Acquisitions de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour 2015. Lots nº 8, nº 9 et nº 10

Smitred Ouest d'Armor

L'objet du marché concerne l'acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour l'année 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-12 Avis de marché
2015-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs routiers
Quantité ou étendue:
— un chargeur articulé avec reprise d'un chargeur,— un tracteur routier,— une remorque à front poussant.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Valorys — site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094150
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Critères d'analyse des offres: Lots nº 8 et nº 10: la valeur technique (60 %) et le prix (40 %). Lot nº 9: la valeur technique (55 %), la performance environnementale (5 %) et le prix (40 %). — modalités de retrait du dossier de consultation: Le DCE peut être obtenu gratuitement à l'adresse ci-dessous: Smitred Ouest d'Armor Site du Quelven 22, 140 Pluzunet Tél. +33 296546510/fax: +33 296546518 E-mail: accueil@valorys.smitred.com Le DCE Est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.smitred-marches.com — modalités de remise des offres: Les dossiers des candidats seront: — soit déposés contre récépissé, avant la date mentionnée sur ci-dessus, à l'adresse suivante: M. le président — Smitred Ouest d'Armor Site du Quelven 22 140 — Pluzunet — soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus, — soit transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir: http://www.smitred-marches.com; avant les mêmes dates et heures limites. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché concerne l'acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour l'année 2015.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Un chargeur articulé avec reprise d'un chargeur
Brève description: Acquisition d'un chargeur articulé avec reprise d'un chargeur.
Quantité ou étendue: Acquisition d'un chargeur articulé avec reprise d'un chargeur.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Un tracteur routier
Brève description: Acquisition d'un tracteur routier.
Quantité ou étendue: Acquisition d'un tracteur routier.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Une remorque à front poussant
Brève description: Acquisition d'une remorque à front poussant.
Quantité ou étendue: Acquisition d'une remorque à front poussant.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
— un chargeur articulé avec reprise d'un chargeur,
— un tracteur routier,
— une remorque à front poussant.
Numéro de référence: AO 8/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys — site du Quelven, 22140 Pluzunet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La participation du candidat à l'appel d'offres sera acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics.
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Justifications à produire:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— déclaration sur l'honneur portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, attestant:
– ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
– avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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— lettre de candidature DC1 ou équivalente,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalente.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance pourra être versée tel que prévu aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et des dispositions du CCAP. Conformément à l'article 105 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire portant sur l'intégralité du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget de la collectivité territoriale Smitred sur ses fonds propres.
Le règlement des sommes dues sera effectué dans les conditions prévues par le cahier des clauses administratives particulières. Les règlements sont effectués par mandats administratifs. Le délai global de paiement ne pourra pas excéder 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 8/2015
Informations complémentaires
Critères d'analyse des offres:
Lots nº 8 et nº 10: la valeur technique (60 %) et le prix (40 %).
Lot nº 9: la valeur technique (55 %), la performance environnementale (5 %) et le prix (40 %).
— modalités de retrait du dossier de consultation:
Le DCE peut être obtenu gratuitement à l'adresse ci-dessous:
Smitred Ouest d'Armor
Site du Quelven 22, 140 Pluzunet
Tél. +33 296546510/fax: +33 296546518
Le DCE Est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.smitred-marches.com
— modalités de remise des offres:
Les dossiers des candidats seront:
— soit déposés contre récépissé, avant la date mentionnée sur ci-dessus, à l'adresse suivante:
M. le président — Smitred Ouest d'Armor
Site du Quelven 22 140 — Pluzunet
— soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus,
— soit transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir: http://www.smitred-marches.com; avant les mêmes dates et heures limites.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, DIRECCTE des Pays de la Loire
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2015/S 054-094150 (2015-03-12)
Avis d'attribution de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 135 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 181-327640
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094150
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Critères d'attribution: — lots n° 8 et n° 10: la valeur technique (60 %) et le prix (40 %), — lot n° 9: la valeur technique (55 %), la performance environnementale (5 %) et le prix (40 %), — lot n° 8 «un chargeur articulé avec reprise d'un chargeur», montant du marché: 135 000 EUR (HT). (Montant de l'acquisition: 150 000 EUR (HT) — montant de la reprise: 15 000 EUR (HT)). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-38110, mise en ligne le 13.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys — site du Quelven, 22140 Pluzunet.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-17 📅
Nom: Société SBMTP
Adresse postale: ZAC du Chêne Vert, rue de Gerhoui — CS 95208
Commune postale: Le Rheu Cédex
Code postal: 35652
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: TY-VI 22 — SAS grands garages des poids lourds
Adresse postale: rue de Kerelisa, ZA du Launay
Commune postale: Saint-Martin-des-Champs
Code postal: 29600

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Société Fliegl France
Adresse postale: 570 route de Clisson
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes Cédex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif,
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 Contour de la Motte
Source: OJS 2015/S 181-327640 (2015-09-14)
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