Acquisition et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques

EPRUS

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 20 000 000 de masques chirurgicaux pédiatriques répartis en 2 lots distincts. La quantité indiquée ci-dessus est ferme pour toute la durée du marché.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-03 Avis de marché
2015-12-22 Avis d'attribution de marché
2016-05-09 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Le marché constitue un marché ordinaire concernant la fourniture d'une quantité ferme de 20 000 000 de masques chirurgicaux pédiatriques répartie en 2 lots distincts. Les prestations feront l'objet d'ordres de service notifiés par le pouvoir adjudicateur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eprus
Adresse postale: 21 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule-juridique@eprus.fr 📧
Téléphone: +33 158693939 📞
Fax: +33 158699336 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278350
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Les modalités de présentation des offres et des échantillons sont décrites à l'article 4 du règlement de consultation et les modalités d'appréciation des critères et sous-critères sont définies à l'article 6 du règlement de consultation. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite aux adresses indiquées à l'article 8 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 20 000 000 de masques chirurgicaux pédiatriques répartis en 2 lots distincts. La quantité indiquée ci-dessus est ferme pour toute la durée du marché.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 8 300 000 masques chirurgicaux pédiatriques pour les enfants de 1 à 5 ans
Brève description:
Chaque lot est considéré comme un marché…
… distinct.Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Dans l'hypothèse où un candidat souhaite soumissionner pour 2 lots, il devra démontrer dans son offre ses capacités d'approvisionnement de manière détaillée pour l'ensemble des lots.Les lots étant considérés comme des marchés distincts, chaque lot sera attribué séparément au candidat dont l'offre aura été jugée économiquement la plus avantageuse.
… distinct.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Dans l'hypothèse où un candidat souhaite soumissionner pour 2 lots, il devra démontrer dans son offre ses capacités d'approvisionnement de manière détaillée pour l'ensemble des lots.
Les lots étant considérés comme des marchés distincts, chaque lot sera attribué séparément au candidat dont l'offre aura été jugée économiquement la plus avantageuse.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les lots nº 1 et nº 2 du marché comportent une prestation supplémentaire éventuelle («PSE» anciennement appelées «options techniques»). Ces prestations sont facultatives. Elles concernent le conditionnement par boîte des…
… masques.Le candidat n'est pas obligé de répondre à ces PSE mais doit répondre a minima à la solution de base.La réponse à ces PSE devra figurer de manière apparente dans l'offre technique des candidats. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de lever ou non la PSE au moment de la notification de chaque lot.
… masques.
Le candidat n'est pas obligé de répondre à ces PSE mais doit répondre a minima à la solution de base.
La réponse à ces PSE devra figurer de manière apparente dans l'offre technique des candidats. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de lever ou non la PSE au moment de la notification de chaque lot.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 11 700 000 masques chirurgicaux pédiatriques pour les enfants de 5 à 12 ans
Numéro de référence: M15-34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPRUS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (type «Formulaire Dc1» ou équivalent) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, en original, dûment datée et signée et précisant le nom et l'adresse du candidat. Une adresse électronique doit notamment être indiquée afin que ce dernier puisse bénéficier, le cas échéant, de toutes les informations nécessaires et utiles au présent marché,
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— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, la désignation des membres du groupement et l'habilitation donnée au mandataire par les autres membres du groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— le certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'État où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou, le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement,
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— une déclaration sur l'honneur dûment signée et datée par le candidat pour justifier (type «Formulaire Dc1»).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat ne dispose pas de trois années d'ancienneté, il est possible de transmettre tout autre document équivalent pour déterminer de sa capacité financière pour exécuter le marché.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années disponibles (type «Formulaire Dc2» ou équivalent). Si le candidat ne dispose pas de 3 années d'ancienneté, il est possible de joindre tout autre document équivalent pour déterminer de leurs moyens humains,
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— une déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution des prestations,
— les références de moins de 3 ans pour la fourniture de produits équivalents,
— les certificats de qualification professionnelle liés à l'objet du marché que le candidat possède le cas échéant (certifications, charte qualité...). La preuve peut être apportée par tout moyen.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des prestations s'effectue par virement administratif sur présentation des factures et après attestation de service fait, réalisée après les opérations de vérification. Chaque ordre de service donne lieu à la présentation d'une seule facture.
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L'établissement peut rectifier la facture en fonction des pénalités et autres. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception certaine par le comptable assignataire des documents comptables justifiant de l'exécution de la prestation au titre du marché. Le délai de paiement court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la facture est incertaine ou antérieure à la réalisation des prestations.
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À défaut de paiement dans le délai précisé ci-dessus, des intérêts moratoires sont dus au titulaire par l'établissement.
En vertu de l'article 8 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre devra indiquer tous les cotraitants connus lors de son dépôt.
En cas de groupement momentané d'entreprises, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics.
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En application de l'article 51-VI du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 8412z
Contact
Point de contact: Mme Portier Alizée
Cellule juridique
Mlle Portier Alizée
URL des documents: http://www.eprus.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15-34
Informations complémentaires
Les modalités de présentation des offres et des échantillons sont décrites à l'article 4 du règlement de consultation et les modalités d'appréciation des critères et sous-critères sont définies à l'article 6 du règlement de consultation. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite aux adresses indiquées à l'article 8 du règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 151-278350 (2015-08-03)
Avis d'attribution de marché (2015-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 990 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457389
Se réfère à l'avis: 2015/S 151-278350
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-121074, mise en ligne le 4.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité des tissus en fonction des matériaux proposés et de leur confort (20)
3. Finition des produits (20)
4. Délai de livraison et réactivité d'intervention quant au suivi de l'exécution du marché (retour de pièces, réparation ou remplacement de certaines pièces) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Kolmi Hopen
Adresse postale: BP 10059
Commune postale: Saint-Barthélémy-d'Anjou Cedex
Code postal: 49181

2️⃣
Nom: LCH Medical Products
Adresse postale: 7 rue de Thionville
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lachot Sophie
Source: OJS 2015/S 250-457389 (2015-12-22)
Informations complémentaires (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M/15-34
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 20 millions de masques chirurgicaux pédiatriques répartis en 2 lots distincts. La quantité indiquée ci-dessus est ferme pour toute la durée du marché. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.eprus.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162702
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457389
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2016/S 091-162702 (2016-05-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
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Produits/services:
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