Acquisition et maintenance de photocopieurs sur divers sites de la chambre de métiers d'Alsace

Chambre des métiers d'Alsace

Acquisition et maintenance de photocopieurs sur divers sites de la chambre de métiers d'Alsace.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Toshiba

Qui ?

• Chambre des métiers d'Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-20	Avis de marché
2015-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue: Marché public à bons de commandes sans montant minimum ni montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre des métiers d'Alsace
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Contact
Adresse Internet: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mperrey@cm-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 388197990 📞
Fax: +33 388197990 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-141451
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et maintenance de photocopieurs sur divers sites de la chambre de métiers d'Alsace.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Photocopieurs étages
Brève description: Photocopieurs étages.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Photocopieur reprographie
Brève description: Photocopieur reprographie.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue de l'Europe, 67300 Schiltigheim

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maxime-Perrey
Adresse du profil d'acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Chambre de métiers d'Alsace
Point de contact: M. Maxime Perrey
Fax: +33 388196065 📠
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com/ 🌏
Commune postale: Schitltigheim
URL pour la participation: http://reseaucma.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé dit " précontractuel " auprès du tribunal administratif de Strasbourg (article l551-1 du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de mise en concurrence et de publicité: avant la signature du marché,

-référé contractuel auprès du tribunal administratif de Strasbourg (articles l551-13 et r551-7 et suivants du code de justice administrative): dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché / ou dans les 6 mois suivant le lendemain du jour de conclusion du marché.

- recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Strasbourg: pour les tiers, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision du recours / Pour les candidats évincés, jusqu'à la conclusion du marché

- recours par un candidat non retenu auprès du tribunal administratif de Strasbourg (jurisprudence " tropic "):

Dans les deux mois qui suivent la publicité de l'attribution du marché.

Source: OJS 2015/S 080-141451 (2015-04-20)

Avis d'attribution de marché (2015-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ctomasino@cm-alsace.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-363053
Se réfère à l'avis: 2015/S 80-141451
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-60039, mise en ligne le 21.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-24 📅
Nom: Toshiba
Adresse postale: BP 60170 — Cheminot
Commune postale: Marly Cédex
Code postal: 57157
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Tomasino

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé dit «précontractuel» auprès du tribunal administratif de Strasbourg (article L. 551-1 du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de mise en concurrence et de publicité :avant la signature du marché,

— référé contractuel auprès du tribunal administratif de Strasbourg (articles L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché/ou dans les 6 mois suivant le lendemain du jour de conclusion du marché,

— recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Strasbourg: pour les tiers, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision du recours/pour les candidats évincés, jusqu'à la conclusion du marché,

— recours par un candidat non retenu auprès du tribunal administratif de Strasbourg (jurisprudence «Tropic»): dans les 2 mois qui suivent la publicité de l'attribution du marché.

Source: OJS 2015/S 200-363053 (2015-10-12)

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