Acquisition des vêtements de travail des conducteurs, des agents d'accueil, des contrôleurs et des vérificateurs de la Régie Départementale des Transports des Bouches du Rhône — rdt13

RDT13

Marché négocié pour l'acquisition des vêtements de travail des conducteurs, des agents d'accueil, des contrôleurs et des vérificateurs des différents dépôts (Aix en Provence, Chateauneuf les Martigues, Chateaurenard et Gémenos).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cepovett

Qui ?

• RDT13

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-09	Avis de marché
2016-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:

Marché d'une durée de 2 ans renouvelable 3 fois 1 an sans que la durée totale du marché ne dépasse 5 ans.habillement pour 374 agents environ.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Fax: +33 442935931 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245196
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Démarrage prévu en octobre 2015. dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires. Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché d'une durée de 2 ans renouvelable 3 fois 1 an sans que la durée totale du marché ne dépasse 5 ans.

habillement pour 374 agents environ.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 092015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-Du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Modèles Dc1, Dc2, Noti2.
Capacité technique et professionnelle: Références sur marchés similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres et paiements par mandats administratifs dans les délais globaux réglementaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité de l'offre (40)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646
068801646
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
M. Pourchon Thierry
Téléphone: +33 442935900 📞
Courrier électronique: a.porta@rdt13.fr 📧
Fax: +33 442935915 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.rdt13.fr 🌏
Point de contact: M. le directeur général
URL pour la participation: http://www.rdt13.fr 🌏
URL des documents: http://www.rdt13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 092015
Informations complémentaires

Démarrage prévu en octobre 2015.

dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires.

Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA — Secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL,
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus dans un délai de deux mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 133-245196 (2015-07-09)

Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 133 392 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003854
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245196
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-106874, mise en ligne le 9.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Cepovett
Adresse postale: 150 route de Beaujeu
Commune postale: Gleizé
Code postal: 69400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Marseille — préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires générales Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R. 551-1 et suivants L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— recours contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (article L. 421-5 code justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat,

— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2016/S 004-003854 (2016-01-05)

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