Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-03 Avis de marché
2015-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Quantité ou étendue:
Pour chaque lot, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à complète livraison des fournitures.Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département — DAG — bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret Cedex
Contact
Téléphone: +33 544302683 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-236920
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Langue devant être utilisée dans la candidature et l'offre: le français. Le dossier de consultation peut être obtenu sur support papier sur demande expresse auprès du bureau des marchés (par télécopie: +33 544302684 ou par courriel: bureau-marches@creuse.fr) ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions apportées au dossier de consultation. L'attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations. Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'Arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil Départemental de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires. En cas de co-traitance: en cas de candidature présentée par un groupement, elle doit contenir: Pour chaque co-traitant: tous les documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières — une lettre de candidature présentée sur un formulaire DC 1: ce document doit être signé de façon originale et manuscrite (pour la transmission sur support papier) par tous les co-traitants, mentionner le type de groupement ainsi que le mandataire et doit désigner sans équivoque celui ou ceux d'entre eux habilités à signer les pièces de l'offre. Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (sous-traitance ou autre...): le candidat doit produire les documents suivants: — les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés pour justifier de sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières; — un engagement écrit émanant de ces opérateurs économiques dans lequel ils attesteront que le candidat disposera effectivement de leurs capacités pour l'exécution du marché; En l'absence de ces documents, seuls les documents concernant le candidat seront pris en compte pour l'appréciation de ses capacités professionnelles, techniques et financières au stade de la candidature. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques « questions/réponses » et « rectificatif » afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation. Pour chaque lot, le délai de livraison maximum souhaité est de 3 mois à compter de la date de notification du marché. Le Conseil Départemental de la Creuse sera fermé au public les 13 et 14.7.2015. L'Ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Conseil Départemental de la Creuse — BP 250 — 23011 Guéret Cedex. E-Mail: bureau-marches@creuse.fr Tél. +33 544302367 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse.
Numéro du lot: 1
Brève description: 2 véhicules légers — citadines — segment B2 — 5 portes.
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 véhicules utilitaires légers — 3 places avant avec cloison fixe.
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 véhicule utilitaire léger — 3 places avant avec cloison modulable.
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 véhicule utilitaire léger — 5 places — cabine approfondie.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 fourgon châssis benne (environ 3,5t de Ptac) avec coffre.
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 camions châssis benne (16t environ) 4x2.
Numéro du lot: 7
Brève description:
2 saleuses à tapis portées de 4m3 (porteur 16t) et 2 lames hautes bi-raclage (porteur 16t).
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 tracteur 4 roues motrices.
Numéro du lot: 9
Brève description: 1 débroussailleuse portée.
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 chargeur frontal type collectivités.
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 châssis porteur 26t 6x2x4 (3ème essieu directeur et relevable).
Quantité ou étendue:
Pour chaque lot, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à complète livraison des fournitures.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Numéro de référence: 15PARC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil départemental de la Creuse — parc Départemental de la Creuse — clocher, 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront examinées sur la base des documents fournis par les candidats en application de l'article 4.2 du Règlement de la Consultation. Les candidats ne présentant pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet et de l'importance des marchés seront éliminés.
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Situation juridique:
— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur dans laquelle le candidat atteste qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner, conformément à l'article 43 du code des marchés publics,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet des marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises récemment créées peuvent justifier de leur capacité économique, financière, technique et professionnelle par d'autres moyens.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire: l'euro.
Délai global de paiement: 30 jours.
Dépense financée sur les ressources propres du budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-08-13 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (en points) (60)
2. Valeur technique (en points) (40)
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: guéret

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Point de contact: Mme Anne-Marie Laucournet

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PARC01
Informations complémentaires
Langue devant être utilisée dans la candidature et l'offre: le français.
Le dossier de consultation peut être obtenu sur support papier sur demande expresse auprès du bureau des marchés (par télécopie: +33 544302684 ou par courriel: bureau-marches@creuse.fr) ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions apportées au dossier de consultation. L'attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations.
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Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'Arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil Départemental de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires.
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En cas de co-traitance: en cas de candidature présentée par un groupement, elle doit contenir:
Pour chaque co-traitant: tous les documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières
— une lettre de candidature présentée sur un formulaire DC 1: ce document doit être signé de façon originale et manuscrite (pour la transmission sur support papier) par tous les co-traitants, mentionner le type de groupement ainsi que le mandataire et doit désigner sans équivoque celui ou ceux d'entre eux habilités à signer les pièces de l'offre.
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Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (sous-traitance ou autre...): le candidat doit produire les documents suivants:
— les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés pour justifier de sa situation juridique, de ses capacités professionnelles, techniques et financières;
— un engagement écrit émanant de ces opérateurs économiques dans lequel ils attesteront que le candidat disposera effectivement de leurs capacités pour l'exécution du marché;
En l'absence de ces documents, seuls les documents concernant le candidat seront pris en compte pour l'appréciation de ses capacités professionnelles, techniques et financières au stade de la candidature.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique.
Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
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Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques « questions/réponses » et « rectificatif » afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation.
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Pour chaque lot, le délai de livraison maximum souhaité est de 3 mois à compter de la date de notification du marché.
Le Conseil Départemental de la Creuse sera fermé au public les 13 et 14.7.2015.
L'Ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours:
Conseil Départemental de la Creuse — BP 250 — 23011 Guéret Cedex.
Tél. +33 544302367
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vegniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Article R.551-7 du Code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Pour le référé précontractuel (article 80-l du Code des Marchés Publics): au terme de l'alinéa 2 de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative «Le juge est saisi avant la conclusion du contrat» et au terme des alinéas 2 et 3 de l'article R.551-5 du Code de Justice Administrative: le juge ne peut statuer avant le seizième jour à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre.
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Source: OJS 2015/S 129-236920 (2015-07-03)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 673 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-434080
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-236920
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
La durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: conseil départemental de la Creuse — BP 250 — 23011 Guéret — tél. +33 544302367 — e-mail: bureau-marches@creuse.fr. Références de l'avis initial parution Centre France Publicité La Montagne Creuse n° 882897 du 7.7.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-100050, mise en ligne le 6.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil départemental de la Creuse — parc départemental de la Creuse — Clocher, 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-21 📅
Nom: Barrat Automobiles
Adresse postale: avenue René Cassin — BP 178
Commune postale: Guéret Cédex
Code postal: 23004
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: SAS AUTO Services Creusois
Adresse postale: 2 rue du Maréchal Leclerc — BP 105
Code postal: 23002

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Générale Automobile Creusoise
Adresse postale: 31 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000

5️⃣

6️⃣
Nom: SAS Bernis Trucks
Adresse postale: Changon, Sainte-Feyre

7️⃣
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

8️⃣
Nom: SAS Maridat
Adresse postale: 67 grande rue
Commune postale: Colondannes
Code postal: 23800

9️⃣
Nom: SA Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère — ZI — BP 60093
Commune postale: Ludres Cédex
Code postal: 54714

1️⃣0️⃣
Nom: SARL Ricard et FILS
Adresse postale: La Jéraphie
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée,
— article R. 551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— pour le référé précontractuel (article 80-l du code des marchés publics): au terme de l'alinéa 2 de l'article L. 551-1 du code de justice administrative «le juge est saisi avant la conclusion du contrat» et au terme des alinéas 2 et 3 de l'article R. 551-5 du code de justice administrative: le juge ne peut statuer avant le 16
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Source: OJS 2015/S 239-434080 (2015-12-07)
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