Acquisition de vêtements de travail "Métiers" pour les agents des services départementaux du département du Nord

Conseil général du Nord

Il s'agit d'un marché à bons de commande d'achat de vêtements de travail neufs, à savoir: veste et pantalon de pluie, parka, gilet polaire, blouson et pantalon de travail, blouson et pantalon de peintre, combinaison avec et sans renfort, cotte, t-shirt, chemisette, pantalon et veste de cuisinier (homme et femme), tablier, couvrechaussures, calot et charlotte jetables.
Les caractéristiques techniques de ces vêtements sont détaillées au CCTP.
Les prix unitaires en euro(s) HT et (TTC) indiqués au bordereau de prix unitaires sont des prix nets HT et nets (TTC) sur lesquels a déjà été appliqué le taux de remise décidé par le soumissionnaire.
Outre la fourniture, les prix mentionnés au bordereau de prix unitaires comprennent:
— tous les échanges, y compris les déplacements,
— la livraison des fournitures en trois points de la métropole lilloise. Ces points de livraison étant repris à l'article 11.3 du CCAP.
Le bordereau de prix unitaires prévoit également, l'indication par le soumissionnaire:
D'un forfait de livraison correspondant aux livraisons éventuelles (hors trois points de la métropole lilloise repris à l'article 11.3 du CCAP). Il ne sera facturé qu'un seul forfait livraison par lieu de livraison et par bon de commande.
Le coût de la majoration (entrejambe supérieure à 80 cm) pour le pantalon de travail décrit à l'article 8.1 du BPU.
D'un taux de remise à établir par le soumissionnaire par rapport à son tarif public, pour les articles ne figurant pas au bordereau de prix unitaires. Ce taux s'appliquera donc à l'ensemble des articles repris au(x) catalogue(s) du soumissionnaire sur la durée du marché.
Précisions sur la date à laquelle seront fournies les fournitures: juillet 2015.
Les mentions visées à l'article II..1.5 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article II..2.1 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Decroix

Qui ?

• Conseil général du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-27	Avis de marché
2015-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:

Les quantités sont fixées dans les documents de la consultation (liste des quantités annuelles estimées, CCTP et autres documents remis au titre de la présente consultation).Il s'agit d'un marché à bons de commande avec les seuils suivants:— montant minimum annuel: sans seuil,— montant maximum annuel: 50 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Téléphone: +33 359735072 📞
Fax: +33 359735059 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112227
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés français. Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique: Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention 'Marchés publics' ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr sur la procédure correspondante. L'opérateur économique peut, à partir de l'intitulé de la procédure, y télécharger l'ensemble des documents de la consultation. Pour cela, une personne physique désignée par l'opérateur économique peut ou non s'y inscrire en ligne et renseigner ses nom et adresse électronique. Si elle ne s'y inscrit pas, ladite personne (et l'opérateur économique) ne sera pas destinataire des éventuelles modifications de documents de la consultation et/ou des précisions apportées après les date et heure de sontéléchargement. Elle est informée que l'offre pourra être déclarée irrégulière si elle est incomplète ou si elle ne respecte pas les exigences formulées dans l'avis de marché et dans les documents de la consultation. Si elle s'y est inscrite, elle sera informée par mèl des modifications apportées, ce qui lui permettra de télécharger les nouveaux documents et informations. L'opérateur économique peut également demander les documents de la consultation. Cette demande doit être faite auprès de la Direction de la Commande Publique par télécopie au numéro de télécopie visé à l'article I.2 du présent règlement ou par courrier envoyé à l'adresse visée à l'article I.2 du présent règlement. Il peut venir les retirer à la direction de la commande publique à l'adresse visée à la section I.2 du présent règlement, du lundi au vendredi (sauf jours fériés ou jours de fermeture exceptionnels), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45. Les documents de la consultation lui seront fournis sur support physique électronique. Les modifications et/ou précisions qui seraient apportées après cet envoi lui seront transmises sous le même support. Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur: Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http :// www.lenord.fr à la mention 'Marchés publics' ou sur https://marchespublics.lenord.fr sur la procédure correspondante. Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé à la direction de la commande publique à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45 ou être envoyé en recommandé avec avis deréception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis. Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé à la direction de la commande publique, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis. Chaque demande de participation (candidature) sera analysée en deux temps: — la conformité administrative sera admise au regard de la déclaration correspondant à l'imprimé Dc1 dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat; — les capacités professionnelles, financières et techniques des candidatures conformes administrativement seront analysées sur la base du/des niveau(x) spécifique(s) minimum(aux) exigé(s) à l'article III.2. Du présent avis. Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre " conditions de participation " disponibles à la date limite de remise des demandes de participation ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de Formalités des Entreprises (Cfe) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création). Critères d'analyse des offres: Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, soit l'offre la mieux classée. La valeur technique, à hauteur de 60 points sera analysée au regard des échantillons remis par le soumissionnaire et des sous-critères suivants: a) La qualité des vêtements, à hauteur de 45 points, jugée au regard: De la solidité des coutures des échantillons des articles 1; 1.1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 16; 17; 17.1; 18; 18.3; 19: chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15. Qualité des systèmes de fermeture des échantillons des articles 1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 17; 17.1; 18): chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15. Qualité des boutonnages des échantillons des articles 1; 1.1; 8.1; 16; 18; 18.3: chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15. Les 3 notes ainsi obtenues seront additionnées. b) L'adéquation par rapport à l'usage (confort des vêtements), à hauteur de 15 points, des échantillons des articles: 1; 1.1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 16; 17; 17.1; 18; 18.3; 19. Chaque article sera noté sur 15 points. Un total desnotes sera effectué et ramené sur 15. Un total des deux sous-critères (a+b) sera effectué afin d'obtenir la note relative à la valeur technique. Le prix sera analysé sur la base de simulation de commande établie sur les quantités annuelles estimées (tailles standards, hors standards et majoration pour l'entrejambe de l'article 8.1; le prix au conditionnement des articles 21, 22 et 23 étant ramené au prix à l'unité) appliquées aux prix unitaires remis par le soumissionnaire à laquelle sera ajoutée le forfait de livraison, remis au bordereau de prix unitaires par le soumissionnaire. La note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante. Informations complémentaires: Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Unité monétaire utilisée: l'euro.documents payants: non. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.

Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés français.

Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique:

Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention 'Marchés publics' ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr sur la procédure correspondante.

L'opérateur économique peut, à partir de l'intitulé de la procédure, y télécharger l'ensemble des documents de la consultation. Pour cela, une personne physique désignée par l'opérateur économique peut ou non s'y inscrire en ligne et renseigner ses nom et adresse électronique.

Si elle ne s'y inscrit pas, ladite personne (et l'opérateur économique) ne sera pas destinataire des éventuelles modifications de documents de la consultation et/ou des précisions apportées après les date et heure de sontéléchargement. Elle est informée que l'offre pourra être déclarée irrégulière si elle est incomplète ou si elle ne respecte pas les exigences formulées dans l'avis de marché et dans les documents de la consultation.

Si elle s'y est inscrite, elle sera informée par mèl des modifications apportées, ce qui lui permettra de télécharger les nouveaux documents et informations.

L'opérateur économique peut également demander les documents de la consultation. Cette demande doit être faite auprès de la Direction de la Commande Publique par télécopie au numéro de télécopie visé à l'article I.2 du présent règlement ou par courrier envoyé à l'adresse visée à l'article I.2 du présent règlement. Il peut venir les retirer à la direction de la commande publique à l'adresse visée à la section I.2 du présent règlement, du lundi au vendredi (sauf jours fériés ou jours de fermeture exceptionnels), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45. Les documents de la consultation lui seront fournis sur support physique électronique.

Les modifications et/ou précisions qui seraient apportées après cet envoi lui seront transmises sous le même support.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http :// www.lenord.fr à la mention 'Marchés publics' ou sur https://marchespublics.lenord.fr sur la procédure correspondante.

Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé à la direction de la commande publique à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45 ou être envoyé en recommandé avec avis deréception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé à la direction de la commande publique, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Chaque demande de participation (candidature) sera analysée en deux temps:

— la conformité administrative sera admise au regard de la déclaration correspondant à l'imprimé Dc1 dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat;

— les capacités professionnelles, financières et techniques des candidatures conformes administrativement seront analysées sur la base du/des niveau(x) spécifique(s) minimum(aux) exigé(s) à l'article III.2. Du présent avis.

Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre " conditions de participation " disponibles à la date limite de remise des demandes de participation ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de Formalités des Entreprises (Cfe) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création).

Critères d'analyse des offres:

Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, soit l'offre la mieux classée.

La valeur technique, à hauteur de 60 points sera analysée au regard des échantillons remis par le soumissionnaire et des sous-critères suivants:

a) La qualité des vêtements, à hauteur de 45 points, jugée au regard:

De la solidité des coutures des échantillons des articles 1; 1.1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 16; 17; 17.1; 18; 18.3; 19: chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15.

Qualité des systèmes de fermeture des échantillons des articles 1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 17; 17.1; 18): chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15.

Qualité des boutonnages des échantillons des articles 1; 1.1; 8.1; 16; 18; 18.3: chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15.

Les 3 notes ainsi obtenues seront additionnées.

b) L'adéquation par rapport à l'usage (confort des vêtements), à hauteur de 15 points, des échantillons des articles: 1; 1.1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 16; 17; 17.1; 18; 18.3; 19. Chaque article sera noté sur 15 points. Un total desnotes sera effectué et ramené sur 15.

Un total des deux sous-critères (a+b) sera effectué afin d'obtenir la note relative à la valeur technique.

Le prix sera analysé sur la base de simulation de commande établie sur les quantités annuelles estimées (tailles standards, hors standards et majoration pour l'entrejambe de l'article 8.1; le prix au conditionnement des articles 21, 22 et 23 étant ramené au prix à l'unité) appliquées aux prix unitaires remis par le soumissionnaire à laquelle sera ajoutée le forfait de livraison, remis au bordereau de prix unitaires par le soumissionnaire. La note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante.

Informations complémentaires:

Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Le point de départ du marché est la date de sa notification.

Unité monétaire utilisée: l'euro.documents payants: non.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les caractéristiques techniques de ces vêtements sont détaillées au CCTP.

Les prix unitaires en euro(s) HT et (TTC) indiqués au bordereau de prix unitaires sont des prix nets HT et nets (TTC) sur lesquels a déjà été appliqué le taux de remise décidé par le soumissionnaire.

Outre la fourniture, les prix mentionnés au bordereau de prix unitaires comprennent:

— tous les échanges, y compris les déplacements,

— la livraison des fournitures en trois points de la métropole lilloise. Ces points de livraison étant repris à l'article 11.3 du CCAP.

Le bordereau de prix unitaires prévoit également, l'indication par le soumissionnaire:

D'un forfait de livraison correspondant aux livraisons éventuelles (hors trois points de la métropole lilloise repris à l'article 11.3 du CCAP). Il ne sera facturé qu'un seul forfait livraison par lieu de livraison et par bon de commande.

Le coût de la majoration (entrejambe supérieure à 80 cm) pour le pantalon de travail décrit à l'article 8.1 du BPU.

D'un taux de remise à établir par le soumissionnaire par rapport à son tarif public, pour les articles ne figurant pas au bordereau de prix unitaires. Ce taux s'appliquera donc à l'ensemble des articles repris au(x) catalogue(s) du soumissionnaire sur la durée du marché.

Précisions sur la date à laquelle seront fournies les fournitures: juillet 2015.

Les mentions visées à l'article II..1.5 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article II..2.1 du règlement de la consultation.

Quantité ou étendue:

Les quantités sont fixées dans les documents de la consultation (liste des quantités annuelles estimées, CCTP et autres documents remis au titre de la présente consultation).

Il s'agit d'un marché à bons de commande avec les seuils suivants:

— montant minimum annuel: sans seuil,

— montant maximum annuel: 50 000 EUR TTC.

Description des options:

Options (au sens du droit communautaire):

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Le marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 201500066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.

Le candidat (l'opérateur économique seul ou, en cas de groupement, le mandataire et chaque co-traitant) devra remettre:

1. La lettre de candidature (imprimé Dc1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat.

2. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engagée la société.

si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux (liasse 3666 ou attestation fiscale délivrée en ligne) et sociaux (URSSAF ou Msa) établis au 31 décembre de l'année précédant la date de lancement de la consultation ou de l'état des déclarations établies au 31 décembre de l'année précédant la date de lancement de la consultation (Noti2).

Les imprimés Dc1 et Noti2 sont téléchargeables gratuitement depuis le site http://www.minefe.gouv.fr/

Situation économique et financière:

3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles: niveau spécifique minimal exigé: 25 000 EUR HT.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit produire un engagement écrit de ces opérateurs, dans la candidature, qu'il disposera de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Les informations demandées au titre des capacités sont à remettre sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir la déclaration du candidat - imprimé Dc2 auquel il joindra tous justificatifs relatifs aux pièces demandées visées ci-dessus. L'imprimé Dc2 est téléchargeable gratuitement depuis le site http://www.minefe.gouv.fr/.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

Il ne sera pas versé d'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le délai global de paiement est de trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le représentant du pouvoir adjudicateur (ou de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date d'exécution). Le titulaire a droit, sans qu'il ait à le demander, au paiement d'intérêts moratoires en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points de pourcentage. Le titulaire a également droit au paiement d'une indemnité forfaitaire, pour frais de recouvrement, de quarante (40) EUR.

Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement. En cas de groupement, la forme demandée par le pouvoir adjudicateur et le groupement solidaire. Lorsqu'un groupement s'est présenté sous une autre forme que celle visée ci-dessus, si ledit groupement est déclaré attributaire du marché, les opérateurs économiques membres de ce groupement pourront être contraints de transformer la forme de leur groupement si ce changement est nécessaire pour la bonne exécution du marché.

Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Il est interdit aux opérateurs économiques de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau 202, Département du Nord — Hôtel du Département — direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.lenord.fr 🌏
Nom: Conseil général - département du Nord
Adresse postale: immeuble le Forum - entrée B - 2ème étage - bureau 202 43 rue Gustave Delory (coordonnées GPS: latitude: 50.6335803, longitude: 3.0685249000000567)
Point de contact: Direction de la commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201500066
Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés français.

Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique:

Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention 'Marchés publics' ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr sur la procédure correspondante.

L'opérateur économique peut, à partir de l'intitulé de la procédure, y télécharger l'ensemble des documents de la consultation. Pour cela, une personne physique désignée par l'opérateur économique peut ou non s'y inscrire en ligne et renseigner ses nom et adresse électronique.

Si elle ne s'y inscrit pas, ladite personne (et l'opérateur économique) ne sera pas destinataire des éventuelles modifications de documents de la consultation et/ou des précisions apportées après les date et heure de sontéléchargement. Elle est informée que l'offre pourra être déclarée irrégulière si elle est incomplète ou si elle ne respecte pas les exigences formulées dans l'avis de marché et dans les documents de la consultation.

Si elle s'y est inscrite, elle sera informée par mèl des modifications apportées, ce qui lui permettra de télécharger les nouveaux documents et informations.

L'opérateur économique peut également demander les documents de la consultation. Cette demande doit être faite auprès de la Direction de la Commande Publique par télécopie au numéro de télécopie visé à l'article I.2 du présent règlement ou par courrier envoyé à l'adresse visée à l'article I.2 du présent règlement. Il peut venir les retirer à la direction de la commande publique à l'adresse visée à la section I.2 du présent règlement, du lundi au vendredi (sauf jours fériés ou jours de fermeture exceptionnels), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45. Les documents de la consultation lui seront fournis sur support physique électronique.

Les modifications et/ou précisions qui seraient apportées après cet envoi lui seront transmises sous le même support.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http :// www.lenord.fr à la mention 'Marchés publics' ou sur https://marchespublics.lenord.fr sur la procédure correspondante.

Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé à la direction de la commande publique à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45 ou être envoyé en recommandé avec avis deréception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé à la direction de la commande publique, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 16:45 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Chaque demande de participation (candidature) sera analysée en deux temps:

— la conformité administrative sera admise au regard de la déclaration correspondant à l'imprimé Dc1 dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat;

— les capacités professionnelles, financières et techniques des candidatures conformes administrativement seront analysées sur la base du/des niveau(x) spécifique(s) minimum(aux) exigé(s) à l'article III.2. Du présent avis.

Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre " conditions de participation " disponibles à la date limite de remise des demandes de participation ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de Formalités des Entreprises (Cfe) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création).

Critères d'analyse des offres:

Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, soit l'offre la mieux classée.

La valeur technique, à hauteur de 60 points sera analysée au regard des échantillons remis par le soumissionnaire et des sous-critères suivants:

a) La qualité des vêtements, à hauteur de 45 points, jugée au regard:

De la solidité des coutures des échantillons des articles 1; 1.1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 16; 17; 17.1; 18; 18.3; 19: chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15.

Qualité des systèmes de fermeture des échantillons des articles 1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 17; 17.1; 18): chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15.

Qualité des boutonnages des échantillons des articles 1; 1.1; 8.1; 16; 18; 18.3: chaque article sera noté sur 15 points. Un total des notes sera effectué et ramené sur 15.

Les 3 notes ainsi obtenues seront additionnées.

b) L'adéquation par rapport à l'usage (confort des vêtements), à hauteur de 15 points, des échantillons des articles: 1; 1.1; 4; 6; 7; 8; 8.1; 10; 11; 12; 16; 17; 17.1; 18; 18.3; 19. Chaque article sera noté sur 15 points. Un total desnotes sera effectué et ramené sur 15.

Un total des deux sous-critères (a+b) sera effectué afin d'obtenir la note relative à la valeur technique.

Le prix sera analysé sur la base de simulation de commande établie sur les quantités annuelles estimées (tailles standards, hors standards et majoration pour l'entrejambe de l'article 8.1; le prix au conditionnement des articles 21, 22 et 23 étant ramené au prix à l'unité) appliquées aux prix unitaires remis par le soumissionnaire à laquelle sera ajoutée le forfait de livraison, remis au bordereau de prix unitaires par le soumissionnaire. La note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante.

Informations complémentaires:

Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Le point de départ du marché est la date de sa notification.

Unité monétaire utilisée: l'euro.documents payants: non.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 CJA),

— un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.7.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision prise dans le cadre des actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 et R.421-2 CJA), assorti le cas échéant, d'un référé suspension.

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2015/S 064-112227 (2015-03-27)

Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Nord

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302895
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112227
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Il s'agit d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s): Autorité régionale ou locale. La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés français. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec les seuils suivants: Montant minimum annuel: sans seuil. Montant maximum annuel: 50 000 EUR TTC. Options: Oui. Description de ces options: Options (au sens du droit communautaire). Cet avis a fait l'objet d'une publication au BOAMP: 15-46921 mis en ligne du 30.3.2015 au 12.5.2015. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Le marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée du marché ne pourra excéder quatre (4) ans. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-46921, mise en ligne le 30.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.

Il s'agit d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s): Autorité régionale ou locale.

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés français.

Il s'agit d'un marché à bons de commande avec les seuils suivants:

Montant minimum annuel: sans seuil.

Montant maximum annuel: 50 000 EUR TTC.

Options: Oui.

Description de ces options: Options (au sens du droit communautaire).

Cet avis a fait l'objet d'une publication au BOAMP: 15-46921 mis en ligne du 30.3.2015 au 12.5.2015.

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Le marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce nº 15-46921, mise en ligne le 30.3.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: Société Decroix
Adresse postale: 40 rue de l'Épeule
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2015/S 166-302895 (2015-08-25)

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