Acquisition, maintenances, fourniture de pièces détachées et consommables de pompes à nutrition parentérale portables

CHU de Bordeaux

Acquisition, maintenances, fourniture de pièces détachées et consommables de pompes à nutrition parentérale portables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-07 Avis de marché
2015-09-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Les variantes ne sont pas autorisées.Pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: carole.abou-jamra@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557820693 📞
Fax: +33 556794884 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163240
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Tous les matériels conformes au descriptif du CCP feront l'objet d'un essai sur site (médical et technique). L'essai sera obligatoirement effectué avec un matériel correspondant exactement à l'offre proposée pendant 3 jours. Le service biomédical du Groupe hospitalier SUD prendra contact avec l'opérateur économique afin de fixer la date d'essai du matériel dans le service. L'opérateur économique fournira les consommables nécessaires à l'utilisation de la pompe. Une fiche de mise en prêt sera obligatoirement renseignée avec les mentions suivantes: — le nom du préteur, — les dates de début et de fin de prêt, — la liste détaillée des équipements (avec les références de tous les produits) mis en prêt, — les signatures des deux parties. les essais s'effectueront entre le 3.7.2015 et le 3.8.2015 Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire: euro. les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique. Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https://www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition, maintenances, fourniture de pièces détachées et consommables de pompes à nutrition parentérale portables.
Quantité ou étendue:
Les variantes ne sont pas autorisées.
Pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15EEMF10099
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe hospitalier Pellegrin, groupe hospitalier Haut-Lévêque, groupe hospitalier Saint-André.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature Dc1, ou papier libre).
— si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du Code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
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— le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) (sources: Kbis, statut, extrait du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales).
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— Lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement de ce délai global de paiement fera courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
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Intérêts moratoires et indemnités pour frais de recouvrement:
Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement doit s'ajouter aux intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux directeur de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 8 points.
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le financement est réalisé sur les fonds propres du CHU.
Chaque bon de commandes fera l'objet d'un paiement partiel définitif.
le marché est traité à prix unitaires et révisables.
Les prix sont révisables annuellement, à chaque date anniversaire (préavis de 3 mois) pour la durée du marché.
Les prix de règlement s'entendent (TTC), au taux de TVA. En vigueur au jour de la livraison des équipements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au vu du DQE (40)
2. Caractéristiques techniques des matériels appréciées au vu du mémoire technique, du questionnaire technique et des essais sur site: Ergonomie (20 %) / Performances techniques (15 %) / Sécurité (15 %) (50)
3. Prestation de maintenance: Délai d'immobilisation en atelier (5 %) / Structure mise en place pour la mise en oeuvre de la maintenance au vue du dossier de présentation de la structure SAV (5 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Bordeaux
Mme Abou Jamra Carole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux — DRM
Point de contact: Unité d'achat équipement
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Secrétariat de l'unité d'achat équipement médical
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Point de contact: Secrétariat de l'unité d'achat équipement
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15EEMF10099
Informations complémentaires
Tous les matériels conformes au descriptif du CCP feront l'objet d'un essai sur site (médical et technique).
L'essai sera obligatoirement effectué avec un matériel correspondant exactement à l'offre proposée pendant 3 jours.
Le service biomédical du Groupe hospitalier SUD prendra contact avec l'opérateur économique afin de fixer la date d'essai du matériel dans le service. L'opérateur économique fournira les consommables nécessaires à l'utilisation de la pompe.
Une fiche de mise en prêt sera obligatoirement renseignée avec les mentions suivantes:
— le nom du préteur,
— les dates de début et de fin de prêt,
— la liste détaillée des équipements (avec les références de tous les produits) mis en prêt,
— les signatures des deux parties.
les essais s'effectueront entre le 3.7.2015 et le 3.8.2015
Voies et délais de recours:
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
Afficher plus
Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
unité monétaire: euro.
les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique.
Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https://www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 091-163240 (2015-05-07)
Informations complémentaires (2015-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331659
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163240
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2015/S 183-331659 (2015-09-17)
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