Acquisition, reprise et location de véhicules pour les services de Lorient agglomération (15 lots)

Lorient Agglomération

Acquisition, reprise et location de véhicules pour les services de Lorient Agglomération (15 lots) — berlines, fourgonnettes, fourgons: motorisation essence, diésel ou électrique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-28 Avis de marché
2015-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Voir détails des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Adresse postale: CS 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 290747189 📞
Fax: +33 290747199 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188767
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les fournitures concernent la location et l'achat de véhicules. Le critère valeur technique de l'offre (40 %) est décliné comme suit: 80 % apprécié notamment d'après les caractéristiques techniques de chaque véhicule proposé en conformité avec le CCTP et 20 % appréciée notamment d'après les conditions d'entretien, de garantie et de restitution. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction. Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Le délai de livraison pour chaque lot ne pourra dépasser: 12 semaines maximum (+ 2 semaines pour aménagement bois si prévu au Cctp). La durée de location maximum est de 36 à 60 mois suivant les lots. La durée des marchés des lots 9 à 15 est de 1 an. La durée des marchés court à compter de la date de notification. Date prévisionnelle de démarrage de la prestation: décembre 2015 (lots 9 à 15). Options obligatoires. Dans le cadre de cette consultation, l'opérateur économique devra prévoir dans son offre de chiffrer les options prévues au Bordereau des Prix Unitaires — détail Estimatif du lot 11, à savoir: 1. Bandes de signalisation classe II pour véhicule stationnant sur la voie publique. 2. Feu tournant à éclat Led. 3. Attelage mixte conforme aux normes CEE prise 7 broches. 4. Portes arrières battantes vitrées avec essuie lunette et désembuage. 5. Plus-Value pour vitrage sur cloison complète sécurisée entre sièges et chargement permettant la visibilité arrière. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition, reprise et location de véhicules pour les services de Lorient Agglomération (15 lots) — berlines, fourgonnettes, fourgons: motorisation essence, diésel ou électrique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de berlines "Citadines" — motorisation essence
Brève description:
Mini: 2 véhiculesmaxi: 8 véhicules.
Mini: 2 véhicules
maxi: 8 véhicules.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location de berlines "Citadines" — motorisation diésel
Brève description:
Mini: 2 véhiculesMaxi: 8 véhicules.
Maxi: 8 véhicules.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de berlines "Compactes" — motorisation diésel
Brève description: Mini: 4 véhicules — 6 véhicules.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location de fourgonnettes VU " modèle standard " — motorisation diésel
Brève description: Mini: 4 véhicules Maxi: 6 véhicules.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Location de fourgons VU — << 5 m3 >> — motorisation diésel
Brève description: Mini: 3 véhicules Maxi: 5 véhicules.
Numéro du lot: 6
Brève description: Mini: 1 véhicule — maxi 3 véhicules.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Location de fourgons VU — " 10 m3 " — motorisation diésel
Brève description: Mini: 1 véhicule — maxi: 2 véhicules.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Location de berlines "Citadines" — motorisation électrique
Brève description: Mini: 2 véhicules Maxi: 6 véhicules.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Acquisition de berlines "Mini citadines" — motorisation essence
Brève description: Mini: 1 véhicule Maxi: 2 véhicules.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Acquisition de fourgonnettes VU "Modèle compact" — motorisation essence
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Acquisition de fourgonnettes VU "Modèle standard" — motorisation diesel
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Acquisition de fourgons VU "5/7 m3" — motorisation diésel
Brève description: Mini: 3 véhicules Maxi: 6 véhicules.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Acquisition de fourgons VU "10 m3" — motorisation diésel
Brève description:
Mini: 1 véhiculemaxi: 2 véhicules.
Mini: 1 véhicule
maxi: 2 véhicules.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Acquisition de berlines "Citadines" segment B — motorisation électrique
Brève description: Mini: 2 véhicules Maxi: 4 véhicules.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Acquisition de fourgons "9 places" — motorisation diésel
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: NH-MP-070515
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites des membres du groupement, 56100 Lorient.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.
Pouvoir de la / des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par l'opérateur économique, en application de l'article 43 du code des marchés publics, pour justifier de sa recevabilité administrative (cadre de déclaration sur l'honneur jointe en annexe au règlement de la consultation ou utilisation du formulaire Dc1).
Afficher plus
Chiffres d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de la consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices (les entreprises nouvellement créées ne sont pas concernées).
Liste des équipements techniques dont l'opérateur économique dispose pour réaliser des prestations de même nature.
Capacité technique et professionnelle:
Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou le groupement dans son ensemble.
Liste des prestations analogues, avec indication du montant du marché, effectuées auprès de collectivités publiques ou privées en cours ou ceux réalisés au cours des 3 dernières années. Cette liste sera complétée par des attestations de bonne exécution des prestations pour les plus importantes.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: ressources propres de la collectivité.
Une avance, sur les lots de 11 à 15, est accordée d'un montant de 15 % de chaque bon de commande (article 87-II-3° du code des marchés publics).
Le délai de paiement et le point de départ de ce délai sont fixés à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Valeur technique de l'offre (voir renseignements complémentaires) (40)
3. Critère environnemental (5)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Lorient Agglomération
Nom: Lorient Agglomération direction des services juridiques commande publique
Adresse postale: ZAC du Péristyle — mail Anita Conti
URL pour informations complémentaires: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Nom: Lorient Agglomération direction des services juridiques
Point de contact: Commande publique
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: ZAC du Péristyle — mail Anita Conti — CS 20001
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NH-MP-070515
Informations complémentaires
Les fournitures concernent la location et l'achat de véhicules.
Le critère valeur technique de l'offre (40 %) est décliné comme suit: 80 % apprécié notamment d'après les caractéristiques techniques de chaque véhicule proposé en conformité avec le CCTP et 20 % appréciée notamment d'après les conditions d'entretien, de garantie et de restitution.
Afficher plus
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction.
Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité.
Le délai de livraison pour chaque lot ne pourra dépasser: 12 semaines maximum (+ 2 semaines pour aménagement bois si prévu au Cctp).
La durée de location maximum est de 36 à 60 mois suivant les lots.
La durée des marchés des lots 9 à 15 est de 1 an.
La durée des marchés court à compter de la date de notification.
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation: décembre 2015 (lots 9 à 15).
Options obligatoires.
Dans le cadre de cette consultation, l'opérateur économique devra prévoir dans son offre de chiffrer les options prévues au Bordereau des Prix Unitaires — détail Estimatif du lot 11, à savoir:
1. Bandes de signalisation classe II pour véhicule stationnant sur la voie publique.
2. Feu tournant à éclat Led.
3. Attelage mixte conforme aux normes CEE prise 7 broches.
4. Portes arrières battantes vitrées avec essuie lunette et désembuage.
5. Plus-Value pour vitrage sur cloison complète sécurisée entre sièges et chargement permettant la visibilité arrière.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Lorient agglomération direction des services juridiques commande publique
Adresse postale: CS 20001
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56314
Téléphone: +33 290747189 📞
Fax: +33 290747199 📠
Source: OJS 2015/S 104-188767 (2015-05-28)
Avis d'attribution de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 462,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421766
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188767
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Référence du marché: NH-MP-070515 Date de signature du marché: 15142: 9.11.2015. 15143 / 15144 / 15145 / 15146 / 15147 / 15148 / 15149 / 15150 / 15151 / 15152 / 15153 / 15154 / 15155 / 15156: 19.11.2015. Date de notification des marchés: 15142: 13.11.2015. 15143 / 15144 / 15145 / 15146 / 15147 / 15148 / 15149 / 15151 / 15152 / 15153 / 15155 / 15156: 23/10/2015 15150 / 15154: 26.10.2015. Critères de pondération par lot: Pour les locations de véhicules thermiques (lots 1 à 7): Prix de la prestation (50 %). — apprécié notamment d'après le montant des loyers sur la durée maxi du contrat, — apprécié notamment d'après le montant des carburants consommés sur la durée maxi du contrat pour le kilométrage défini, sur la base du tarif des carburants payé par la collectivité à son fournisseur au 1.6.2015, — bonus-malus écologique. Valeur technique de l'offre (40 %). — 80 % appréciée notamment d'après les caractéristiques techniques de chaque véhicule proposé en conformité avec le CCTP; — 20 % appréciée notamment d'après les conditions d'entretien, de garantie et de restitution. Critère environnemental (5 %). — apprécié d'après le niveau de pollution (prise en compte des émissions de CO Délai de livraison (5 %). — délai de livraison proposé par le candidat sur l'Acte d'engagement. Pour les locations de véhicules électriques (lot 8): Prix de la prestation (50 %) — apprécié notamment d'après le montant des loyers (véhicule + batterie) sur la durée maximum du contrat, — montant de la consommation électrique sur la durée maximum du contrat pour le kilométrage défini, sur la base du tarif du KWh payé par la collectivité à son fournisseur au 1.6.2015, en prenant 1 recharge pour 100 kms. Valeur technique de l'offre (40 %). — 80 % appréciée notamment d'après les caractéristiques techniques de chaque véhicule proposé en conformité avec le CCTP, — 20 % appréciée notamment d'après les conditions d'entretien, de garantie et de restitution. Critère environnemental (5 %). — apprécié notamment d'après le cycle de vie du véhicule, de la politique environnementale et de la démarché éco-conception. Délai de livraison (5 %). — Délai de livraison proposé par le candidat sur l'acte d'engagement. Pour les acquisitions de véhicules thermiques (lots 9 à 13 et 15): Prix de la prestation (50 %) — appréciée d'après le montant minimum de chaque lot toutes options comprises, diminué du montant des reprises, excepté pour le lot 11 pour lequel seule la reprise ferme sera prise en compte (2 reprises optionnelles si remplacement des véhicules prévus en reprises). Valeur technique de l'offre (40 %) — 80 % appréciée d'après les caractéristiques techniques de chaque véhicule proposé, — 20 % appréciée d'après les conditions d'entretien durant la garantie. critère environnemental (5 %) — apprécié d'après le niveau de pollution (prise en compte des émissions de CO Délai de livraison (5 %). — délai de livraison proposé par le candidat sur l'acte d'engagement. Pour les acquisitions de véhicules électriques (lot 14): Prix de la prestation (50 %) — appréciée d'après le montant minimum du lot diminué du montant des reprises. Valeur technique de l'offre (40 %) — 80 % appréciée d'après les caractéristiques techniques de chaque véhicule proposé, — 20 % appréciée d'après les conditions d'entretien durant la garantie. Critère environnemental (5 %). — apprécié d'après le cycle de vie du véhicule, de la politique environnementale et de la démarche éco-conception. Délai de livraison (5 %). — délai de livraison proposé par le candidat sur l'acte d'engagement. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. Toutes les pièces sont consultables aux heures d'ouvertures des bureaux, de 8:30 à 17:00 auprès de la commande publique, esplanade du Péristyle, 56100 Lorient. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: annonce n° 15-81306 publié le 29.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et BOAMP: 26.11.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-08 📅
Nom: CLV — SA Groupement avec Citroën Midi Auto Lorient
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300

2️⃣
Nom: Credipar groupement avec Gemy Lotient

3️⃣
Nom: DIAC Location Groupement avec Garage Court
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: DIAC Location groupement avec Garage Court

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Gemy Lorient
Adresse postale: 428 rue Pierre Landais — ZC Bellevue Kerpont — BP 20019
Commune postale: Caudan Cedex
Code postal: 56854

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Garage Court
Adresse postale: 1079 rue Arago — ZI de Kerpont
Code postal: 56855

1️⃣2️⃣
Commune postale: Caudan

1️⃣3️⃣
Nom: Cbvi
Adresse postale: Zone de Kergoustard
Commune postale: Saint-Thuriau Pontivy
Code postal: 56300

1️⃣4️⃣
Nom: SAS Garage Court
Adresse postale: ZI de Kerpont — 1079 rue Arago
Code postal: 56850

1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Lorient agglomération

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Lorient Agglomération direction des services juridiques commande publique
Source: OJS 2015/S 232-421766 (2015-11-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
CBVI CLV — SA Groupement avec Citroën Midi Auto Lorient Credipar groupement avec Gemy Lotient diac location groupement avec garage Court Garage Court Gemy Lorient SAS Garage Court
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur