Acquisition, livraison et mise en service d'un système d'imagerie du petit animal in-vivo

Inserm délégation régionale Marseille

Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système d'imagerie du petit animal in-vivo.
Marché passé conformément aux dispositions de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005, des décrets d'applications 2005-1742, 2007-590, modifiés par le décret n°2008-1334 du 17.12.2008, conformément au I. de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.
Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Marché ordinaire de fournitures.
Numéro de référence de la nomenclature en vigueur à l'Inserm: KE01 — Équipements d'imagerie animale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-05 Avis de marché
2016-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart — CS 20172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395557
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Obtention du Document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: https:// www.marches-publics.gouv.fr Pour tout renseignement: délégation régionale INSERM PACAC, 18 avenue Mozart — CS 20172, 13276 Marseille Cedex 9, France. Tél: +33 491827027 (Loïc Gibault). Fax: +33 491827053. Courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site: https://www.marchespublics.gouv.fr avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation. Jours et heures d'ouverture de la délégation régionale: — du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, — le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système d'imagerie du petit animal in-vivo.
Marché passé conformément aux dispositions de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005, des décrets d'applications 2005-1742, 2007-590, modifiés par le décret n°2008-1334 du 17.12.2008, conformément au I. de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.
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Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Marché ordinaire de fournitures.
Numéro de référence de la nomenclature en vigueur à l'Inserm: KE01 — Équipements d'imagerie animale.
Description des options:
Option 1: Garantie supplémentaire d'un (1) an pièces et main d'œuvre.
Les candidats ont l'obligation de répondre à cette option.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: F151MRS011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme technologique MI-mAbs
Centre d'Immunophénomique (CIPHE)
US12 INSERM
Parc scientifique et technologique de Luminy
163 avenue de Luminy
Case 936
13288 Marseille Cedex 09.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 10 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:
— groupement solidaire,
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation — annexe n° 1 — dûment complété, daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations.
Ces déclarations sur l'honneur doivent également, le cas échéant, être établies par le(s) sous-traitant(s).
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (annexe 2 du règlement de consultation, à compléter, dater et signer avec cachet de l'entreprise).
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Capacité technique et professionnelle:
A) Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet de la procédure et facilement contrôlables.
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B) Des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle).
C) Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de trente jours à compter de la réception de la facture par l'INSERM, conformément à l'article 1 du décret n° 2013-269.
Le financement sera assuré par des crédits INSERM provenant de contrats de recherche et de subventions d'État.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'INSERM souhaite que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: Performance (caméra refroidie, lentilles, grossissement (possibilité d'imager 10 souris corps entier en 2D, 2 souris en 3D et également d'avoir sur son champ de vue le plus restreint une taille de pixel inférieure ou égale à 20 µm), 3D, sensibilité): 30 points; Ergonomie, dimension de l'appareil: 2 points; Logiciel d'analyse permettant de procéder à la quantification des signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D et 3D:10 points; Formation initiale + avancée: 3 points (45)
2. Coût: prix du matériel: 20 points; prix de l'option 1: 15 points (35)
3. Délai de livraison (5)
4. Qualité SAV(délai de réponse, d'intervention, stratégie SAV) (10)
5. Impact écologique (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Loïc Gibault
Dominique Nobile

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F151MRS011
Informations complémentaires
Obtention du Document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: https://
Pour tout renseignement: délégation régionale INSERM PACAC, 18 avenue Mozart — CS 20172, 13276 Marseille
Cedex
9, France.
Tél: +33 491827027 (Loïc Gibault).
Fax: +33 491827053.
La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale
(à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site: https://www.marchespublics.gouv.fr avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.
Jours et heures d'ouverture de la délégation régionale:
— du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30,
— le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INSERM Délégation régionale Pacac
Adresse postale: 18 avenue Mozart, CS 20172
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2015/S 217-395557 (2015-11-05)
Avis d'attribution de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 211 379 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-157946
Se réfère à l'avis: 2015/S 217-395557
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015/S 217-395557
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre d'Immunophénomique (CIPHE).
US12 Inserm.
Parc scientifique et technologique de Luminy — 163 avenue de Luminy — case 936 — 13288 Marseille Cedex 09.
Code NUTS FR 824.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-16 📅
Nom: Perkin Elmer France
Adresse postale: 16 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm — délégation régionale de Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart — CS 20172
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2016/S 089-157946 (2016-05-04)
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