Affaire 14S0116 — RD 720 — Vayrac / Saint-Michel-de-Bannières — déconstruction de deux maisons d'habitations et de trois granges — communes de Vayrac et Saint-Michel-de-Bannières
Département du Lot
Affaire 14S0116 — RD 720 — Vayrac / Saint-Michel-de-Bannières — déconstruction de deux maisons d'habitations et de trois granges — communes de Vayrac et Saint-Michel-de-Bannières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Decutis
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-09 | Avis de marché |
| 2015-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-087928
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14S0116
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Références de moins de 3 ans du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG — SG — CPCJ — cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0116
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 051-087928 (2015-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-087928
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés publics».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire 14S0116 — RD 720 — Vayrac / Saint-Michel-de-Bannières — déconstruction de deux maisons d'habitations et de trois granges — communes de Vayrac et Saint-Michel-de-Bannières.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0116
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1).
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC1).
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours — avance non prévue — financement sur le budget de la collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG — SG — CPCJ — cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0116
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés publics».
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).
Article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché).
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).
Avis d'attribution de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-210766
Se réfère à l'avis: 2015/S 51-087928
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Decutis
Adresse postale: Agence de Brive, route de Beynat
Commune postale: Malemort-sur-Corrèze
Code postal: 19360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 117-210766 (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-210766
Se réfère à l'avis: 2015/S 51-087928
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés publics»
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-35881, mise en ligne le 10.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Decutis
Adresse postale: Agence de Brive, route de Beynat
Commune postale: Malemort-sur-Corrèze
Code postal: 19360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 117-210766 (2015-06-15)
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