Acquisition et installation de mobiliers scolaires, matériels sportifs et électroménager pour les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Vénissieux et prestations annexes

Ville de Vénissieux

Acquisition et installation de mobiliers scolaires, matériels sportifs et électroménager pour les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Vénissieux et prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arch Office
• Gymnova
• KLEO France
• Simire
• Wesco

Qui ?

• Ville de Vénissieux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché
2016-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel, BP 24
Code postal: 69631
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
Fax: +33 472214482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370103
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les prestations concernent l'acquisition, le transport, le montage et l'installation du mobilier et accessoires nécessaires aux écoles élémentaires et maternelles de la Commune de Vénissieux. Les mobiliers pouvant être acquis dans le cadre de ce marché sont les suivants: — ensemble du mobilier et accessoires utiles pour meubler une classe de maternelle et d'élémentaire (bureau, chaise, tableau, poubelle, armoire, couchettes, mobilier ludique...), — ensemble du mobilier et accessoires utiles pour meubler les salles communes dédiées au temps scolaire et périscolaire (bibliothèque, salle d'art plastique...), — ensemble du mobilier et accessoires utiles pour meubler les salles de restauration scolaire, — ensemble du mobilier et accessoires nécessaires pour aménager les couloirs (banc...), — ensemble du matériel sportif utile pour meubler les salles de sports rattachées aux groupes scolaires, — aménagement des bureaux et salle des maîtres, — matériel de sports nécessaires aux salles de motricités d'intérieur. Le marché comporte également les prestations annexes suivantes: — conseil dans le choix du mobilier et de l'agencement avant achat, — service après-vente, — garantie du mobilier. Ne sont pas inclus dans le présent marché les mobiliers spécialisés nécessaires à l'aménagement des cuisines des restaurants scolaires (appareil de chauffe, de lavage, table de préparation...). Le marché répond aux besoins suivants: — aménagement du nouveau groupe scolaire Flora TRISTAN avant ouverture (prévue en septembre 2016), — remplacement du mobilier usager, — aménagement des éventuels extensions et réaménagements de locaux. En ce qui concerne le nouveau groupe scolaire Flora Tristan, ce dernier est composé de la manière suivante: — 13 classes d'élémentaire, — 6 classes de maternelle, — environ 215m2 de surface de restauration scolaire, — environ 60m2 de salles pédagogiques mutualisées, — environ 230m2 de salles de sport/motricité. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le ccp. le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires

Les prestations concernent l'acquisition, le transport, le montage et l'installation du mobilier et

accessoires nécessaires aux écoles élémentaires et maternelles de la Commune de Vénissieux.

Les mobiliers pouvant être acquis dans le cadre de ce marché sont les suivants:

— ensemble du mobilier et accessoires utiles pour meubler une classe de maternelle et d'élémentaire (bureau, chaise, tableau, poubelle, armoire, couchettes, mobilier ludique...),

— ensemble du mobilier et accessoires utiles pour meubler les salles communes dédiées au temps scolaire et périscolaire (bibliothèque, salle d'art plastique...),

— ensemble du mobilier et accessoires utiles pour meubler les salles de restauration scolaire,

— ensemble du mobilier et accessoires nécessaires pour aménager les couloirs (banc...),

— ensemble du matériel sportif utile pour meubler les salles de sports rattachées aux groupes scolaires,

— aménagement des bureaux et salle des maîtres,

— matériel de sports nécessaires aux salles de motricités d'intérieur.

Le marché comporte également les prestations annexes suivantes:

— conseil dans le choix du mobilier et de l'agencement avant achat,

— service après-vente,

— garantie du mobilier.

Ne sont pas inclus dans le présent marché les mobiliers spécialisés nécessaires à l'aménagement des cuisines des restaurants scolaires (appareil de chauffe, de lavage, table de préparation...).

Le marché répond aux besoins suivants:

— aménagement du nouveau groupe scolaire Flora TRISTAN avant ouverture (prévue en septembre 2016),

— remplacement du mobilier usager,

— aménagement des éventuels extensions et réaménagements de locaux.

En ce qui concerne le nouveau groupe scolaire Flora Tristan, ce dernier est composé de la manière suivante:

— 13 classes d'élémentaire,

— 6 classes de maternelle,

— environ 215m2 de surface de restauration scolaire,

— environ 60m2 de salles pédagogiques mutualisées,

— environ 230m2 de salles de sport/motricité.

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le ccp. le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 183 000 💰
505 000 💰
Brève description:

Acquisition et installation de mobiliers scolaires, matériels sportifs et électroménager pour les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Vénissieux et prestations annexes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobilier de salle de classe, de restauration scolaire et de bibliothèque (BCD)
Brève description: Mobilier de salle de classe, de restauration scolaire et de bibliothèque (BCD).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
400 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier de bureau et de salle de réunion
Brève description: Mobilier de bureau et de salle de réunion.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobilier ludique d'intérieur pour enfants de 3 à 6 ans
Brève description: Mobilier ludique d'intérieur pour enfants de 3 à 6 ans.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Électroménager et divers appareils électriques
Brève description: Électroménager et divers appareils électriques.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel sportif pour les salles de motricité
Brève description: Matériel sportif pour les salles de motricité.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro de référence: F554
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux, 69200 Vénissieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire Dc1 (version à jour au 25/08/2014) — en cas de groupement fournir l'ensemble des habilitations données par les membres du groupement au mandataire pour engager juridiquement le groupement (Dc1 commun ou habilitations jointes).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément de l'information fournie au Dc2)

Pouvoir donné à la personne signataire des pièces de candidature et d'offre si le signataire n'est pas le représentant légal de la société.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles A renseigner au Dc2

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat A joindre en annexe au Dc2

Déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature A joindre en annexe au Dc2

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement A joindre en annexe au Dc2.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: le marché est financé sur fonds propres de la Collectivité. Il comporte une avance en ce qui concerne le seul lot n° 1. Il ne comporte pas de retenue de garantie.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique des produits proposés (variété du catalogue en termes de gamme de produits et d'esthétisme, robustesse des produits, légèreté des produits, fonctionnalité et ergonomie du mobilier, suivi de gamme) (30)
3. Gestion des commandes, des livraisons et service après-vente (conseil dans le choix des produits, délais de livraison proposés et moyens mis en oeuvre pour les respecter, facilité de gestion des commandes et des livraisons, garanties proposées) (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics DRF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël, BP 24
Point de contact: Service des marches publics DRF
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LOj2uXMcax 🌏
Point de contact: Service marches publics DRF
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F554
Informations complémentaires

Les prestations concernent l'acquisition, le transport, le montage et l'installation du mobilier et

accessoires nécessaires aux écoles élémentaires et maternelles de la Commune de Vénissieux.

Les mobiliers pouvant être acquis dans le cadre de ce marché sont les suivants:

— ensemble du mobilier et accessoires utiles pour meubler…

… une classe de maternelle et d'élémentaire (bureau, chaise, tableau, poubelle, armoire, couchettes, mobilier ludique...),

… les salles communes dédiées au temps scolaire et périscolaire (bibliothèque, salle d'art plastique...),

… les salles de restauration scolaire,

— ensemble du mobilier et accessoires nécessaires pour aménager les couloirs (banc...),

— ensemble du matériel sportif utile pour meubler les salles de sports rattachées aux groupes scolaires,

— aménagement des bureaux et salle des maîtres,

— matériel de sports nécessaires aux salles de motricités d'intérieur.

Le marché comporte également les prestations annexes suivantes:

— conseil dans le choix du mobilier et de l'agencement avant achat,

— service après-vente,

— garantie du mobilier.

Ne sont pas inclus dans le présent marché les mobiliers spécialisés nécessaires à l'aménagement des cuisines des restaurants scolaires (appareil de chauffe, de lavage, table de préparation...).

Le marché répond aux besoins suivants:

— aménagement du nouveau groupe scolaire Flora TRISTAN avant ouverture (prévue en septembre 2016),

— remplacement du mobilier usager,

— aménagement des éventuels extensions et réaménagements de locaux.

En ce qui concerne le nouveau groupe scolaire Flora Tristan, ce dernier est composé de la manière suivante:

— 13 classes d'élémentaire,

— 6 classes de maternelle,

— environ 215m2 de surface de restauration scolaire,

— environ 60m2 de salles pédagogiques mutualisées,

— environ 230m2 de salles de sport/motricité.

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le ccp. le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370103 (2015-10-16)

Avis d'attribution de marché (2016-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0472214444 📞
Fax: +33 0472214482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069303
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370103
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-159198, mise en ligne le 19.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Gestion des commandes, des livraisons et service après-vente (conseil dans le choix des produits, délais de livraison proposés et moyens mis en œuvre pour les respecter, facilité de gestion des commandes et des livraisons, garanties proposées) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-09 📅
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais, BP 12043
Commune postale: Macon Cedex 9
Code postal: 71020

2️⃣
Nom: Arch Office
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320

3️⃣
Nom: Wesco
Adresse postale: Directoire et conseil de surveillance, route de Cholet, CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141

4️⃣
Nom: KLEO France
Adresse postale: 137 rue du Professeur Milliez
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500

5️⃣
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue gaston de flotte cs 30056
Commune postale: Marseille cedex 12
Code postal: 13375

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités de consultation du marché (consultable sur RDV auprès su service de la commande publique du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 puis entre 13:30 et 17:00.

voies et délais de recours (référé contractuel de l'article R551-7 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis, sauf si référé pré contractuel déjà exercé — recours en contestation de validité du contrat dit recours Tropic dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis).

Source: OJS 2016/S 042-069303 (2016-02-25)

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