Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour les services du Conseil général des Côtes d'Armor

Conseil général des Côtes d'Armor

Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Côtes d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-17	Avis de marché
2015-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue: 126 500
Valeur totale du marché: 126 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: 9 place de Gaulle — CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Téléphone: +33 296628538 📞
Fax: +33 296622796 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-098917
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Brève description: Produits d'entretien.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Petits matériels, brosserie, et accessoires
Brève description: Petits matériels, brosserie, et accessoires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Articles d'hygiène à usage unique
Brève description: Articles d'hygiène à usage unique.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produits d'hygiène petit enfance
Brève description: Produits d'hygiène petit enfance.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sacs poubelles (lot réservé)
Brève description: Sacs poubelles (lot réservé).
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure, dans le cadre de l'exécution du marché, des avenants ou des marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CG22-14S0181
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 place de Gaulle CS 42371, 22023 Saint-Brieuc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de retenue de garantie.

Pas de garantie à première demande exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget du Département: ressources propres.

Paiement: virement bancaire.

Délai global de paiement: 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: contact@cg22.fr
Sylvain Quettier

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG22-14S0181

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Fax: +33 240479068 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), 6 jours avant la signature du marché,

— recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution,

— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086411 📞
Source: OJS 2015/S 057-098917 (2015-03-17)

Avis d'attribution de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361151
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-098917
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-40683, mise en ligne le 18.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 place de Gaulle, CS 42371, 22023 Saint-Brieuc.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Purodor-Marosam
Adresse postale: ZI de Bourgtheroulde, BP 100
Commune postale: Le Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-10 📅
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: Rue Nungesser et Coli
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860

3️⃣
Nom: SA Claude Chenu
Adresse postale: 6 rue Claude Bernard
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400

4️⃣
Nom: lot infructueux

5️⃣
Nom: sans suite

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (art 551-1 du Code de Justice Administrative (CJA)), 6 jours avant la signature du marché.

— Recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du Cja), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution.

— Référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.

— Recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 199-361151 (2015-10-09)

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