Acquisition véhicules épaves (lots 1 et 3 relancés suite à déclaration d'infructuosité)
SDIS 42 Loire
La consultation porte sur la fourniture, la livraison ainsi que la récupération des véhicules après l'action de formation des sapeurs-pompiers (lots 1 et 3 relancés suite à déclaration d'infructuosité).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: SDIS de la Loire, 8 rue du Chanoine Ploton, CS 50541
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427717
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-224811
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Epaves pour le secteur Nord du département 42.
Quantité ou étendue: Marché conclu à bons de commande avec un maximum de 100 véhicules par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Epaves pour le secteur Sud du département 42.
Quantité ou étendue: Marché conclu à bons de commande avec un maximum de 200 véhicules par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0030
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28421024200020
Contact
Point de contact: M. Bernard Philibert
Adresse postale: SDIS de la Loire BAJM, 8 rue du Chanoine Ploton, CS 50541
Point de contact: Mme Angélique Guillot
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Loire
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0030
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 123-224811
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 236-427717 (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: SDIS de la Loire, 8 rue du Chanoine Ploton, CS 50541
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427717
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-224811
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: AR, sur place, par voie électronique
marché à bons de commande sans quantité minimum et avec un maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2016.
Les services administratifs du Service départemental d'incendie et de secours de la Loire seront exceptionnellement fermés du lundi 28.12.2015 au jeudi 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture, la livraison ainsi que la récupération des véhicules après l'action de formation des sapeurs-pompiers (lots 1 et 3 relancés suite à déclaration d'infructuosité).
Numéro du lot: 1
Brève description: Epaves pour le secteur Nord du département 42.
Quantité ou étendue: Marché conclu à bons de commande avec un maximum de 100 véhicules par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Epaves pour le secteur Sud du département 42.
Quantité ou étendue: Marché conclu à bons de commande avec un maximum de 200 véhicules par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0030
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2).
Lettre de candidature (Dc1).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— justificatif de l'agrément «Exploitants des installations de stockage, de dépôt, de démontage, de découpage ou de broyage des véhicules hors d'usage» (conformément à l'arrêté du 2.5.2012).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: sur fonds propres.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28421024200020
Contact
Point de contact: M. Bernard Philibert
Adresse postale: SDIS de la Loire BAJM, 8 rue du Chanoine Ploton, CS 50541
Point de contact: Mme Angélique Guillot
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Loire
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0030
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 123-224811
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: AR, sur place, par voie électronique
marché à bons de commande sans quantité minimum et avec un maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2016.
Les services administratifs du Service départemental d'incendie et de secours de la Loire seront exceptionnellement fermés du lundi 28.12.2015 au jeudi 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 236-427717 (2015-12-01)
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