Corrèze — service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Téléphone: +33 555937179 📞
Courrier électronique: marches@cg19.fr 📧
Fax: +33 555937642 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.correze.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.correze.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0016
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics

Marchés à bons de commande avec minimum et maximum.

DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com

Délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois.

Point de départ: notification marché.

Remise des plis sur support papier:

Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, et portant la mention suivante:

«Affaire 15s0016 — fourniture et livraison de gravillons pour les services du Conseil départemental de la Corrèze — lot(s) n°... à préciser — ne pas ouvrir».

Remise des plis par voie électronique:

Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com

Mesures de simplification administrative de la candidature (décret n° 2014-1097 du 26.9.2014) (voir article 1 du règlement de la consultation et son annexe 1).

Contenu offre:

— acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot,

— bordereau des prix (dûment complété en totalité et signé), un par lot,

— détail estimatif, un par lot,

— cahier des clauses particulières (CCP valant Cahier des clauses administratives particulières CCAP — et techniques particulières — CCTP),

— carte des lots géographiques, complétée par la situation géographique de la (ou les) carrière(s) du candidat avec leurs noms et les noms des gravillons qu'elle produit si la carrière n'est pas sur le département de la Corrèze le fournisseur devra le préciser et la localiser sur une carte adaptée à cette situation,

— note explicative de l'offre (voir article 5.1 du règlement de la consultation).

Renseignements administratifs: correspondante: Marie-Pierre Bergeal

Conseil départemental de la Corrèze — service commande publique

— téléphone: +33 555937179 — télécopieur: +33 555937642 — courriel: marches@cg19.fr — site internet: www.correze.fr rubrique «marchés publics».

Renseignements techniques: correspondant: Jean-Louis Vieillemaringe — chef de parc

Conseil départemental de la Corrèze — parc routier départemental

— téléphone: +33 555215678 — télécopieur: +33 555215699 — courriel: parc19@cg19.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2015/S 083-147120 (2015-04-24)

Avis d'attribution de marché (2015-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-26 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-304489
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-147120
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

— marchés à bons de commande avec montant annuel minimum et maximum: 46 000 EUR HT / 148 000 EUR HT (pour chaque lot), — durée: 1 an, reconductible 3 fois. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-45455, mise en ligne le 27.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Carrières du Bassin de Brive
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Domaine de la Riante Borie — carrière de Clairavaux
Adresse postale: Les Chabannes
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
Source: OJS 2015/S 167-304489 (2015-08-26)

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