Acquisition et livraison de fournitures, de petits et de gros équipements de bureau

Ville de Massy

Le marché est décomposé en 2 lots: Lot n° 1: Sont comprises dans les fournitures de bureau au sens du présent marché: stylos, marqueurs, règles, gommes, ciseaux, surligneurs, cahiers, trieurs, porte-cartes, corbeilles à courrier, sous-mains, pots à crayon, tampons, pinces, épingles, trombones, ouvre-lettres, cutters, perforateurs, agrafeuses, agrafes, ôte-agrafes, ruban adhésif, répertoires, étiquettes, tapis souris, etc. (pour un échantillon représentatif des fournitures de bureau incluses dans le présent marché, se référer au bordereau des prix unitaires du lot 1). Lot n° 2: Sont comprises dans les fournitures «Petits et gros équipements de bureau» au sens du présent marché: les modules de classement, corbeilles, chevalets, plannings muraux, paper-board, lampes et lampadaires de bureau, ampoules, portemanteaux, patères, présentoirs de documents, repose-pieds, destructeurs de documents, agrafeuses électriques, machine à relier, coffres de sécurité, etc. (pour un échantillon représentatif des fournitures de bureau incluses dans le présent marché, se référer au bordereau des prix unitaires du lot 2). La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. La date prévisionnelle de notification est fixée en septembre 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-01 Avis de marché
2015-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 33 600 EUR HT pour le lot n° 1 et de 8 000 EUR HT pour le lot n° 2.
Valeur totale du marché: 166 400 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91349
Commune postale: Massy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Téléphone: +33 160137527 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192358
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au paragraphe «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formatsélectroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Ce marché est considéré comme un accord-cadreau sens de la Directive D.2004/18 du 31.3.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en 2 lots: Lot n° 1: Sont comprises dans les fournitures de bureau au sens du présent marché: stylos, marqueurs, règles, gommes, ciseaux, surligneurs, cahiers, trieurs, porte-cartes, corbeilles à courrier, sous-mains, pots à crayon, tampons, pinces, épingles, trombones, ouvre-lettres, cutters, perforateurs, agrafeuses, agrafes, ôte-agrafes, ruban adhésif, répertoires, étiquettes, tapis souris, etc. (pour un échantillon représentatif des fournitures de bureau incluses dans le présent marché, se référer au bordereau des prix unitaires du lot 1). Lot n° 2: Sont comprises dans les fournitures «Petits et gros équipements de bureau» au sens du présent marché: les modules de classement, corbeilles, chevalets, plannings muraux, paper-board, lampes et lampadaires de bureau, ampoules, portemanteaux, patères, présentoirs de documents, repose-pieds, destructeurs de documents, agrafeuses électriques, machine à relier, coffres de sécurité, etc. (pour un échantillon représentatif des fournitures de bureau incluses dans le présent marché, se référer au bordereau des prix unitaires du lot 2). La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. La date prévisionnelle de notification est fixée en septembre 2015.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures administratives de bureau
Brève description: Ce lot consiste en l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau.
Quantité ou étendue: Maximum 33 600.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de petits et gros équipements de bureau
Brève description:
Ce lot consiste en l'acquisition et la livraison de petits et gros équipements de bureau.
Quantité ou étendue: Maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Pas d'option au sens du droit national. Au sens du Droit communautaire, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il peut être reconduit expressément trois fois pour une période d'un an dans la limite maximale totale de 4 ans.
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Numéro de référence: AG1501
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie Principale + Sites Extérieurs (Massy).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; IBAN (souhaité).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le présent marché est passé à prix unitaires Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions du décret no2013-269 du 29.3.2013. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Les fournitures seront financées par les ressources propres de la Ville. Ordonnateur: M. le maire de Massy. Comptable assignataire: Mme le Trésorier Principal de Massy.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Philippon
Nom: Mairie de Massy
Adresse postale: Direction de l'administration générale, 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Pernin
Téléphone: +33 160137375 📞
Courrier électronique: c.pernin@mairie-massy.fr 📧
Adresse postale: Direction des affaires juridiques commande publique, 4ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, 1 avenue du Général de Gaulle
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques commande publique, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, contre récépissé ou en lettre recommandée avec accusé de réception, 1 avenue du Général de Gaulle ou par voie dématérialisée sur http://www.achatpublic.com
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AG1501
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au paragraphe «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formatsélectroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Ce marché est considéré comme un accord-cadreau sens de la Directive D.2004/18 du 31.3.2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mai 2019.
Source: OJS 2015/S 106-192358 (2015-06-01)
Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427969
Se réfère à l'avis: 2015/S 106-192358
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an expressément renouvelable trois par périodes successives d'un an sans excéder une durée totale de quatre ans. C'est un marché à prixc unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 33 600 EUR HT pour le lot n° 1 et de 8 000 EUR HT pour le lot n° 2. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-82707, mise en ligne le 2.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie principale + sites extérieurs (Massy).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: NV Buro
Adresse postale: 601 avenue Blaise Pascal — CS 50633
Commune postale: Moissy-Cramayel
Code postal: 77555
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles Cedex
Source: OJS 2015/S 236-427969 (2015-11-30)
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Produits/services:
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