Acquisition de véhicules
Syndicat intercommunal energies Loire
Le SIEL achète, pour le renouvellement de son parc automobile 1 (un) véhicule électrique, 1 (un) véhicule utilitaire et des véhicules légers selon le détail figurant au 1.3 du présent règlement de la consultation. Le SIEL — syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire — est résolument engagé dans une politique volontariste en matière d'énergie renouvelable. Il souhaite prendre en compte des objectifs de développement durable pour le choix de sa flotte automobile. À cet effet, le SIEL souhaite retenir un candidat proposant un véhicule respectueux des objectifs de développement durable — notamment par un véhicule de type électrique — qui réponde aux contraintes techniques de notre organisation (autonomie suffisante pour des déplacements sur l'ensemble du territoire et véhicule adapté à un parcours de type rural montagneux, tout en respectant une démarche économiquement viable).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique pour le lot 3. Les marchés sont conclus pour une période de 10 semaines à...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal énergies Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42271
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Contact
Adresse Internet: http://www.siel42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115397
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le SIEL achète, pour le renouvellement de son parc automobile 1 (un) véhicule électrique, 1 (un) véhicule utilitaire et des véhicules légers selon le détail...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1 véhicule particulier électrique
Brève description:
“Vl 4 ou 5 places / 3 ou 5 portes.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire environ 3 m3
Brève description:
“Vu 2 ou 3 places / 4 portes.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules particuliers
Brève description:
“Vl 4 ou 5 places / 3 ou 5 portes ou équipés 2 places.”
Quantité ou étendue: Minimum 22.00 u maximum 26.00 u pour la période initiale.
Numéro de référence: 1505ADGF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Priest-en-Jarez, siège du SIEL (42).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Pour le lot 1: références sur des marchés similaires (hybrides ou électriques) sur le département de la Loire et la région Rhône-Alpes.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 %...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Autres conditions particulières:
“Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 2
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix total (TTC) du véhicule clé en main (50)
2. Lot 1: Coût de revient total (25)
3. Lot 1: Valeur technique et performances environnementales (appréciées au regard des éléments du mémoire technique) (25)
4. Lot 2: Prix total (TTC) du véhicule clé en main (55)
5. Lot 2: Coût de revient total (25)
6. Lot 2: Valeur technique et performances environnementales (appréciées au regard des éléments du mémoire technique) (20)
7. Lot 3: Prix total (TTC) du véhicule clé en main (55)
8. Lot 3: Coût de revient total (25)
9. Lot 3: Valeur technique et performances environnementales (appréciées au regard des éléments du mémoire technique) (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: Service fonctionnel — cellule Juridique — 4 avenue Albert Raimond
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271
Point de contact: Mme Magali Calmels
Téléphone: +33 477431636 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.siel42.fr 🌏
Nom: Syndicat Intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
URL des documents: http://www.siel42.fr 🌏
Nom: M. le président
Adresse postale: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire, 4 avenue Albert Raimond
URL pour la participation: http://www.siel42.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1505ADGF
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
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Source: OJS 2015/S 066-115397 (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique pour le lot 3. Les marchés sont conclus pour une période de 10 semaines à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal énergies Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42271
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Contact
Adresse Internet: http://www.siel42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115397
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le SIEL achète, pour le renouvellement de son parc automobile 1 (un) véhicule électrique, 1 (un) véhicule utilitaire et des véhicules légers selon le détail...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1 véhicule particulier électrique
Brève description:
“Vl 4 ou 5 places / 3 ou 5 portes.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire environ 3 m3
Brève description:
“Vu 2 ou 3 places / 4 portes.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules particuliers
Brève description:
“Vl 4 ou 5 places / 3 ou 5 portes ou équipés 2 places.”
Quantité ou étendue: Minimum 22.00 u maximum 26.00 u pour la période initiale.
Numéro de référence: 1505ADGF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Priest-en-Jarez, siège du SIEL (42).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
Afficher plus (1)
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Pour le lot 1: références sur des marchés similaires (hybrides ou électriques) sur le département de la Loire et la région Rhône-Alpes.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 %...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 2
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix total (TTC) du véhicule clé en main (50)
2. Lot 1: Coût de revient total (25)
3. Lot 1: Valeur technique et performances environnementales (appréciées au regard des éléments du mémoire technique) (25)
4. Lot 2: Prix total (TTC) du véhicule clé en main (55)
5. Lot 2: Coût de revient total (25)
6. Lot 2: Valeur technique et performances environnementales (appréciées au regard des éléments du mémoire technique) (20)
7. Lot 3: Prix total (TTC) du véhicule clé en main (55)
8. Lot 3: Coût de revient total (25)
9. Lot 3: Valeur technique et performances environnementales (appréciées au regard des éléments du mémoire technique) (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: Service fonctionnel — cellule Juridique — 4 avenue Albert Raimond
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271
Point de contact: Mme Magali Calmels
Téléphone: +33 477431636 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.siel42.fr 🌏
Nom: Syndicat Intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
URL des documents: http://www.siel42.fr 🌏
Nom: M. le président
Adresse postale: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire, 4 avenue Albert Raimond
URL pour la participation: http://www.siel42.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1505ADGF
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Source: OJS 2015/S 066-115397 (2015-03-30)
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