Acquisition de vêtements et d'accessoires de travail

Commune du Tampon

Acquisition de vêtements et d'accessoires de travail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-10 Avis de marché
2015-09-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Le présent marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de travail est décomposé en 5 lots.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics:lot 1: Vêtements de travaille montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 60 000 EUR TTC.Lot 2: Chaussures et bottes de travaille montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 60 000 EUR TTC.Lot 3: Petits équipements individuel de protectionle montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 60 000 EUR TTC.Lot 4: Équipement de sécurité incendie et gardiennagele montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 40 000 EUR TTC.Lot 5: Vêtements de qualité supérieurele montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 12 000 EUR TTC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Le Tampon
Contact
Adresse Internet: http://webmarche.adullact.org 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578632 📞
Fax: +262 262578738 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date limite de soumission: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053642
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
- les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne(cf. Conseil d'État du 8.8.2008); -le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans; -le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats; -début prévisionnel des prestations: avril 2015; -type de procédure: appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics; -conditions de remise des offres ou des candidatures; -les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes; 1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738. 2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante https://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation. - l'Heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: (voir article Ii.2.1 du présent avis).
Brève description: Acquisition de vêtements et d'accessoires de travail.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Brève description: Vêtements de travail.
Quantité ou étendue: Le montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 60 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Chaussures et bottes de travail
Brève description: Chaussures et bottes de travail.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Petits équipements individuel de protection
Brève description: Petits équipements individuel de protection.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Équipement de sécurité incendie et gardiennage
Brève description: Équipement de sécurité incendie et gardiennage.
Quantité ou étendue: Le montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Vêtements de qualité supérieure
Brève description: Vêtements de qualité supérieure.
Quantité ou étendue: Le montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 12 000 EUR TTC.
Le présent marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de travail est décomposé en 5 lots.
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics:
lot 1: Vêtements de travail
le montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 60 000 EUR TTC.
Lot 2: Chaussures et bottes de travail
Lot 3: Petits équipements individuel de protection
Lot 4: Équipement de sécurité incendie et gardiennage
le montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 40 000 EUR TTC.
Lot 5: Vêtements de qualité supérieure
le montant annuel des commandes est défini comme suit: sans minimum et avec un maximum de 12 000 EUR TTC.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: SMP-NB-VETEMENTS-TRAVAIL-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune du Tampon, 97430 Le Tampon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature ( Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat;
Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point 4.1 - références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc.
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En ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.
En cas de groupement:
soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant;
Soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
Une déclaration du candidat(dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots ) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point 4.1- références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc.
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre, à la place du ou des CA concernés);
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-en ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du de formalités des entreprises.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir CCAP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Le marché est financé par les fonds propres communaux.
Les prix sont ajustables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le Pouvoir Adjudicateur n'impose aucune forme de groupement pour la présentation de l'offre.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le maire de la commune du Tampon
Nom: Direction de la logistique — magasin central
Point de contact: M. Riviere Joseph
Téléphone: +262 262226948 📞
Nom: Service marchés publics
Téléphone: +262 262578736 📞
URL des documents: http://webmarche.adullact.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMP-NB-VETEMENTS-TRAVAIL-2015
Informations complémentaires
- les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne(cf. Conseil d'État du 8.8.2008);
-le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans;
-le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats;
-début prévisionnel des prestations: avril 2015;
-type de procédure: appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics;
-conditions de remise des offres ou des candidatures;
-les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes;
1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738.
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2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante https://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.
- l'Heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint- Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Felix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 032-053642 (2015-02-10)
Avis d'attribution de marché (2015-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329655
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053642
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 31 B, annonce no 268 du 13.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-25 📅
Nom: Soud Service
Adresse postale: PAE de la Mare
Commune postale: Sainte-Marie
Code postal: 97438
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Promonet
Adresse postale: 142 chemin Stéphane Rebecca
Commune postale: Sainte-Pierre
Code postal: 97410

3️⃣
Adresse postale: 142 chemin Stéphane Rébecca

4️⃣
Nom: infructueux

5️⃣
Source: OJS 2015/S 182-329655 (2015-09-15)
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Fournisseurs:
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