« acquisition et installation d'un générateur de vapeur au Sesame »
Mindef/DGA/DE/CAEPE
Le besoin est d'acquérir un générateur de vapeur sur le banc Sesame de dga em Site Gironde. Ce générateur de vapeur doit avoir une vaporisation de 4,5 t/h (minimum) à 5 t/h de vapeur saturée et une pression de fonctionnement de 45 bars. (voir CCTP joint sur la PLACE des marchés publics).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Installations de chaudières › Chaudières génératrices de vapeur
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de chaudières
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de chaudières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DE/CAEPE
Adresse postale: allée Moulin Bonneau
Code postal: 33166
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dga-scat.marches-gironde.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556705632 📞
Fax: +33 556706166 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-219250
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 8 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire ou de ses éventuels sous-contractants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gauthier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 120-219250 (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de chaudières
Quantité ou étendue:
La durée du marché est de 8 mois maximum (cette durée comprend la fourniture du générateur de vapeur ainsi que sa mise en service).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de chaudières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DE/CAEPE
Adresse postale: allée Moulin Bonneau
Code postal: 33166
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dga-scat.marches-gironde.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556705632 📞
Fax: +33 556706166 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-219250
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
* Candidat s'appuyant sur d'autres opérateurs économiques
Si le candidat (ou le groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, il devra fournir pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandés par le pouvoir adjudicateur pour présenter sa candidature (Voir la section Iii.1.3) du présent avis). Par ailleurs, il devra également être produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs, de travailler pour le candidat et réciproquement.
* (Opérateurs économiques des pays tiers à l'ue ou à l'eee)
Conformément à l'article 215 I du code des marchés publics, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.
* Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Le délai de validité des offres est indiqué dans les documents de la consultation.
*Langue
Conformément à l'article 219 V, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
* Informations complémentaires relatives aux conditions de participation:
Il s'agit d'un marché ouvert, la réception des plis a donc lieu en une seule phase, (le candidat doit remettre son dossier de candidature et son dossier d'offre simultanément, avant la date renseignée au Iv.3.4)) — voir règlement de la consultation joint (accessible sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) depuis www.marchespublics.gouv.fr).
Les conditions de remise des candidatures et des offres sont détaillées dans l'annexe au réglement de consultation joint sur la PLACE des marchés publics.
Afin, de permettre au pouvoir adjudicateur d'apprécier la situation juridique et la capacité économique, financière, technique et professionnelle minimale requise en vue de la sélection des candidatures, il est impérativement demandé aux candidats de fournir, sous peine de rejet de la candidature, les formulaires DC 1 (ex DC 4) et DC 2 (ex DC 5), dûment renseignés ainsi que le cas échéant le (les) formulaire(s) DC 4 (ex DC 13).
La lettre de candidature et les déclarations sur l'honneur doivent être impérativement signées par une personne habilitée à engager l'opérateur économique (ou le groupement d'opérateurs économiques) sous peine de rejet de la candidature.
Un candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l'article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le besoin est d'acquérir un générateur de vapeur sur le banc Sesame de dga em Site Gironde. Ce générateur de vapeur doit avoir une vaporisation de 4,5 t/h (minimum) à 5 t/h de vapeur saturée et une pression de fonctionnement de 45 bars. (voir CCTP joint sur la PLACE des marchés publics).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire ou de ses éventuels sous-contractants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseigner dans leur intégralité les formulaires DC 1 et DC 2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr
Renseigner le Dc-4 le cas échéant ou la déclaration mentionnée au II de l'article 283 du code des marchés publics.
Renseigner le D-1 du DC 2.
Mentionner cette information dans le bloc H du DC 4 le cas échéant.
Capacité de fabrication et de mise en service de générateur de vapeur sur le site de la DGA et une liste des principales fournitures et des principaux services effectués dans le domaine de la fabrication et de la mise en service de générateur de vapeur, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, datant de moins de 3 ans, (les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut par une déclaration du candidat).
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Les candidats (ou groupements) n'ayant pas démontré par tous moyens leur capacité technique et professionnelle dans le domaine technique cité ci-dessus seront éliminés.
Les sous-traitants n'ayant pas démontré par tout moyen leurs compétences dans chacun des domaines relatifs aux prestations sous-traitées seront rejetés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense. Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux dispositions des articles 259 à 281 du code des marchés publics. Le type et la forme de prix seront forfaitaires, définitifs, actualisables. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret no 2002-232 du 21 février 2002 modifié. Le mode de règlement est le virement.
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Le comptable assignataire est:
L'Agent comptable des services industriels de l'armement (Acsia)
Le Vendôme III
11, rue du Rempart,
93 196 Noisy-Le-Grand Cedex.
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le marché prévoira que le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Le candidat ne pourra pas se présenter:
En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements
Ou
En qualité de membre de plusieurs groupements
En qualité de mandataire d'un groupement et de membre d'un autre groupement ou de candidat individuel.
La composition du groupement peut être modifiée entre la remise des candidatures et le terme de la négociation et il est possible d'en constituer de nouveaux si tous les membres du nouveau groupement, présentés au terme de la négociation, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre et le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gauthier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
* Candidat s'appuyant sur d'autres opérateurs économiques
Si le candidat (ou le groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, il devra fournir pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandés par le pouvoir adjudicateur pour présenter sa candidature (Voir la section Iii.1.3) du présent avis). Par ailleurs, il devra également être produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs, de travailler pour le candidat et réciproquement.
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* (Opérateurs économiques des pays tiers à l'ue ou à l'eee)
Conformément à l'article 215 I du code des marchés publics, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.
* Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Le délai de validité des offres est indiqué dans les documents de la consultation.
*Langue
Conformément à l'article 219 V, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
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* Informations complémentaires relatives aux conditions de participation:
Il s'agit d'un marché ouvert, la réception des plis a donc lieu en une seule phase, (le candidat doit remettre son dossier de candidature et son dossier d'offre simultanément, avant la date renseignée au Iv.3.4)) — voir règlement de la consultation joint (accessible sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) depuis www.marchespublics.gouv.fr).
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Les conditions de remise des candidatures et des offres sont détaillées dans l'annexe au réglement de consultation joint sur la PLACE des marchés publics.
Afin, de permettre au pouvoir adjudicateur d'apprécier la situation juridique et la capacité économique, financière, technique et professionnelle minimale requise en vue de la sélection des candidatures, il est impérativement demandé aux candidats de fournir, sous peine de rejet de la candidature, les formulaires DC 1 (ex DC 4) et DC 2 (ex DC 5), dûment renseignés ainsi que le cas échéant le (les) formulaire(s) DC 4 (ex DC 13).
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La lettre de candidature et les déclarations sur l'honneur doivent être impérativement signées par une personne habilitée à engager l'opérateur économique (ou le groupement d'opérateurs économiques) sous peine de rejet de la candidature.
Un candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l'article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 120-219250 (2015-06-19)
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