Acquisition de vêtements de travail, de sport, chaussures, équipements de protection individuelle pour le personnel de la ville et du CCAS
Ville de Bron
Acquisition de vêtements de travail, de sport, chaussures, équipements de protection individuelle pour le personnel de la ville et du CCAS Les prestations sont divisées en 4 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de sport
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-24 | Avis de marché |
| 2016-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏
Fax: +33 472361401 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460118
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 112 000 💰
312 000 💰
Brève description:
Brève description: Équipements de protection individuelle.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500 EUR maximum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et chaussures de sport.
Quantité ou étendue: Maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 4
Brève description: Chaussures.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (50)
2. Lot 1: Valeur technique (38)
3. Lot 1: Valeur technique: qualité des échantillons (19)
4. Lot 1: Valeur technique: proposition de commande en ligne (19)
5. Lot 1: Délai de livraison et reprise d'articles (12)
6. Lot 2: Prix des prestations (40)
7. Lot 2: Valeur technique (30)
8. Lot 2: Valeur technique: qualité des échantillons (15)
9. Lot 2: Valeur technique: proposition de commandes en ligne (15)
10. Lot 2: Délai de livraison et reprise d'articles (20)
11. Lot 2: Prise en compte du développement durable (10)
12. Lot 3: Prix des prestations (40)
13. Lot 3: Valeur technique (30)
14. Lot 3: Valeur technique: qualité des échantillons (15)
15. Lot 3: Valeur technique: proposition de commande en ligne (15)
16. Lot 3: Délai de livraison et reprises d'articles (20)
17. Lot 3: Prise en compte du développement durable (10)
18. Lot 4: Prix des prestations (40)
19. Lot 4: Valeur technique (30)
20. Lot 4: Valeur technique: qualité des échantillons (15)
21. Lot 4: Valeur technique: proposition de commande en ligne (15)
22. Lot 4: Délai de livraison et reprise d'articles (20)
23. Lot 4: Prise en compte du développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Bron
Adresse postale: 152 bis avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: place de Weingarten
URL pour informations complémentaires: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Bron
URL pour la participation: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15VETPRO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 251-460118 (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏
Fax: +33 472361401 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460118
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Ce marché constitue un groupement de commandes entre la Ville de Bron et le CCAS. La ville de Bron est le coordonnateur du groupement de commandes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 112 000 💰
312 000 💰
Brève description:
Acquisition de vêtements de travail, de sport, chaussures, équipements de protection individuelle pour le personnel de la ville et du CCAS Les prestations sont divisées en 4 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements de protection individuelle.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500 EUR maximum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et chaussures de sport.
Quantité ou étendue: Maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 4
Brève description: Chaussures.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Les marchés comportent une durée ferme et une période reconductible. Cette période reconductible est qualifiée d'option au sens de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004.
Numéro de référence: 15VETPRO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les crédits inscrits au budget de la ville.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (50)
2. Lot 1: Valeur technique (38)
3. Lot 1: Valeur technique: qualité des échantillons (19)
4. Lot 1: Valeur technique: proposition de commande en ligne (19)
5. Lot 1: Délai de livraison et reprise d'articles (12)
6. Lot 2: Prix des prestations (40)
7. Lot 2: Valeur technique (30)
8. Lot 2: Valeur technique: qualité des échantillons (15)
9. Lot 2: Valeur technique: proposition de commandes en ligne (15)
10. Lot 2: Délai de livraison et reprise d'articles (20)
11. Lot 2: Prise en compte du développement durable (10)
12. Lot 3: Prix des prestations (40)
13. Lot 3: Valeur technique (30)
14. Lot 3: Valeur technique: qualité des échantillons (15)
15. Lot 3: Valeur technique: proposition de commande en ligne (15)
16. Lot 3: Délai de livraison et reprises d'articles (20)
17. Lot 3: Prise en compte du développement durable (10)
18. Lot 4: Prix des prestations (40)
19. Lot 4: Valeur technique (30)
20. Lot 4: Valeur technique: qualité des échantillons (15)
21. Lot 4: Valeur technique: proposition de commande en ligne (15)
22. Lot 4: Délai de livraison et reprise d'articles (20)
23. Lot 4: Prise en compte du développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Bron
Adresse postale: 152 bis avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: place de Weingarten
URL pour informations complémentaires: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Bron
URL pour la participation: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15VETPRO
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Ce marché constitue un groupement de commandes entre la Ville de Bron et le CCAS. La ville de Bron est le coordonnateur du groupement de commandes.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 251-460118 (2015-12-24)
Avis d'attribution de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Vêtements professionnels 📦
Vêtements de sport 📦
Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cp-secretariat@ville-bron.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135164
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460118
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle
Description des options: Ce marché est reconductible tacitement trois fois maximum par périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Description des options: Ce marché est reconductible tacitement 3 fois maximum par périodes d'un an.
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sport
Description des options: Ce marché est reconductible tacitement trois fois maximum par périodes d'un an.
Intitulé du lot: Chaussures
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de reprise d'articles
Critère de qualité (pondération): 1
Pondération du prix: 4
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Délai de livraison et de reprise d'articles
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-11 📅
2016-04-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Bron
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Courrier électronique: ccas-administration-generale@ville-bron.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 077-135164 (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de vêtements de travail, de sport, chaussures, équipements de protection individuelle pour le personnel de la Ville et du CCAS.
Valeur totale du marché: 312 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Vêtements professionnels 📦
Vêtements de sport 📦
Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cp-secretariat@ville-bron.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135164
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460118
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadre conclus avec un seul titulaire. Les montants minimum et maximum par lot sont les suivants: lot 1 (mini: 2 500 EUR HT; maxi 8 000 EUR HT); lot 2 (mini: 20 000 EUR HT; 45 000 EUR HT); lot 3 (pas de montant minimum; maxi: 10 000 EUR HT); lot 4 (mini: 5 000 EUR HT, maxi: 15 000 EUR HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle
Description des options: Ce marché est reconductible tacitement trois fois maximum par périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Description des options: Ce marché est reconductible tacitement 3 fois maximum par périodes d'un an.
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sport
Description des options: Ce marché est reconductible tacitement trois fois maximum par périodes d'un an.
Intitulé du lot: Chaussures
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de reprise d'articles
Critère de qualité (pondération): 1
Pondération du prix: 4
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Délai de livraison et de reprise d'articles
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-11 📅
2016-04-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Bron
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Courrier électronique: ccas-administration-generale@ville-bron.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 077-135164 (2016-04-15)
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