Acquisition du mobilier et du matériel pour l'ehpad — eco-Quartier Val de Moine à Cholet

Communauté d'agglomération du Choletais

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'établissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad) situé dans l'éco-quartier du Val de Moine à Cholet. Pour les lots no1, 2, 8 et 12, une visite est fortement conseillée et prévue aux dates suivantes: 30/06/2015 à 14h, 09/07/2015 à 10h, 27/08/2015 à 14h. Des échantillons et essais sont demandés pour certains lots (cf règlement de consultation).
Variantes autorisées: uniquement pour le lot no3. Options: non.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de 14 mois à compter de sa notification (prévue en novembre 2015), dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants (T.T.C.)):
Lot 1: minimum: 18 000 euro, maximum: 54 000 euro; Lot 2: minimum: 18 000 euro, maximum: 54 000 euro;
Lot 3: minimum: 96 000 euro, maximum: 180 000 euro; Lot 4: minimum: 60 000 euro, maximum: 120 000 euro; Lot 5: minimum: 36 000 euro, maximum: 72 000 euro; Lot 6: minimum: 6 000 euro, maximum: 24 000 euro;
Lot 7: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro; Lot 8: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro;
Lot 9: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro; Lot 10: minimum: 3 600 euro, maximum: 10 800 euro;
Lot 11: minimum: 12 000 euro, maximum: 48 000 euro; Lot 12: minimum: 48 000 euro, maximum: 96 000 euro.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-19 Avis de marché
2016-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217224
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges: Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier). Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception. — Transmission par voie électronique autorisée: Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr, sous la référence Vdc15s0010 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'établissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad) situé dans l'éco-quartier du Val de Moine à Cholet. Pour les lots no1, 2, 8 et 12, une visite est fortement conseillée et prévue aux dates suivantes: 30/06/2015 à 14h, 09/07/2015 à 10h, 27/08/2015 à 14h. Des échantillons et essais sont demandés pour certains lots (cf règlement de consultation).
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Variantes autorisées: uniquement pour le lot no3. Options: non.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de 14 mois à compter de sa notification (prévue en novembre 2015), dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants (T.T.C.)):
Lot 1: minimum: 18 000 euro, maximum: 54 000 euro; Lot 2: minimum: 18 000 euro, maximum: 54 000 euro;
Lot 3: minimum: 96 000 euro, maximum: 180 000 euro; Lot 4: minimum: 60 000 euro, maximum: 120 000 euro; Lot 5: minimum: 36 000 euro, maximum: 72 000 euro; Lot 6: minimum: 6 000 euro, maximum: 24 000 euro;
Lot 7: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro; Lot 8: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro;
Lot 9: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro; Lot 10: minimum: 3 600 euro, maximum: 10 800 euro;
Lot 11: minimum: 12 000 euro, maximum: 48 000 euro; Lot 12: minimum: 48 000 euro, maximum: 96 000 euro.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier du restaurant.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier salon d'animation — salle TV.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lits et matelas.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier administratif.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier salles d'activité — salle de réunion.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaisselle et batterie de cuisine.
Numéro du lot: 7
Brève description: Electroménager.
Numéro du lot: 8
Brève description: Image, son.
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel de nettoyage.
Numéro du lot: 10
Brève description: Equipement de nettoyage.
Numéro du lot: 11
Brève description: Outillage.
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériel de buanderie.
Numéro de référence: 15S0010

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget principal); Délai global de paiement: 30 jours; Mode de règlement: Virement bancaire; Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); Acomptes: sur bons de commande; Forme des prix: unitaires et fermes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés — contrats
M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0010
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges: Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr, sous la référence Vdc15s0010
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette — bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 119-217224 (2015-06-19)
Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020099
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217224
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n°15-93928, mise en ligne le 22.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: qualité technique (pond. 40 %) — prix des prestations (pond. 35 %) — intégration esthétique et spatiale/homogénéité des gammes de mobilier (pond. 15 %) — conditions de garantie (pond. 10 %) (100)
2. Lot 2: qualité technique (pond. 50 %) — caractéristiques techniques appréciées au vu des échantillons, de l'annexe complétée et fiches techniques (sous-pond. 60 %) — confort des assises apprécié au vu des échantillons (sous-pond. 40 %) — prix des prestations (pond. 35 %) — conditions de garantie (pond. 15 %) (100)
3. Lot 3: qualité technique (pond. 55 %) — facilité d'utilisation, ergonomie, manoeuvrabilité, intuitivité des commandes (sous-pond. 55 %) -caractéristiques techniques appréciées au vu de la présentation des matériels, de l'annexe complétée et fiches techniques (sous-pond. 45 %) — prix des prestations (pond. 30 %) — conditions de garantie (pond. 15 %) (100)
4. Lot 4: prix des prestations (pond. 55 %) — qualité technique (pond. 35 %) — conditions de garantie (pond. 10 %) (100)
5. Lot 5: qualité technique (pond. 50 %) — caractéristiques techniques appréciées au vu des échantillons, de l'annexe complétée et fiches techniques (sous-pond. 60 %) — stabilité et facilité de déplacement des tables, confort des assises (sous-pond. 40 %) — prix des prestations (pond. 35 %) — conditions de garantie (pond. 15 %) (100)
6. Lot 6: qualité technique (pond. 40 %) — prix des prestations (pond. 45 %) — conditions de garantie (pond. 15 %) (100)
7. Lots 7 et 8: prix des prestations (pond. 80 %) — qualité technique et conditions de garantie (pond. 20 %) (100)
8. Lot 9: prix des prestations (pond. 40 %) — qualité technique et conditions de garantie (pond. 60 %) (100)
9. Lot 10: prix des prestations (pond. 90 %) — qualité technique et conditions de garantie (pond. 10 %) (100)
10. Lot 11: prix des prestations (pond. 80 %) — qualité technique et conditions de garantie (pond. 20 %) (100)
11. Lot 12: prix des prestations (pond. 50 %) — qualité technique (pond. 45 %) — conditions de garantie (pond. 5 %) (100)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: Évidences Mobilier
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: La Rabatelière
Code postal: 85250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Eurequip
Adresse postale: 722 faubourg d'Arras
Commune postale: Lambres-lez-Douai
Code postal: 59552

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Wissner-Bosserhoff
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37170

4️⃣
Nom: Cbs
Adresse postale: 32 bis avenue Anatole Manceau
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49312

5️⃣
Nom: Spatio Aménagement
Adresse postale: 2 chemin du Passeur
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Ouestotel
Adresse postale: 41 boulevard des Rochereaux, BP 10037
Commune postale: Chauray
Code postal: 79182

7️⃣
Nom: Coudrais
Adresse postale: 46 avenue Gontaut Biron
Commune postale: Beaupréau
Code postal: 49601

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Gama 29
Adresse postale: allée du Blosne
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35771

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Malinge-Orexad
Adresse postale: 36 rue Barjot
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300

1️⃣2️⃣
Nom: Colav
Adresse postale: 4 rue de la Communauté
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
9
4
5
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2016/S 014-020099 (2016-01-18)